| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Charles Pasqua
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par écrit. - Ce rapport est la manifestation concrète de l’irresponsabilité d’une assemblée qui abuse…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Elizabeth Montfort
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par écrit. - Réaliser un espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie est devenu…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - Nous avons voté contre le rapport Van Brempt sur "un espace européen d'éducation et de…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Charles Pasqua
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par écrit. - Nombre de nos collèges ont la détestable habitude de détourner le sens des mots afin de…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - La résolution Coelho se félicite, à son paragraphe 29, de l'arrêt du Tribunal de première…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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- Monsieur le Président, mes chers collègues, en tant qu'ancien doyen d'une faculté de Lyon où s'enseignent…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Thierry de La Perriere
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- Madame la Présidente, le rapport de Mme Cristina Gutiérrez-Cortines sur les universités et l'enseignement…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Fodé Sylla
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- Madame la Présidente, Madame la Commissaire, chers collègues, si vous trouvez que l'éducation coûte trop…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Marielle de Sarnez
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- Madame la Présidente, je voudrais d'abord remercier la Commission de nous avoir proposé une stratégie…
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| 5 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
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- Madame la Présidente, Madame la Commissaire, chers collègues, après m'être exprimé hier soir sur la…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Jean-Louis Bernié
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- Monsieur le Président, après avoir soutenu en mai 2000 l'accès du public à l'information environnementale,…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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- Monsieur le Président, je trouve que ce rapport sur la citoyenneté européenne a un aspect un peu…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Arlette Laguiller
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- Monsieur le Président, comment peut-on parler de citoyenneté dans l'Union européenne sans évoquer le cas…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
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- Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, je suis heureux de m'exprimer ce soir sur ce thème qui me…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Catherine Lalumière
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- Merci, Monsieur le Président du Conseil en exercice.
Le débat est clos.
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
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par écrit. - Je veux, après avoir félicité notre collègue Luis Berenguer Fuster pour son travail et son…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Nicole Thomas-Mauro
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par écrit. - Les États, et en particulier la France, qui ont souverainement légiféré pour réglementer les…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
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par écrit. - La demande légitime de Béatrice Patrie de renvoi en commission ayant été rejetée et les…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Martine Roure
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par écrit. - De plus en plus de femmes et d'enfants sont victimes de la violence, physique, bien sûr, mais…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Francis Wurtz
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- Monsieur le Président, je crois que l'argument que vient de développer Mme Patrie est un argument de bon…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Béatrice Patrie
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- Monsieur le Président et chers collègues, je souhaiterais déposer, au nom du groupe du parti des…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Paul Marie Coûteaux
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- Monsieur le Président, il est en effet difficile de parler dans cette enceinte qui ne ressemble guère à un…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Francis Wurtz
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- Monsieur le Président, Monsieur le Représentant du Conseil, Monsieur le Commissaire, en invitant le 12…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Philippe Morillon
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- Monsieur le Président, Monsieur le Ministre Haarder, Monsieur le Commissaire Patten, merci de nous avoir…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Francis Wurtz
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- Monsieur le Président, je suis très surpris parce que la Conférence des présidents - unanime - a demandé…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Jean-Marie Le Pen
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- Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, les gouvernements Bush et Blair préparent contre l'Irak, petit…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Paul Marie Coûteaux
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- Monsieur le Président, on peut se demander si nous sommes dans l'hémicycle d'un Parlement ou si nous…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Marie-Françoise Garaud
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- Monsieur le Président, je n'avais pas l'intention d'intervenir mais en écoutant ce débat, il y a un…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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- Monsieur le Président, mes chers collègues, si les Anglais et les Américains veulent faire la guerre aux…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Philippe Morillon
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- Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire Patten, il existe, vous l'avez dit, dans cet hémicycle, un…
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| 4 septembre 2002 |
Hémicycle |
Charles Pasqua
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- Monsieur le Président, mes chers collègues, personne n'est venu ici ce matin pour soutenir le régime de…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gilles Savary
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- Monsieur le Président, je regrette de ne pas pouvoir poser cette question, Mme Berès m'avait chargé de le…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Véronique Mathieu Houillon
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par écrit. - Alors que l'UE se trouve dans une situation de grande dépendance à l'égard de quelques…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - Nous soutenons les orientations du rapport Stevenson, qui veut promouvoir dans l'Union…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Fodé Sylla
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par écrit. - Le rapport Maes devrait, en réalité, s'appeler le rapport de la commission. On ne voit pas le…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Danielle Darras
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par écrit. - Je ne peux qu'apporter mon soutien final à ce rapport qui souligne combien la proposition de la…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
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par écrit. - Si nous ne pouvons nier que certains progrès ont été réalisés dans le domaine des règles…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - J'ai voté contre l'initiative "Ciel unique", qui ressemble plus à une manœuvre de la Commission…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Danielle Darras
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par écrit. - Chaque année, l'Union européenne produit plus de 60 millions de tonnes de déchets d'emballages.…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Dominique Vlasto
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- (DE) Monsieur le Président, je voudrais signaler que je suis restée coincée dans l'ascenseur pendant…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
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- Cher collègue, je prends bonne note de votre protestation. Elle sera transmise aux instances qui fixent…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
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- Merci beaucoup.
Nous interrompons le débat et je donne la parole à M. Harbour pour une motion de procédure…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Elizabeth Montfort
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- Monsieur le Président, toute liberté repose sur un équilibre. La liberté économique repose sur un…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Alain Esclopé
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- Monsieur le Président, chers collègues, la proposition de règlement de la Commission montre que…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Janelly Fourtou
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- Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, chers collègues, 10 % des produits en plus pour le même…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Béatrice Patrie
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rapporteur pour avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
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- L'ordre du jour appelle le rapport (A5-0253/2002) de M. Beysen, au nom de la commission juridique et du…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
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- Merci beaucoup, Madame la Commissaire.
Le débat est clos.
Le vote aura lieu aujourd'hui à 12 heures.
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
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- L'ordre du jour appelle le rapport (A5-0269/2002) de M. Blokland, au nom de la commission de…
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| 3 septembre 2002 |
Hémicycle |
Gilles Savary
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- Monsieur le Président, Madame la Commissaire, je voudrais d'abord vous dire mon adhésion personnelle à la…
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