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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
8 janvier 2009 Réponse Écologie Conséquence de la mise en place des bonus malus sur la Fédération française des taxis de province
8 janvier 2009 Réponse Enseignement supérieur Situation des instituts universitaires de technologie : moyens financiers et humains
8 janvier 2009 Réponse Agriculture Conditions d'exercice de la pêche sportive au thon rouge
8 janvier 2009 Réponse Économie Prix des énergies et notamment celui du gaz
8 janvier 2009 Réponse Éducation Devenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
8 janvier 2009 Réponse Éducation Avenir des associations d'éducation populaire
8 janvier 2009 Réponse Intérieur Police de proximité
8 janvier 2009 Réponse Agriculture Autorisation de mise sur le marché du Cruiser
8 janvier 2009 Réponse Justice Délivrance des certificats d'hérédité
8 janvier 2009 Réponse Solidarité Maisons départementales des personnes handicapées
8 janvier 2009 Réponse Défense et anciens combattants Indemnisation des orphelins de guerre
8 janvier 2009 Réponse Budget Avenir des buralistes
8 janvier 2009 Réponse Commerce Conditions d'attribution des marchés publics intéressant les métiers d'art
8 janvier 2009 Réponse Santé Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
8 janvier 2009 Réponse Économie Réduction d'impôt pour les entreprises « de croissance »
8 janvier 2009 Réponse Travail Revalorisation des pensions de retraite au 1er janvier 2009
8 janvier 2009 Réponse Travail Coût du licenciement pour inaptitude
8 janvier 2009 Réponse Immigration et intégration Conditions d'accueil et de vie dans le centre de rétention administrative de Mayotte
8 janvier 2009 Réponse Économie Paiement de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales
8 janvier 2009 Réponse Santé Diplôme national de thanatopracteur
8 janvier 2009 Réponse Logement CHRS et contrats d'apprentissage des carrières sanitaires et sociales
8 janvier 2009 Réponse Économie Fin de l'acquittement par l'ONF de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales
8 janvier 2009 Réponse Défense Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
8 janvier 2009 Réponse Travail Coût du stress au travail
8 janvier 2009 Réponse Intérieur et collectivités territoriales Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM
8 janvier 2009 Question Serge Andreoni Conditions d'exercice de la pêche sportive au thon rouge
8 janvier 2009 Question Anne-Marie Payet Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM
8 janvier 2009 Question Roland Courteau Conditions d'accueil et de vie dans le centre de rétention administrative de Mayotte
8 janvier 2009 Question Roland Courteau Prix des énergies et notamment celui du gaz
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« M. Roland Courteau attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur le prix des énergies et notamment celui du gaz. Il lui indique que les foyers qui se chauffent au gaz ont vu leur facture passer en cinq ans de 750 à 1 135 euros par an. L'augmentation en pourcentage s'élève donc à plus de 50 %. Or, il lui précise que les cours du pétrole sur lesquels est indexé le prix du gaz ont baissé d'environ 40 % depuis plusieurs semaines et se situent au même niveau que ce qu'ils étaient en 2007. Dès lors, il est logique de penser que le prix du gaz devrait aujourd'hui se situer à un niveau très inférieur à ce qu'il est. Il lui demande donc de lui fournir toutes explications sur une telle situation qui intéresse au plus haut point les quelques sept millions de foyers qui se chauffent au gaz et de lui indiquer sous quels délais elle entend y remédier. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Économie  ·  nº 1b994de:11e86f90786:-304
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8 janvier 2009 Question Roland Courteau Coût de la fusion ANPE - ASSEDIC
8 janvier 2009 Question Roland Courteau Coût du stress au travail
8 janvier 2009 Question Jean Louis Masson Taux de TVA et appel d'offres
8 janvier 2009 Question Patricia Schillinger Travailleurs frontaliers et heures supplémentaires
8 janvier 2009 Question Gérard Le Cam Paiement de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales
8 janvier 2009 Question Serge Andreoni Revalorisation des pensions de retraite au 1er janvier 2009
8 janvier 2009 Question Michel Doublet CHRS et contrats d'apprentissage des carrières sanitaires et sociales
8 janvier 2009 Question Éric Doligé Avenir des buralistes
8 janvier 2009 Question Jean-Michel Baylet Diplôme national de thanatopracteur
8 janvier 2009 Question Évelyne Didier Police de proximité
8 janvier 2009 Question Gérard Le Cam Conséquence de la mise en place des bonus malus sur la Fédération française des taxis de province
8 janvier 2009 Question Jean-Marc Pastor Autorisation de mise sur le marché du Cruiser
8 janvier 2009 Question Jean-Marc Pastor Indemnisation des orphelins de guerre
8 janvier 2009 Question Jean Louis Masson Réduction d'impôt pour les entreprises « de croissance »
8 janvier 2009 Question Jean-Pierre Bel Maisons départementales des personnes handicapées
8 janvier 2009 Question Jean-Pierre Bel Situation des instituts universitaires de technologie : moyens financiers et humains
8 janvier 2009 Question Roland du Luart Conditions d'attribution des marchés publics intéressant les métiers d'art
8 janvier 2009 Question Jean-Pierre Vial Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
8 janvier 2009 Question Colette Giudicelli Délivrance des certificats d'hérédité
8 janvier 2009 Question Yves Daudigny Devenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
8 janvier 2009 Question Colette Giudicelli Fin de l'acquittement par l'ONF de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales