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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
16 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – J'ai voté pour la proposition de résolution qui appelle les États Membres à soutenir le cinéma…
16 novembre 2011 Hémicycle Robert Rochefort par écrit. – Le passage au numérique représente un défi financier majeur pour les cinémas européens, et ce…
16 novembre 2011 Hémicycle Constance Le Grip par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de mon collègue Piotr BORYS portant sur le cinéma européen à…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Ce rapport a été adopté à l'unanimité par la commission CULT. Il mentionne les opportunités et…
16 novembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – Le cinéma européen représente deux rôles fondamentaux pour la société européenne, celui…
16 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – A l’ère du numérique, l’industrie du cinéma est confrontée à plusieurs défis dont celui de la…
16 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – J'ai voté en faveur de ce rapport qui rappelle la responsabilité de l'Union européenne en…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – J'ai soutenu cette résolution rédigée par ma collègue Michèle Striffler. Cette résolution…
16 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – J’ai voté en faveur de cette résolution du Parlement européen qui appelle à combattre les…
16 novembre 2011 Hémicycle Dominique Vlasto par écrit. – Je me félicite de l'adoption de cette résolution, qui rappelle l'urgence pour la communauté…
16 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – J'ai voté en faveur de cette résolution qui réaffirme la nécessité pour l'Union de participer à…
16 novembre 2011 Hémicycle Tokia Saïfi par écrit. – A deux semaines de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Cette proposition de résolution est un texte ambitieux et raisonnable. Elle est d'autant plus…
16 novembre 2011 Hémicycle Brice Hortefeux par écrit. – Le Parlement européen vient d'adopter une résolution faisant part de ses attentes à l'approche…
16 novembre 2011 Hémicycle Gaston Franco par écrit. – Je me félicite de la résolution adoptée par le Parlement européen en prévision de la future…
16 novembre 2011 Hémicycle Alain Cadec par écrit. – J'ai voté pour la résolution relative à la conférence de Durban sur le changement climatique.…
16 novembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – A une dizaine de jours de la Conférence de Durban sur le changement climatique et alors que les…
16 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – En tant que membre de la commission « Environnement, santé publique et sécurité alimentaire »,…
16 novembre 2011 Hémicycle Franck Proust par écrit. – Il était temps. Cela faisait 10 ans que l'Europe s'était dotée de règles pour aller vers un…
16 novembre 2011 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon par écrit. – J'ai voté pour le rapport sur l'espace ferroviaire unique européen. Le transport ferroviaire a…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Avec le premier paquet ferroviaire adopté en 2001, une première tentative a été lancée pour…
16 novembre 2011 Hémicycle Sylvie Guillaume par écrit. – J'ai voté pour le rapport établissant un espace ferroviaire unique européen. Bientôt 10 ans…
16 novembre 2011 Hémicycle Catherine Grèze par écrit. – S'agissant de la révision des directives régissant l'organisation et la réglementation des…
16 novembre 2011 Hémicycle Christine De Veyrac par écrit. – La poursuite de l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire constitue une évolution…
16 novembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – J'ai voté contre cette refonte des directives portant sur la libéralisation du rail. Sujet…
16 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Lors de cette session parlementaire, il a été question de remettre à plat la législation…
16 novembre 2011 Hémicycle Dominique Vlasto par écrit. – Avec ses sites et ses monuments qui seront bientôt estampillés "patrimoine européen", l'Union…
16 novembre 2011 Hémicycle Robert Rochefort par écrit. – L'éducation à l'Histoire européenne est primordiale pour développer un sentiment d'appartenance…
16 novembre 2011 Hémicycle Constance Le Grip par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de ma collègue Chrysoula Paliadeli portant sur la création d'un…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Le concept du label du patrimoine européen est apparu en 2005. Il est désormais considéré comme…
16 novembre 2011 Hémicycle Christine De Veyrac par écrit. – J’ai voté en faveur de ce rapport qui établit une action de l'Union européenne pour…
16 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – La mise en place d’un label du patrimoine européen à partir de 2013 vise à promouvoir…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Ce rapport d'initiative fait un état des lieux des travaux de l'Assemblée parlementaire…
16 novembre 2011 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Sur le plan international, le Parlement européen entretient des relations avec différentes…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Le Fonds européens d'ajustement à la mondialisation a pour objectif de soutenir la réinsertion…
16 novembre 2011 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – Le fonds européen d'ajustement à la mondialisation est un mécanisme qui devrait être largement…
16 novembre 2011 Hémicycle Philippe Juvin par écrit. – Le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation a pour objectif de soutenir la réinsertion…
16 novembre 2011 Hémicycle Franck Proust Monsieur le Président, bientôt nous aurons des monuments et des sites labellisés "patrimoine européen". Je…
16 novembre 2011 Hémicycle Liem Hoang Ngoc par écrit. – L’accord du 27 octobre laisse pantois. Les politiques d’austérité qu’il entend inscrire dans…
16 novembre 2011 Hémicycle Pervenche Berès Monsieur le Président, Monsieur le Président Barroso, Monsieur le Commissaire Rehn, je pense que vous avez…
16 novembre 2011 Hémicycle Jean-Paul Gauzès Monsieur le Président, Messieurs les Présidents, bien évidemment, je souscris à ce qui a ce qui a été dit…
16 novembre 2011 Hémicycle Sylvie Goulard Monsieur le Président, merci à vous tous d'être là pour faire vivre effectivement ce dialogue et j'ai…
16 novembre 2011 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit au nom du groupe Verts/ALE. – Monsieur le Président, parfois, il existe des moments dans la vie où on est…
16 novembre 2011 Hémicycle Joseph Daul au nom du groupe PPE. – Monsieur le Président, Messieurs les Présidents, cher José Manuel Barroso, cher…
15 novembre 2011 Hémicycle Marie-Thérèse Sanchez-Schmid au nom du groupe PPE. – Madame la Présidente, Madame la Commissaire, chers collègues, lorsque nous parlons…
15 novembre 2011 Hémicycle Maurice Ponga Madame la Présidente, je tenais tout d'abord à féliciter le rapporteur, M. Kaczmarek, pour son excellent…
15 novembre 2011 Hémicycle Catherine Grèze on behalf of the Verts/ALE Group. – Mr President, the EU committed itself to help developing countries reach…
15 novembre 2011 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon par écrit. – Je me félicite de la volonté de la Cour des comptes d'introduire la notion d'efficacité dans…
15 novembre 2011 Hémicycle Jean-Pierre Audy Monsieur le Président, mes premiers mots seront pour m'associer aux compliments qui ont été faits à la Cour…
15 novembre 2011 Hémicycle Gilles Pargneaux Madame la Présidente, Madame la Commissaire, tout d'abord, je voudrais apporter mon soutien aux objectifs…