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NosDéputés (Regards Citoyens)

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20072022

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
21 décembre 2010 Hémicycle François Baroin Monsieur le président, je vais, si vous me le permettez, faire une présentation groupée des amendements,…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du…
21 décembre 2010 Hémicycle Thierry Carcenac Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de l'examen de la loi de finances…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Thierry Carcenac.
21 décembre 2010 Hémicycle Michel Bouvard Je voulais le souligner solennellement, en étant sûr que le ministre des comptes publics serait sensible à…
21 décembre 2010 Hémicycle Richard Mallié Très bien !
21 décembre 2010 Hémicycle Michel Bouvard …lesquels ont été consultés et ont visité les locaux. Personne ne comprendrait, dans les circonstances…
21 décembre 2010 Hémicycle Richard Mallié C'est vrai !
21 décembre 2010 Hémicycle Michel Bouvard Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Yves Censi a brillamment exposé les…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Michel Bouvard.
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Yves Le Bouillonnec Enfin, le dispositif de valorisation des espaces situés autour des gares, instauré par la loi du Grand…
21 décembre 2010 Hémicycle Sandrine Mazetier C'est du racket !
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Yves Le Bouillonnec Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'ai souhaité intervenir, à la fin de…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
21 décembre 2010 Hémicycle Yves Censi Enfin, ce projet de loi de finances rectificative a pour objectif de simplifier un certain nombre de…
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Compromis ou compromission ?
21 décembre 2010 Hémicycle Yves Censi À ce titre, nous pouvons saluer le compromis, proposé par le rapporteur général, que nous avons su trouver…
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Cadeaux, cadeaux !
21 décembre 2010 Hémicycle Yves Censi Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission mixte paritaire,…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Yves Censi.
21 décembre 2010 Hémicycle Charles de Courson …ainsi que dans le nord et le nord-est, en raison de la proximité de la frontière avec la Belgique et le…
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Qui est le co-prince d'Andorre ?
21 décembre 2010 Hémicycle Charles de Courson En effet, selon les analyses marketing de grands cigarettiers, la proportion de la consommation de tabac…
21 décembre 2010 Hémicycle Nicolas Forissier Très juste !
21 décembre 2010 Hémicycle Charles de Courson Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la période budgétaire s'achève avec…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur Merci pour ce florilège, mon cher collègue. La parole est à M. Charles de Courson.
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Écoutez le ministre, mes chers collègues : le rapprochement fiscal entre la France et l'Allemagne avance !…
21 décembre 2010 Hémicycle François Baroin Ce serait une bonne idée !
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard En dépit des déclarations tonitruantes du Gouvernement sur les niches fiscales, le coût de celles-ci reste…
21 décembre 2010 Hémicycle Nicolas Forissier Merci les 35 heures !
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Monsieur le ministre, vous avez parlé d'un débat de qualité. Cet hémicycle en a connu ; rappelez-vous :…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
21 décembre 2010 Hémicycle Pierre-Alain Muet Là encore, quand on pense que les intérêts de cette dette – 55 milliards d'euros qui vont malheureusement…
21 décembre 2010 Hémicycle Patrick Lemasle Encore bravo !
21 décembre 2010 Hémicycle Pierre-Alain Muet Je remercie à mon tour le président de la commission et le rapporteur général qui ont beaucoup contribué à…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur …qui donne la parole à M. Muet, premier orateur inscrit.
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Il reste de la place à gauche, monsieur le président !
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur J'ai bien dit, un président « rougissant »…
21 décembre 2010 Hémicycle Patrick Lemasle Rugissant !
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur C'est un président rougissant…
21 décembre 2010 Hémicycle Gilles Carrez Très bien !
21 décembre 2010 Hémicycle François Baroin …la CMP, par souci de cohérence, est revenue sur les critères de répartition du concours exceptionnel de 75…
21 décembre 2010 Hémicycle Patrick Lemasle C'est bien juste !
21 décembre 2010 Hémicycle François Baroin À quelques jours du Nouvel an, je crois pouvoir en prendre l'engagement ferme et définitif. (Sourires.) Nous…
21 décembre 2010 Hémicycle Jérôme Cahuzac Au moins, que ce soit la dernière fois de l'année !
21 décembre 2010 Hémicycle François Baroin ..sur nos travaux budgétaires tout au long de l'année. Évidemment, le gouvernement français aurait préféré…
21 décembre 2010 Hémicycle Jean-Pierre Brard Mais justifiées !
21 décembre 2010 Hémicycle François Baroin Monsieur le président, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général,…
21 décembre 2010 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de…
21 décembre 2010 Hémicycle Jérôme Cahuzac Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, chers collègues, voici donc la…