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NosDéputés (Regards Citoyens)

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20072022

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du…
21 décembre 2010 Hémicycle Nicolas Forissier Et nous, nous vous remercions, monsieur Carrez.
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez …et donc en confiance avec le ministre et son entourage. Je vous remercie tous et je vous invite à voter ce…
21 décembre 2010 Hémicycle Patrick Lemasle Ce sont les meilleurs !
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez Une telle augmentation est donc conditionnée à la mise en place d'un transport en commun en site propre. La…
21 décembre 2010 Hémicycle Guy Malherbe Absolument !
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez Charles de Courson ne peut qu'approuver l'instauration d'une TGAP sur les sacs de caisse non biodégradables…
21 décembre 2010 Hémicycle Charles de Courson Très bien !
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez Nous aurons le temps de réfléchir à cette question, monsieur Brard, puisque cette disposition ne devrait…
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Et quand la caravane n'a plus de vitres ?
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez Le troisième point important sur lequel nous sommes parvenus à un accord concerne le financement des…
21 décembre 2010 Hémicycle François Sauvadet C'est bien !
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez Monsieur le président, monsieur le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La séance est reprise.
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à seize heures…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 500 Nombre de suffrages exprimés 492 Majorité absolue …
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
21 décembre 2010 Hémicycle Patrick Braouezec Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, présenter ce texte quelques jours avant…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le groupe GDR.
21 décembre 2010 Hémicycle Manuel Valls Et le risque, demain, d'une colère des Français menace tous les républicains attachés aux valeurs de notre…
21 décembre 2010 Hémicycle Jean Glavany Et même la désillusion !
21 décembre 2010 Hémicycle Manuel Valls Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au mois de juillet 2002, les députés ont…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer D'ores et déjà, je fais annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M.…
21 décembre 2010 Hémicycle Jacques Alain Bénisti Nous nous devions de lancer un message de fermeté en direction des délinquants, de leur faire savoir qu'il…
21 décembre 2010 Hémicycle Daniel Vaillant Quel aveu d'échec !
21 décembre 2010 Hémicycle Jacques Alain Bénisti Je regrette effectivement qu'il ne se dégage pas, loin des sempiternels dogmes et caricatures, de consensus…
21 décembre 2010 Hémicycle Alain Néri La faute à la météo !
21 décembre 2010 Hémicycle Jean Mallot Dérapages de l'UMP, sans doute dus aux routes non déneigées !
21 décembre 2010 Hémicycle Jacques Alain Bénisti Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi tout d'abord de saluer la…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer Pour le groupe UMP, la parole est à M. Jacques Alain Bénisti.
21 décembre 2010 Hémicycle Michel Hunault L'exécution des peines d'emprisonnement est la première des préventions. Or on sait qu'un tiers d'entre…
21 décembre 2010 Hémicycle Brice Hortefeux C'est vrai !
21 décembre 2010 Hémicycle Michel Hunault Monsieur le président, monsieur le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer Dans les explications de vote, la parole est à M. Michel Hunault.
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La séance est reprise.
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures vingt.)
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
21 décembre 2010 Hémicycle Michèle Alliot-Marie L'Union africaine se réunit aujourd'hui. La Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest a prévu…
21 décembre 2010 Hémicycle Maxime Gremetz Très bien !
21 décembre 2010 Hémicycle Michèle Alliot-Marie Monsieur le député, la sécurité de nos compatriotes présents en Côte d'Ivoire, particulièrement à Abidjan,…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes.
21 décembre 2010 Hémicycle Alain Moyne-Bressand Madame la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, la France entretient avec la…
21 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
21 décembre 2010 Hémicycle Frédéric Mitterrand Synergies, déménagements, organisation : tout marchait bien jusqu'à ce qu'éclate le conflit que vous avez…
21 décembre 2010 Hémicycle Albert Facon Répondez à la question !
21 décembre 2010 Hémicycle Frédéric Mitterrand La relance de RFI, malgré les difficultés qu'a connues la réforme et que vous avez soulignées, a été réussie…
21 décembre 2010 Hémicycle Albert Facon Il faut un trinôme !
21 décembre 2010 Hémicycle Frédéric Mitterrand …soupir navré ! (Sourires.) Face aux tensions de ces dernières semaines, que vous qualifiez de « perdition…