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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
3 septembre 2002 Hémicycle Ari Vatanen - (FI) Monsieur le Président, Madame de Palacio, chers collègues, une fois de plus, nous avons entendu…
3 septembre 2002 Hémicycle Bernard Poignant - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, cette proposition résume assez bien notre façon de procéder.…
3 septembre 2002 Hémicycle Chantal Cauquil - Monsieur le Président, la mise en concurrence des services de navigation aérienne ne peut ni réduire les…
3 septembre 2002 Hémicycle Alain Esclopé - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, la lecture des textes proposés par la Commission laisse…
3 septembre 2002 Hémicycle Georges Berthu - Monsieur le Président, l'intensification des transports aériens ces dernières années et la saturation du…
3 septembre 2002 Hémicycle Sylviane H. Ainardi - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, avec cette proposition pour la création du…
2 septembre 2002 Hémicycle Dominique Souchet - Monsieur le Président, la place du secteur des oléoprotéagineux en Europe n'est pas seulement un problème…
2 septembre 2002 Hémicycle Georges Garot - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, tout d'abord je voudrais féliciter M.…
2 septembre 2002 Hémicycle Arlette Laguiller - Monsieur le Président, la situation créée par votre organisation sociale est tellement révoltante que même…
2 septembre 2002 Hémicycle Yasmine Boudjenah - Monsieur le Président, ce n'est pas le rappel des chiffres sur l'extrême pauvreté des populations en voie…
2 septembre 2002 Hémicycle Philippe A.R. Herzog - Monsieur le Président, la décennie 1990 a vu une quasi généralisation de l'ouverture au commerce mondial,…
2 septembre 2002 Hémicycle Françoise Grossetête - Si nous sommes réunis aujourd'hui, c'est pour parler une fois de plus des déchets et constater que la…
2 septembre 2002 Hémicycle Nicole Thomas-Mauro - Monsieur le Président, permettez-moi de me pencher sur l'approche française en matière d'emballages, qui…
2 septembre 2002 Hémicycle Francis Wurtz - Monsieur le Président, durant ce week-end, onze palestiniens dont quatre enfants de six, dix et quinze ans…
2 septembre 2002 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit - Monsieur le Président, je crois que le Tribunal pénal est défendu pratiquement par tous les groupes de ce…
4 juillet 2002 Hémicycle Armonia Bordes - Monsieur le Président, alors que les soubresauts incontrôlables et incontrôlés de votre économie ont rendu…
4 juillet 2002 Hémicycle Marie Anne Isler Béguin - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, la renaissance de l'Angola et du peuple…
4 juillet 2002 Hémicycle Florence Kuntz par écrit. - Une fois de plus, les résultats d’un sommet européen, en l’occurrence celui de Séville,…
4 juillet 2002 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Nous avons voté contre la résolution sur les résultats du Conseil de Séville car elle approuve…
4 juillet 2002 Hémicycle Jean-Charles Marchiani par écrit. - Alors que l’on parle tant d’alléger la législation communautaire, cette proposition de la…
4 juillet 2002 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. - Le rapporteur est lui-même la preuve que l'Europe n'est pas raciste. M. Ozan Ceyhun, Turc de…
4 juillet 2002 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - La proposition de décision-cadre sur la lutte contre le racisme et la xénophobie, présentée par…
4 juillet 2002 Hémicycle Elizabeth Montfort par écrit. - Je crois très fortement aux possibilités de développement des biocarburants issus de matières…
4 juillet 2002 Hémicycle Marie-Thérèse Hermange - Madame la Commissaire, nous ne pouvons que nous réjouir de ce texte et remercier Mme Gillig pour le…
4 juillet 2002 Hémicycle Chantal Cauquil - Monsieur le Président, ce rapport affiche l'ambition de promouvoir les normes fondamentales du travail,…
4 juillet 2002 Hémicycle Sylviane H. Ainardi - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, je pense que la communication de la…
4 juillet 2002 Hémicycle Martine Roure rapporteur pour avis de la commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires…
4 juillet 2002 Hémicycle Marie-Hélène Gillig rapporteur. - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, la communication de la…
4 juillet 2002 Hémicycle Gérard Caudron - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, mes chers collègues, j'interviens ce matin en tant que…
3 juillet 2002 Hémicycle Dominique Souchet - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, comme l'a souligné notre collègue M.…
3 juillet 2002 Hémicycle Arlette Laguiller - Monsieur le Président, le rapporteur se félicite du contrôle que les institutions européennes exercent sur…
3 juillet 2002 Hémicycle Philippe A.R. Herzog - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, il est possible, vu l'importance croissante des opérations…
3 juillet 2002 Hémicycle Alima Boumediene-Thiery - Monsieur le Président, chers collègues, la lutte contre le racisme et la xénophobie n'est pas une…
3 juillet 2002 Hémicycle Fodé Sylla - Monsieur le Président, chers collègues, Monsieur le Commissaire, il est exact que ce rapport intervient…
3 juillet 2002 Hémicycle Marie-Thérèse Hermange - Monsieur le Président, la proposition qui nous est soumise par la Commission aujourd'hui poursuit un…
3 juillet 2002 Hémicycle Paul Marie Coûteaux - Monsieur le Président, l'hostilité des États-Unis envers la Cour pénale internationale n'a nullement de…
3 juillet 2002 Hémicycle Yasmine Boudjenah - Monsieur le Président, les projections, qui se fondent sur le "rythme actuel" de la diminution du nombre…
3 juillet 2002 Hémicycle Didier Rod - Malheureusement, le Sommet mondial de l'alimentation organisé par la FAO a démontré que les craintes que…
3 juillet 2002 Hémicycle Gérard Onesta - Nous allons maintenant interrompre nos travaux. La séance reprendra à 15 heures. (La séance, suspendue à…
3 juillet 2002 Hémicycle Jean-Charles Marchiani par écrit. - Le rapport de Madame van Lancker est un véritable cauchemar. Il aborde les questions de…
3 juillet 2002 Hémicycle Thierry de La Perriere par écrit. - Ce rapport identifie hommes et femmes aux animaux, incapables de dominer leurs pulsions…
3 juillet 2002 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Heureusement, le rapport Van Lancker, qui vient d'être adopté par le Parlement européen (malgré…
3 juillet 2002 Hémicycle Ari Vatanen - (EN) Monsieur le Président, j'ai voté contre ce rapport parce que j'estime que cela ne relève pas de notre…
3 juillet 2002 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Dans l'introduction du rapport annuel de la Banque Centrale Européenne pour 2001, Wim…
3 juillet 2002 Hémicycle Gérard Caudron par écrit. - Je suis satisfait de voir "boucler" aujourd'hui le paquet législatif relatif au 6ème PCRD. Nous…
3 juillet 2002 Hémicycle Sylviane H. Ainardi par écrit. - Au delà des propositions de la Commission, le rapport Lisi engage une révision nettement plus…
3 juillet 2002 Hémicycle Marie Anne Isler Béguin par écrit. - Le Parlement européen vient de faire un grand pas en avant pour répondre à la demande des…
3 juillet 2002 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Le rapport Scheele avalise une procédure européenne centralisée très critiquable pour autoriser…
3 juillet 2002 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Les rapports Trakatellis et Scheele se réfèrent à deux propositions de règlements imbriquées…
3 juillet 2002 Hémicycle Jean-Louis Bernié par écrit. - La protection du consommateur passe par une information claire et précise en matière de…