| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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D’une part, il nous semble que l’amendement est redondant puisque l’article 3 prévoit déjà un rapport…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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…le préserver, et de conserver la qualité que nous lui connaissons aujourd’hui. Parallèlement, nous voulons…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Denys Robiliard
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Le casser !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Cette proposition de loi octroie aux mutuelles des prérogatives de nature à déstructurer notre système de…
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× Refermer
« Cette proposition de loi octroie aux mutuelles des prérogatives de nature à déstructurer notre système de soins, en instaurant un conventionnement individuel des médecins libéraux, des établissements de santé et des services de soins à des fins tarifaires, dont l’effet sera notamment de priver les patients de leur liberté de choix. Ce seront les organismes complémentaires santé qui exerceront désormais un effet directeur sur l’offre de soins, au détriment de l’assurance maladie obligatoire.
C’est cela que nous dénonçons depuis le départ. Cette proposition de loi, rédigée sans étude d’impact ni concertation préalable, est porteuse d’effets pervers potentiels très lourds sur notre système de soins.
Je ne peux pas laisser Mme la rapporteure dire que nous nous désintéressons complètement de notre système de soins. Au contraire, nous avons la volonté de… »
NosDéputés
· Assemblée nationale
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 24.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Défendu.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 21.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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Nous en avions déjà débattu en première lecture et en commission. Nous considérons que la période de trois…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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L’article 3 prévoit qu’un rapport permettra d’évaluer les réseaux de soins mis en place, mais vous le…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 9.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marisol Touraine
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Avis défavorable, car la demande de Mme Dalloz est déjà satisfaite. Plusieurs arrêtés ont été pris en cette…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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Pour finir, il est impossible de comparer les frais de gestion des mutuelles avec ceux de la Sécurité…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Votre seule préoccupation est de conforter les mutuelles !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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D’abord, les frais de gestion des mutuelles sont connus : vous venez vous-même de citer une étude de la…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Nous arrivons à quelque chose de très intéressant. Nous vous proposons de compléter l’alinéa 10 par les mots…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 19.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
François Vannson
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C’est ridicule !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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Si vous ne comprenez pas ce que je viens de lire, je ne peux rien faire pour vous !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Qu’est-ce que cela veut dire ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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Je vais vous lire l’alinéa 7 de l’article 2 de cette proposition de loi : « Tout professionnel,…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Je voudrais que Mme la ministre nous précise, dans le cadre de cette discussion en deuxième lecture, le…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 18.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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Je précise qu’il est bien écrit dans le texte de la proposition de loi que les conventions ne pourront pas…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Lors de l’examen de ce texte en première lecture, la ministre des affaires sociales et de la santé affirmait…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 8 rectifié.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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J’espère que Mme la ministre et l’ensemble des députés socialistes ont eu connaissance de la décision du…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 17 rectifié.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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J’ai déjà présenté des arguments tout à l’heure à propos de l’idée d’un décret en Conseil d’État. Mais je…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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…vec leur poids financier. Cet article 2 pose des principes très généraux mais ne prévoit pas de garanties…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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C’est étonnant, aucun groupe d’assurance n’est cité !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Cet amendement vise à ajouter, après l’alinéa 7 de l’article 2 de cette proposition de loi, un alinéa ainsi…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 20 deuxième rectification.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
François Vannson
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En tout cas, en officine. Je ne vois donc pas pourquoi ni au nom de quoi nous traiterions différemment ces…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Gérard Sebaoun
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Non, il y a beaucoup plus de dentistes. Les dentistes sont au moins deux fois plus nombreux que les opticiens.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
François Vannson
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Vous avez cité, au cours de ce débat, la profession de dentiste. Je tiens à vous faire remarquer qu’il y a…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. François Vannson.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Christian Paul
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Ne soyez pas désagréable, madame Dalloz !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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À partir de là, je ne vois pas comment les conventions que vous prévoyez pourront intégrer une dimension…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Denys Robiliard
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C’est pathétique ! Pitoyable !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Mais si, c’est exactement cela ! Il s’agit bien d’une notion d’exclusivité, puisque certains opticiens…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Denys Robiliard
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et rapporteure. Ce n’est pas cela, l’exclusivité !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fanélie Carrey-Conte
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et rapporteure. Ce n’est pas cela, l’exclusivité !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Madame la rapporteure, j’ai bien lu le texte de cette proposition de loi. Que dit-il ? Je vais relire…
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