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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
16 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Le programme «Jeunesse en action» a pour objectif de développer et de soutenir la coopération…
16 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – En 2007, plusieurs États européens se sont associés pour créer un « Label du patrimoine…
16 décembre 2010 Hémicycle Nicole Kiil-Nielsen Madame la Présidente, pour notre groupe, il s'agit de modifier le premier mot de la dernière phrase du…
16 décembre 2010 Hémicycle Jean-Paul Besset Madame la Présidente, au nom de mes trois collègues, Mmes Pietikäinen et Sârbu, ainsi que M. Davies, je…
16 décembre 2010 Hémicycle Karima Delli Madame la Présidente, mes chers collègues, c'est avec une certaine émotion et au nom de mes collègues Britta…
16 décembre 2010 Hémicycle Marie-Thérèse Sanchez-Schmid au nom du groupe PPE. – Monsieur le Président, comme il se doit, j'aimerais féliciter la rapporteure pour…
15 décembre 2010 Hémicycle Kader Arif Madame la Présidente, Madame la Haute représentante, chers collègues, les élections en Côte d'Ivoire…
15 décembre 2010 Hémicycle Elie Hoarau au nom du groupe GUE/NGL. – Madame la Présidente, chers collègues, nous sommes tous interpellés par la grave…
15 décembre 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez au nom du groupe ALDE. – Madame la Présidente, nous sommes à quelques heures seulement de la montée des…
15 décembre 2010 Hémicycle Arnaud Danjean Madame la Présidente, Madame la Haute représentante, je partage votre avis sur le sommet de Lisbonne qui a…
15 décembre 2010 Hémicycle Arnaud Danjean Madame la Présidente, pour corriger ce qui a été dit, M. Arlacchi a tout à fait raison, le texte final qui…
15 décembre 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez Madame la Présidente, très rapidement trois choses. Premièrement, je crois, contrairement à ce qui a été…
15 décembre 2010 Hémicycle Philippe Juvin Madame la Présidente, je sais que M. Arlacchi connaît bien l'Afghanistan. Parmi les membres de cette…
15 décembre 2010 Hémicycle Nicole Kiil-Nielsen au nom du groupe Verts/ALE. – Madame la Présidente, Madame Ashton, permettez-moi de remercier M. Arlacchi…
15 décembre 2010 Hémicycle Marie-Christine Vergiat au nom du groupe GUE/NGL. – Madame la Présidente, notre session semble tout particulièrement dédiée aux…
15 décembre 2010 Hémicycle Elisabeth Morin-Chartier au nom du groupe PPE. – Madame la Présidente, Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, je voudrais, à…
15 décembre 2010 Hémicycle Pervenche Berès auteur. − Madame la Présidente, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Commissaire, vos…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – Ce rapport met en avant le principe d'efficacité énergétique et prône l'étiquetage énergétique.…
15 décembre 2010 Hémicycle Françoise Grossetête par écrit. – De nombreux efforts peuvent être menés pour améliorer l'efficacité énergétique dans des…
15 décembre 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – Les bâtiments sont responsables d'environ 40% de la consommation d'énergie et d'environ 36% des…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – Adopté à une large majorité, le rapport d'initiative de B.Bendtsen envoie un signal politique…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – La question énergétique est un défi de premier plan pour l'Europe. Il faut se rappeler ce que…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – Le titre de ce rapport d'initiative laissait supposer que cette assemblée allait enfin se…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – L'Union européenne met un point d'honneur à défendre les consommateurs dans le marché…
15 décembre 2010 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – Comme d'habitude, le rapport sur les droits de l'homme dans l'Union européenne donne lieu à…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Alors que la construction européenne s'est très longtemps contentée de travailler à la…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Depuis le sommet du Caire en 2000, l'Union européenne a lancé une vaste politique extérieure…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Le Parlement a été amené à s'exprimer au sujet de la communication de la Commission par…
15 décembre 2010 Hémicycle Sylvie Guillaume par écrit. – L'initiative citoyenne européenne est l’une des nouveautés les plus intéressantes prévues par…
15 décembre 2010 Hémicycle Nathalie Griesbeck par écrit. – Nous l'attendions tous depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne l'an dernier : le…
15 décembre 2010 Hémicycle Christine De Veyrac par écrit. – Je me réjouis d'avoir voté, avec l'immense majorité des députés, en faveur du rapport sur…
15 décembre 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – En adoptant les règles de base de "l'initiative citoyenne" instaurée par le Traité de Lisbonne,…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – Un compromis ayant été trouvé sur les règles régissant l'initiative citoyenne, le rapport a été…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Promise par le traité de Lisbonne, l'initiative citoyenne est enfin mise en œuvre. Cette…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – La métrologie est la science des mesures. Depuis l'antiquité, les Européens ont successivement…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – Des agences de notation privées se voient ouvrir de nouveaux droits d'intervention normative et…
15 décembre 2010 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – Monsieur le Président, mes chers collègues, L'activité des agences de notation est…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Sur la base du rapport de mon excellent collègue et ami Jean-Paul Gauzès (PPE, FR) j’ai voté la…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – En principe, les agences de notation de crédit délivrent des avis indépendants sur la qualité…
15 décembre 2010 Hémicycle Nathalie Griesbeck par écrit. – Si deux personnes de nationalité différente (ou simplement deux personnes qui ne résident plus…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – A l'heure de rendre les règles matrimoniales européennes plus cohérentes entre elles, un accord…
15 décembre 2010 Hémicycle Elisabeth Morin-Chartier par écrit. – Je soutiens le vote du Parlement européen, de ce mercredi 15 décembre 2010, qui a adopté le…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – Le budget 2011, le premier sur lequel le Parlement ait un droit de regard, a confirmé le peu de…
15 décembre 2010 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon par écrit. – J'ai voté aujourd'hui en faveur du budget 2011. Après de longues négociations, un accord qui…
15 décembre 2010 Hémicycle Constance Le Grip par écrit. – J'ai voté le nouveau budget et me réjouis qu'un terrain d'entente ait enfin été trouvé entre…
15 décembre 2010 Hémicycle Estelle Grelier par écrit. – L'adoption aujourd'hui du budget 2011 a mis en lumière un double échec pour le Parlement…
15 décembre 2010 Hémicycle Christine De Veyrac par écrit. – J'ai voté en faveur d'un budget en augmentation quasi nulle par rapport à l'année 2010, pour…
15 décembre 2010 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – Le Parlement, après s'être bien démené dans les négociations avec le Conseil sur le budget…
15 décembre 2010 Hémicycle Dominique BAUDIS par écrit. – L'Union européenne doit se doter d'un budget à la hauteur de ses ambitions. Elle ne doit pas se…
15 décembre 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – La préparation du budget annuel 2011 a donné lieu une nouvelle fois à une véritable négociation…