| 10 janvier 2017 |
Commission |
Maina Sage
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Ces États généraux de la production audiovisuelle et cinématographique des outre-mer ont-ils été l'occasion…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Christine Della-Maggiora
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Le troisième axe du développement de la production audiovisuelle et cinématographique ultramarine est…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Christine Tisseau-Giraudel
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Je souhaite auparavant évoquer les différences de traitement existant entre l'outre-mer et la métropole.…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Marc Barrat
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Le financement de la formation et la professionnalisation doit être étendu à l'ensemble des départements et…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Sabine Jean-Louis Zéphir
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L'accompagnement de la filière audiovisuelle et cinématographique dans l'ensemble des territoires et…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Christine Vial-Collet
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Je suis présidente de l'Association des producteurs de cinéma et d'audiovisuel de Guadeloupe, association…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Christine Tisseau-Giraudel
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Avant d'évoquer la Polynésie, en l'absence d'Estelle Jomaron-Galabert, présidente de l'Agence film Réunion…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Christine Della-Maggiora
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Je suis chargée de production à la société Latitude 21 Pacific et vice-présidente de la Fédération…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Sabine Jean-Louis Zéphir
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Je suis productrice et présidente du Syndicat des producteurs indépendants cinéma et audiovisuel…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Marc Barrat
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Je suis réalisateur et responsable de la société de production Kanopé films, située en Guyane. Je suis…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Christine Tisseau-Giraudel
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Je tiens à remercier Maina Sage, qui a entendu notre souhait d'être reçus à l'Assemblée nationale. Chacun…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Maina Sage
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J'ai pu assister à certains des ateliers de ces États généraux, dont la coordinatrice a souhaité que le…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Marie-Anne Chapdelaine
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Mes chers collègues, à l'initiative de Mme Maina Sage, nous accueillons aujourd'hui Mme Tisseau-Giraudel,…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Messieurs, nous vous remercions d'avoir ainsi enrichi notre réflexion.
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Lors de la mise en place du CASD, nous avons effectué préalablement une analyse de risque et une étude…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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J'ai négocié, lorsque j'étais à l'INSEE, le règlement de la statistique européenne. Or nos partenaires…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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La MECSS recommandera évidemment que tout soit fait pour que vous puissiez travailler dans des conditions…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Nous n'avons pas de contact avec d'autres hébergeurs. L'important pour nous est de pouvoir diffuser nos…
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« Nous n'avons pas de contact avec d'autres hébergeurs. L'important pour nous est de pouvoir diffuser nos données et de permettre à nos utilisateurs de les apparier avec les données de santé. Cela signifie qu'il va falloir réfléchir avec le SNDS aux mesures de sécurité à adopter, car ça ne peut pas être « ceinture et bretelles », c'est-à-dire un double contrôle, ex ante et ex post. Il va donc falloir nous accorder sur un dispositif commun, qui devra être agréé par la CNIL, le comité du secret scientifique et la statistique publique européenne. »
NosDéputés
· Assemblée nationale · mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Avez-vous une méthodologie particulière pour d'autres hébergeurs avec lesquels vous seriez en éventuellement…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Non.
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Avez-vous des informations sur les hébergeurs et les fournisseurs d'accès au SNDS actuels et futurs ?
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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J'ajoute que garantir une bonne traçabilité des données – ce qui implique des captures d'écran et des…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Il s'agit plutôt d'échanges informels, qui portent essentiellement sur la mise en place d'un référentiel de…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Cela signifie donc que des discussions sont en cours ? Nous avions plutôt le sentiment que les différentes…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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C'est difficile à évaluer, car nous ne sommes pas encore assez avancés dans les discussions…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Les responsables de l'IDS – futur INDS – que nous avons auditionnés estiment que la montée en puissance de…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Pour les questions vitales comme les épidémies, il me semble que seul un petit nombre de personnes – de…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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C'est la raison pour laquelle la MECSS s'en préoccupe. Nous sommes censés remettre un pré-rapport dans la…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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La sécurisation des données est en effet un vrai sujet de préoccupation.
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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La Cour des comptes préconise de reconnaître à la CNAMTS le statut d'opérateur d'importance vitale, ce qui…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Les données mises à disposition par le CASD sont des données très détaillées, indirectement nominatives mais…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Que pensez-vous des réserves formulées par la Cour des comptes sur les algorithmes de la CNAMTS qui, selon…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Nous avons néanmoins déjà eu – mais très rarement – des demandes émanant de journalistes. Encore doivent-ils…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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La longueur et la complexité des procédures dissuadent le plus souvent les journalistes. Il faut en effet du…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Pourtant, compte tenu de la richesse de vos données et par souci de transparence, on pourrait imaginer…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Il est assez rare que des journalistes s'adressent à nous.
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Des acteurs des médias font-ils également partie de votre clientèle d'utilisateurs, et que peuvent vous…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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La seule limite que je vois au contrôle ex ante, c'est la question du délai, qui pousse certains…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Certains chercheurs vont même jusqu'à rédiger leur article à l'intérieur de la bulle. C'est une manière de…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Si nous avons conçu le dispositif avec un contrôle ex ante, c'est qu'il s'agissait de procédures nouvelles…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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La question des appariements est en effet tout à fait essentielle, notamment dans le cadre de la lutte…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Nous sommes très favorables à la convergence, en particulier pour permettre l'appariement des données…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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C'est une procédure assez proche de ce que propose l'Institut des données de santé, bien qu'il existe, selon…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Le comité du secret statistique se compose au total d'une vingtaine de personnes, parmi lesquelles des…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Il est présidé par un conseiller d'État, en l'occurrence M. Jean Gaeremynck, et se compose notamment de…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Qui compose ce fameux comité du secret statistique ?
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Pour ce qui nous concerne, le délai moyen de traitement des demandes est de six mois. Un chercheur qui veut…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Pierre Morange
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Sans doute pourriez-vous nous fournir un schéma retraçant les différentes étapes par lesquelles passe un…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Philippe Cunéo
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Il faut ici évoquer le comité du secret statistique : lorsqu'un chercheur prétend accéder à des données…
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| 10 janvier 2017 |
Commission |
Kamel Gadouche
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Nous entretenons évidemment des relations étroites avec la CNIL, auprès de laquelle nous avons dû, comme la…
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