| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marie-Christine Arnautu
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par écrit. — Le Comité économique et social européen est une institution inefficace et constitue un poste de…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marie-Christine Vergiat
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par écrit. — En 1995, la Tunisie a été le premier pays du bassin méditerranéen à signer un accord…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Robert Rochefort
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par écrit. — J'ai voté en faveur de ce texte qui donne le feu vert à la conclusion d'un protocole…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Franck Proust
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par écrit. — L'accord euro-méditerranéen d'association est une importante politique de l'Union européenne…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Florian Philippot
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par écrit. — Je suis fermement opposé à l'accord euro-méditerranéen qui ne permet pas d'établir des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – Bien qu'il ne s'agisse ici que d'une révision technique d'un accord datant de 1995, je ne crois…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Nadine Morano
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par écrit. — J’ai voté en faveur de ce texte purement technique qui adapte l'accord euro-méditerranéen…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. — J'ai soutenu le rapport portant sur la conclusion d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Mireille D'Ornano
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par écrit. — Le Front National s’oppose à tout élargissement de l’Union européenne, qui contribue à…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Initié par le processus de Barcelone en 1995, le partenariat euro-méditerranéen entre l'Union…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Michel Dantin
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par écrit. — L'accord méditerranéen entre l'Union européenne et la Tunisie signé en 1995 a été le premier…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Aymeric Chauprade
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par écrit. — J'ai préféré m'abstenir sur ce texte. Certes, c'est un ajustement légal à une situation de fait…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Alain Cadec
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par écrit. — L’Union européenne et la Tunisie sont deux partenaires politiques et économiques très…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Steeve Briois
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par écrit. — La conclusion d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen d'association entre les Communautés…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Dominique Bilde
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par écrit. — Ce protocole à l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
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par écrit. — J'ai voté en faveur de cette délibération car elle renforce la coopération entre l'Union…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marie-Christine Arnautu
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par écrit. — Le Front National s’oppose à tout élargissement de l’Union européenne, qui contribue à…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Louis Aliot
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par écrit. — Dans la mesure où j'ai toujours été, par principe, contre tout élargissement de l'Union…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Franck Proust
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par écrit. — Le changement de statut de l'île de Mayotte a permis de communautariser cette région où les…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Florian Philippot
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par écrit. — Cet accord bénéficie aux deux parties et permettra un usage raisonné des eaux de Mayotte sans…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – L'accord de pêche entre l'UE et les Seychelles date de 2003 et a été renouvelé deux fois…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Nadine Morano
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par écrit. — J’ai voté en faveur de ce texte qui permet à 10 navires de pêche de la République des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Sophie Montel
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par écrit. – Cet accord entre l'Union européenne et la République des Seychelles autorise l'accès des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Gilles Lebreton
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par écrit. — J'ai voté pour ce projet car il préserve les intérêts de la France et de son département…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. — J'ai voté en faveur de ce rapport portant sur l'accord entre l'Union européenne et les…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marc Joulaud
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par écrit. — J’ai voté en faveur de la recommandation de mon collègue Alain Cadec concernant l'accès des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Sylvie Goddyn
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par écrit. — Je voterai pour l'accès des navires de pêche des Seychelles aux eaux et ressources biologiques…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Mireille D'Ornano
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par écrit. — Mayotte est devenue récemment un département français et, à ce titre, il est nécessaire…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marielle de Sarnez
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par écrit. — Depuis le 1er janvier 2014, Mayotte, le 101ème département français, est une région ultra…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Depuis le 31 mars 2011, le département de Mayotte est devenu officiellement le cent-unième…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Michel Dantin
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par écrit. — Ce rapport propose la ratification de l'accord entre l'Union européenne et la République des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Aymeric Chauprade
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par écrit. — J'ai voté pour cet accord qui devrait permettre l'accès des navires de pêche des Seychelles aux…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Alain Cadec
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par écrit. — Mon rapport sur l'accord permettant l'accès de navires seychellois à une partie de la zone…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Steeve Briois
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par écrit. — Un accord de partenariat de pêche durable (APPD) régit les relations entre l'Union européenne…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marie-Christine Boutonnet
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par écrit. — Traditionnellement, des navires battant pavillon des Seychelles pèchent dans les eaux de…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Dominique Bilde
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par écrit. — Cet accord entre l'Union européenne et la République des Seychelles doit permettre l'accès des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
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par écrit. — J'ai voté en faveur de cette recommandation car elle est bénéfique au développement économique…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marie-Christine Arnautu
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par écrit. — L'île de Mayotte est devenue récemment un département français et à ce titre, il est nécessaire…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Louis Aliot
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par écrit. — Cet accord donnera un cadre légal à une habitude historique des navires seychellois, le tout…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Franck Proust
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par écrit. — Par ce vote, le Parlement européen a voté en faveur de la prorogation d'un mécanisme permettant…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Florian Philippot
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par écrit. — Le protocole entre l'Union européenne et São Tomé et Príncipe permettra aux pêcheurs des États…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – J'ai voté en faveur de ce rapport, qui permet à un nombre limité de thoniers européens la pêche…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Nadine Morano
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par écrit. — J’ai voté en faveur de ce texte qui autorise la mise en œuvre d'un nouveau partenariat pour la…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Sophie Montel
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par écrit. – J'ai voté "pour" ce texte qui m'est apparu juste et équitable. Il est en effet question ici des…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Philippe Juvin
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par écrit. — J'ai voté en faveur de ce rapport permettant l'adoption du nouveau protocole fixant les…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Marc Joulaud
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par écrit. — J’ai voté en faveur du rapport Ferreira relatif à l'accord de pêche entre l'Union européenne et…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Jean-François Jalkh
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par écrit. — Le renouvellement du protocole de pêche entre la République de Sao Tomé-et-Principe permet une…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Sylvie Goddyn
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par écrit. — Je voterai pour cette proposition car cet accord se fait dans l'intérêt bien compris des deux…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Mireille D'Ornano
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par écrit. — Cet accord entre l'Union et la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe permettra…
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| 13 janvier 2015 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Grâce à son réseau d'accords sur la pêche au thon en Afrique occidentale, les navires de…
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