| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jean-François Lamour
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C'est que nous raisonnons sur le long terme !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jérôme Cahuzac
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…car je ne vois pas comment on peut réaliser 15 milliards d'euros d'économies en une législature quand la…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
François Pupponi
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Il devait s'exprimer en anciens francs !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jérôme Cahuzac
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Ce gouvernement avait lui aussi indiqué vouloir réaliser des économies par rapport à la tendance de…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jean-François Lamour
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Avec force !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jérôme Cahuzac
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Au terme de cette discussion générale, je me permettrai de revenir sur certains éléments clefs de ce projet…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jean Launay
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Au moment où nous achevons l'examen de ce projet de loi de finances pour 2013, que nous avons débuté il y a…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jean Launay, dernier orateur inscrit.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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Je voudrais me tourner vers chacun d'entre vous. Je sais qu'il a vraiment été difficile pour tous de…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Quelle élégance !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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…n'a pas permis à l'opposition, qui avait mis en évidence ces graves problèmes juridiques, d'être suivie,…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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Des conditions incroyables !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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Or il est gravement remis en cause par l'article 9 du projet de loi, qui prévoit un mécanisme de…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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Tout à fait !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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…qui sont notamment liées à l'ambition qu'a cette loi de finances de produire un choc fiscal.
Ces conditions…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Nos conditions de travail se dégradent !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Jean-François Lamour
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Je confirme !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, je voudrais…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. le président de la commission des finances.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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Il n'y a pas de mensonge quand nous affirmons que la fiscalité préserve 90 % des ménages, ainsi que les…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Si !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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Il y a une volonté de mobiliser les plus favorisés pour réduire la dette, pour financer l'emploi – par…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Ah !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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…et il atteignait des sommets pour d'autres.
Alors, il faut encore expliquer à nos concitoyens qui vont…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Vous êtes riche, alors ?
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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La réforme de l'impôt sur le revenu préserve totalement 7,4 millions de ménage, les 40 % de ménages les plus…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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À neuf foyers sur dix !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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…en permettant, dès 2012, de terminer l'exercice en équilibre, en proposant, pour 2013, de franchir une…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Les écologistes sont donc de gauche !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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On pourrait s'étonner qu'il ait fallu attendre l'arrivée de la gauche pour que les règles de bonne gestion…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Ce n'est pas vrai !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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La droite bavardait, la gauche l'a fait : je parle du redressement des comptes publics. (Applaudissements…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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La petite musique verte !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. Éric Alauzet.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Pierre-Alain Muet
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Nous verrons, vous avez raison.
Je termine, madame la présidente. Le redressement des comptes publics, le…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Nous verrons !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Pierre-Alain Muet
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Merci, mais les deux vont ensemble. J'aurais aimé qu'il préserve aussi la culture, mais ce sera sans doute…
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× Refermer
« Merci, mais les deux vont ensemble. J'aurais aimé qu'il préserve aussi la culture, mais ce sera sans doute le cas des budgets des années suivantes.
Il le fait du côté des recettes, en ne pratiquant pas de hausse générale des impôts, mais au contraire par la suppression de niches injustes et inefficaces. Il rétablit la progressivité de notre impôt. Il corrige des inégalités, par exemple entre les grandes sociétés et les petites : non qu'on souhaite faire reposer la fiscalité sur les grandes entreprises, mais quand on analyse notre fiscalité des entreprises, on s'aperçoit que le taux de 33 % est effectivement payé par les PME, qui n'utilisent pas de niches fiscales, mais pas par les grandes entreprises. On sait très bien que, pour les entreprises du CAC 40, c'était 8 %, et que pour les deux plus grandes c'est zéro. Il était donc nécessaire de corriger cela. C'est ce que fait ce budget, en réduisant des niches connues, comme la niche Copé ou d'autres, comme celle qui permettait de déduire tous les intérêts d'emprunt du bénéfice imposable, ce qui est un écart important par rapport à nos voisins allemands, qui plafonnent.
Cette réforme fiscale introduit aussi un changement fondamental dans notre fiscalité, puisque – et je pense que c'est ce qui restera à long terme –, pour la première fois les revenus du capital seront enfin taxés comme les revenus du travail. En supprimant le prélèvement libératoire sur les intérêts et dividendes, en supprimant le prélèvement forfaitaire sur les plus-values, ce budget aboutira pour la première fois à ce que les revenus du capital soient taxés c … »
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NosDéputés
· Assemblée nationale
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Karine Berger
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C'est l'éducation qui a été choisie !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Pierre-Alain Muet
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Et cela se conjugue à un problème d'offre compétitive. Il est rare d'avoir à résoudre à la fois un déficit…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Karine Berger
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Eh oui !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Pierre-Alain Muet
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Jérôme Cahuzac, sur tous les sujets, a toujours explicité la position du Gouvernement, et ce dialogue…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Cela n'a pas toujours été le cas.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Pierre-Alain Muet
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…sa pédagogie, le fait qu'il réponde à chacune des questions de façon détaillée ont contribué à la qualité…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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C'est un roc !
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Pierre-Alain Muet
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Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, au terme de ce long débat…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gaby Charroux
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Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, le projet…
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. Gaby Charroux.
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| 20 décembre 2012 |
Hémicycle |
Gérard Charasse
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Le groupe RRDP n'a eu de cesse d'alerter le Gouvernement sur la précipitation avec laquelle les textes…
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