| 8 janvier 2008 |
Commission |
Rachida Dati
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, garde des Sceaux, ministre de la justice, a rappelé que le traité de Lisbonne, à la ratification duquel ce…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Jacques Urvoas
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a relevé que la lors de la révision constitutionnelle qui a précédé la ratification du traité de Maastricht,…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Michel Hunault
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a relevé que le traité ouvrait aux citoyens la possibilité de se référer à la Charte des droits fondamentaux…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Luc Warsmann
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, relevant que Gouvernement a déjà fait savoir qu'il souhaitait faire avancer, durant la présidence…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Christophe Lagarde
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a convenu qu'il était préférable de décider à neuf que de décider à vingt-sept, mais a rappelé qu'il avait…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Hervé de Charette
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, a introduit son propos en rappelant les étapes de l'adoption du traité de Lisbonne, depuis l'accord…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Axel Poniatowski
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a apporté son soutien à la double proposition consistant, d'une part, à ajouter une « clause européenne…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jacques Myard
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a affirmé que le traité modificatif posait une question cruciale, à la fois technique et politique mais…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Axel Poniatowski
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a fait remarquer qu'il ressortait de l'ensemble des interventions que la proposition de n'organiser qu'un…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Paul Lecoq
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a insisté sur le fait que la question posée n'était pas celle du traité lui-même, mais plutôt celle de la…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Marc Dolez
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a salué l'habileté du rapport présenté à la commission. En se concentrant sur les questions techniques et en…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Marc Roubaud
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a indiqué qu'à l'heure où le monde changeait rapidement et face aux difficultés rencontrées de ce fait par…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Nicole Ameline
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a tout d'abord insisté sur la nécessité d'adopter le traité de Lisbonne afin de renforcer le rôle de…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Hervé de Charette
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a souligné que l'accord examiné constituait un accord classique entre Etats relatif à l'ensemble des…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Paul Lecoq
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a déclaré que l'accord examiné ne poserait pas de difficulté particulière s'il se limitait à encourager la…
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| 8 janvier 2008 |
Commission |
Jean-Marc Roubaud
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a rappelé que, le 19 décembre dernier, le Sénat avait adopté le projet de loi autorisant l'approbation d'un…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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Prochaine séance, mercredi 9 janvier 2008, à vingt et une heures trente :
Suite de la discussion, après…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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Je mets aux voix la motion de renvoi en commission.
(La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Jacqueline Fraysse
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Je n'ai pas pour habitude, en tant que députée, d'évoquer le drame que j'ai vécu en tant que maire de…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Lionnel Luca
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Il ne suffit pas de les plaindre ! Il faut faire en sorte d'éviter de nouveaux crimes !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Jacqueline Fraysse
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…et, de l'autre, c'est-à-dire à gauche, des députés qui se désintéresseraient complètement de la sécurité de…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Guénhaël Huet
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Effectivement !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Jean-Charles Taugourdeau
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C'est pourtant vrai !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Jacqueline Fraysse
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Le groupe de la gauche démocrate et républicaine votera naturellement la motion de renvoi en commission…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Jean-Luc Warsmann
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Absolument !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Michel Hunault
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Le groupe Nouveau Centre rejettera cette motion de renvoi en commission. J'ai écouté avec beaucoup…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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La parole est à M. Michel Hunault pour le groupe Nouveau Centre.
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Serge Blisko
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C'est parce que M. Vaxès a rappelé la gravité des problèmes que nous voterons en faveur du renvoi en…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Guénhaël Huet
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On parle de criminels !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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Monsieur Blisko, je vous engage à plus de modération.
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Serge Blisko
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Je vous prie de me laisser terminer, monsieur. Vous n'avez cessé d'invectiver mes collègues tout au long de…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Guénhaël Huet
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Comment pouvez-vous comparer ces victimes avec des enfants ? Nous parlons ici de pédophiles !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Serge Blisko
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Nous souhaitons simplement, pour ceux qui ont payé leur dette à la société, une dette lourde – la France a…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Lionnel Luca
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C'est une bonne nouvelle !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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Nous sommes heureux de l'apprendre !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Serge Blisko
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M. Vaxès nous a montré, avec raison, que ce projet de loi reposait sur des insuffisances tragiques,…
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× Refermer
« M. Vaxès nous a montré, avec raison, que ce projet de loi reposait sur des insuffisances tragiques, notamment l'insuffisance criante du traitement psychiatrique des personnes détenues et des structures pouvant accueillir, avant même qu'elles ne passent à l'acte, les personnalités présentant des caractères de dangerosité.
Il a également critiqué, de façon modérée mais très juste, une chose qui nous a tous gênés ce soir : l'instrumentalisation des victimes et de leurs familles.
L'opposition refuse et refusera toujours d'entrer dans ce type de débat. Or, compte tenu des invectives qui ont été proférées, j'ai eu l'impression que nous nous retrouvions dix ans en arrière, alors qu'il ne s'agit pas pour nous d'empêcher, d'entraver ou d'amoindrir la sanction nécessaire, notamment de crimes aussi graves. Monsieur Ciotti, personne ne souhaite que des criminels restent impunis. »
NosDéputés
· Assemblée nationale
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la séance →
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Rudy Salles
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La parole est à M. Serge Blisko, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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Nous devons protéger notre société d'individus pour lesquels tout a été tenté, dans un cadre offrant toutes…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Guénhaël Huet
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Le positivisme, c'est mieux que le socialisme !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Jean-Yves Le Bouillonnec
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Cela s'appelle le positivisme !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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Pour finir, bien entendu, nous demandons le rejet de la motion de renvoi en commission, car ce texte est…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Élisabeth Guigou
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Vous n'avez même pas écouté ce qu'a dit M. Vaxès !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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…et je crois que vous vous honoreriez en retirant vos propos ; car faire référence aux racines nazies de ce…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Élisabeth Guigou
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Mais non ! Relisez ce que j'ai dit !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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Vous l'avez fait de manière très grave, en insultant Mme la garde des sceaux (Exclamations sur les bancs du…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Élisabeth Guigou
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C'est vous qui dérapez !
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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…scandaleux. Je pense, madame, que vous devriez réexaminer votre intervention à l'aune de celle de Mme…
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| 8 janvier 2008 |
Hémicycle |
Éric Ciotti
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…sont inacceptables et…
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