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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Pierre Barbier	J’appelle votre attention, madame la ministre, sur l’éventuel transfert du plan départemental d’insertion…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour exposer sa question, no 1201, relative au transfert aux…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Fauré	La réponse est claire. La procédure de « passer outre » a été prévue afin de résoudre les problèmes là où…
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Luc Warsmann	Merci !
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Fauré	Je vous remercie de votre réponse, madame la ministre, et vous présente moi aussi tous mes voeux ainsi qu’à…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Alain Fauré.
12 janvier 2016	Hémicycle	Marylise Lebranchu	Je vous remercie de m’interroger sur l’élaboration en cours des schémas départementaux de coopération…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Fauré	À vous de même, madame la ministre !
12 janvier 2016	Hémicycle	Marylise Lebranchu	Je vous adresse, madame la présidente, monsieur le député, mes meilleurs voeux, ainsi qu’aux parlementaires…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Fauré	Ma question s’adresse à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique dont j’appelle…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Alain Fauré, pour exposer sa question, no 1224, relative à l’élaboration du schéma…
12 janvier 2016	Hémicycle	Danielle Auroi	La proposition d’expertise de M. le ministre est intéressante à condition que sa réalisation ne traîne pas.…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme Danielle Auroi.
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Madame la députée, le territoire français a été touché au début de l’été 2015 par un épisode de sécheresse…
× Refermer « Madame la députée, le territoire français a été touché au début de l’été 2015 par un épisode de sécheresse qui a affecté le rendement des cultures fourragères. De nombreux éleveurs, déjà touchés par une crise économique d’envergure, se sont ainsi retrouvés dans une situation fortement pénalisante, malgré le retour de la pluie au cours du mois d’août. Pleinement conscient de cette situation, Stéphane Le Foll s’est mobilisé en amont pour limiter les effets de cette sécheresse et accompagner les producteurs. Dès le mois de juillet, il a confirmé la possibilité de valoriser les jachères sur simple modification de la déclaration PAC. À la rentrée, en septembre, il a annoncé que les demandes de reconnaissance en calamité agricole des départements les plus touchés par la sécheresse allaient être examinées dès le mois d’octobre, et non pas au mois de décembre, comme cela avait été le cas pour les précédents épisodes de sécheresse. Le Comité national de gestion des risques en agriculture, qui examine et valide ces dossiers, s’est ainsi réuni à trois reprises, en octobre, novembre et décembre 2015. Conformément aux engagements pris par le ministre de l’agriculture, l’ensemble des dossiers les plus sensibles a ainsi pu être traité avant la fin de l’année. À ce jour, vingt-deux départements, dont le Puy-de-Dôme, ont été reconnus en tout ou partie au titre des calamités agricoles, ouvrant droit à une indemnisation des exploitants touchés par la sécheresse. Vous le savez, la reconnaissance en calamité agricole intervient lorsque des pertes supérieures à 30 % par rapport à la référence so … » L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture. NosDéputés · Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160095.asp#P693344 Fichier d'origine conservé Lire la séance
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
12 janvier 2016	Hémicycle	Danielle Auroi	Monsieur le secrétaire d’État, ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, mais je suis…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme Danielle Auroi, pour exposer sa question, no 1196, relative à la revalorisation des…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, vous appelez mon attention sur la poursuite de l’aménagement de la Route Centre Europe…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
12 janvier 2016	Hémicycle	Thomas Thévenoud	Monsieur le secrétaire d’État, je souhaite vous interpeller aujourd’hui en tant que député du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Thomas Thévenoud, pour exposer sa question, no 1228, relative à la Route Centre Europe…
12 janvier 2016	Hémicycle	Pierre Morel-À-L'Huissier	Je remercie M. le secrétaire d’État de ces précisions. J’insiste sur le fait que le chef-lieu de la Lozère,…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier.
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, conscient de l’importance que revêt la RN 88, l’État est aujourd’hui clairement engagé…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
12 janvier 2016	Hémicycle	Pierre Morel-À-L'Huissier	Monsieur le secrétaire d’État chargé des transports, depuis des années, il est dit de manière récurrente par…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour exposer sa question, no 1200, relative à l’aménagement de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Charles de Courson	Monsieur le secrétaire d’État, nous sommes tout de même dans une étrange situation : je ne sais si vos…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Charles de Courson.
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, les lignes capillaires de fret constituent un maillon essentiel du transport de fret…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
12 janvier 2016	Hémicycle	Charles de Courson	Monsieur le secrétaire d’État, je souhaiterais appeler votre attention sur la situation du réseau capillaire…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Charles de Courson, pour exposer sa question, no 1226, relative à la pérennité du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, plusieurs étapes importantes relatives à la réalisation du projet de ligne nouvelle…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
12 janvier 2016	Hémicycle	Robert Olive	Ma question s’adresse au secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche. Elle porte sur l’avenir…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Robert Olive, pour exposer sa question, no 1215, relative à la réalisation de la ligne…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, comme vous, Mme Royal est très attachée à la qualité des missions de service public…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
12 janvier 2016	Hémicycle	Joël Giraud	Monsieur le secrétaire d’État, je souhaite appeler votre attention sur la bourrasque qui souffle sur les…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 1212, relative à la situation de l’emploi et…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	L’ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La séance est ouverte.
11 janvier 2016	Hémicycle	David Habib	Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.
11 janvier 2016	Hémicycle	David Habib	Le débat est clos.
11 janvier 2016	Hémicycle	Matthias Fekl	Madame la députée, vous appelez l’attention du Gouvernement sur un sujet essentiel, qui retient déjà toute…
11 janvier 2016	Hémicycle	David Habib	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Marianne Dubois	Ma question concerne le tourisme rural et le tourisme avec handicap. La mise en accessibilité de tous les…
11 janvier 2016	Hémicycle	David Habib	La parole est à Mme Marianne Dubois, pour le groupe Les Républicains.