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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
17 novembre 2011 Hémicycle Tokia Saïfi par écrit. – Je suis particulièrement préoccupée par les informations qui nous parviennent en provenance…
17 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat auteur. − Monsieur le Président, nous sommes nombreux dans cet hémicycle à avoir salué ce qu'il est convenu…
17 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat auteure. − Monsieur le Président, nous examinons aujourd'hui une résolution sur l'Iran dans le cadre des…
17 novembre 2011 Hémicycle Dominique Vlasto par écrit. – J'ai voté pour ce rapport qui réaffirme notre volonté de faire de l'Union un leader dans le…
17 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Ce rapport a été adopté par la commission de la pêche. Il s'agit d'un rapport important car la…
17 novembre 2011 Hémicycle Estelle Grelier par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport sur la pêche illégale au niveau mondial, car son objectif est…
17 novembre 2011 Hémicycle Alain Cadec par écrit. – J'ai voté pour le rapport Lövin relatif à la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Représentant le premier marché pour les produits de la pêche au niveau mondial, l’UE est la…
17 novembre 2011 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon par écrit. – J'ai voté contre le rapport sur une approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Consacrée par l’article 2 du Traité de Lisbonne, l’égalité des sexes constitue un principe…
17 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Ce rapport a été adopté par la commission des affaires étrangères. Il rappelle l'attachement de…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Persuadée que la politique européenne de voisinage contribue au renforcement des principes…
17 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – Je me suis abstenue sur la résolution portant sur la modernisation de la législation sur la TVA…
17 novembre 2011 Hémicycle Marie-Thérèse Sanchez-Schmid par écrit. – La révolution numérique associée à la mondialisation et à l'accélération des échanges nous…
17 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – J'ai voté en faveur de la résolution sur la modernisation de la législation relative à la TVA…
17 novembre 2011 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – Je n'ai pas voté en faveur de la modernisation de la législation sur la TVA appliquée aux biens…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Le numérique est un secteur porteur pour l’économie européenne et contribue à la réalisation…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – J’ai voté en faveur d’une résolution dans laquelle le Parlement européen réitère son soutien à…
17 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – J'ai voté en faveur de cette résolution. Elle est positive globalement car ce texte réaffirme…
17 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – J'ai apporté mon soutien à la résolution sur la neutralité de l'internet car il s'agit d'un…
17 novembre 2011 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – Internet occupe une place considérable dans la vie quotidienne des citoyens européens. Il est…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Les obstacles dans le domaine de l’internet sont nombreux, tels que la hiérarchisation du…
17 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – J'ai voté contre cette résolution, car elle fait de la coopération et de la relation entre l'UE…
17 novembre 2011 Hémicycle Tokia Saïfi par écrit. – J'ai soutenu cette résolution en plénière car le partenariat transatlantique est un moteur pour…
17 novembre 2011 Hémicycle Sylvie Guillaume par écrit. – J'ai voté en faveur de cette résolution, car il me semble important de renforcer la coopération…
17 novembre 2011 Hémicycle Rachida Dati par écrit. – La coopération entre l'UE et les Etats-Unis est celle de deux géants économiques qu'il convient…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – J’ai apporté mon soutien à une résolution du Parlement européen relative au Sommet…
17 novembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – Comment et à quel point doit-on financer ITER? Le sujet revient régulièrement à l'ordre du jour…
17 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – L'objet de ce règlement est d'établir un programme destiné à soutenir le développement d'une…
17 novembre 2011 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – Avec cinq millions d’Européens vivant des activités générées par la mer - chantiers navals,…
17 novembre 2011 Hémicycle Alain Cadec par écrit. – J'ai voté pour le rapport Koumoutsakos sur la politique maritime intégrée. Ce règlement…
17 novembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – L'UE bénéficie de 320 000 km de côte maritime. Un tiers de nos citoyens vivent sur la côte. Nos…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Favorable à une politique maritime intégrée à l’échelle européenne, j’ai voté en faveur du…
17 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Ce rapport a été adopté par la commission des affaires étrangères. Il présente deux idées…
17 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Seul organe judiciaire international responsable pour juger les personnes accusées de génocide,…
17 novembre 2011 Hémicycle Elie Hoarau Monsieur le Président, je voudrais dire qu'en grande partie, grâce à ses régions ultrapériphériques, l'Union…
17 novembre 2011 Hémicycle Maurice Ponga rapporteur pour avis de la commission du développement. − Monsieur le Président, je tenais tout d'abord à…
17 novembre 2011 Hémicycle Estelle Grelier par écrit. – L'espace maritime est en mutation. De multiples enjeux s'y concentrent, à commencer par la…
17 novembre 2011 Hémicycle Alain Cadec rapporteur pour avis de la commission de la pêche. − Madame la Présidente, chers collègues, l'immense…
17 novembre 2011 Hémicycle Damien Abad rapporteur pour avis de la commission des budgets. − Madame la Présidente, je m'exprimerai au nom de mon…
16 novembre 2011 Hémicycle Liem Hoang Ngoc <SpeakerType>. –
16 novembre 2011 Hémicycle Jean-Pierre Audy Madame la Présidente, Madame la Commissaire, chers collègues, mes premiers mots seront pour féliciter le…
16 novembre 2011 Hémicycle Marielle Boullier Gallo auteur. − Monsieur le Président, dans la crise économique que nous traversons, la nécessité de la rigueur et…
16 novembre 2011 Hémicycle Sylvie Guillaume Monsieur le Président, comme l'ont dénoncé avec force certains de mes collègues, la situation des Roms en…
16 novembre 2011 Hémicycle Marie-Thérèse Sanchez-Schmid Monsieur le Président, Madame le ministre, Madame le Commissaire, chers collègues, encore une fois, nous…
16 novembre 2011 Hémicycle Catherine Grèze Monsieur le Président, Madame la Commissaire, Hongrie, Bulgarie, Tchéquie, Slovaquie, la liste est longue:…
16 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat au nom du groupe GUE/NGL. – Monsieur le Président, nous ne pouvons qu'être atterrés par "l'antitziganisme"…
16 novembre 2011 Hémicycle Hélène Flautre auteur. − Monsieur le Président, face aux discriminations extrêmement graves que subissent les Roms, ni le…
16 novembre 2011 Hémicycle Sandrine Bélier Madame la Présidente, cette résolution du Parlement européen sur la neutralité du net démontre notre…
16 novembre 2011 Hémicycle Catherine Trautmann au nom du groupe S&D. – Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, Madame la ministre, mes chers…