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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

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DateNatureQui Titre
28 décembre 1989 Réponse Éducation Situation des professeurs d'enseignement général des collèges
28 décembre 1989 Réponse Éducation Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
28 décembre 1989 Réponse Éducation Bilan de l'expérience de l'école du quartier Las Planas à Nice (Alpes-Maritimes)
28 décembre 1989 Réponse Premier ministre Bilan de l'évaluation du niveau des élèves de cours élémentaires
28 décembre 1989 Réponse Culture Promotion des orchestres français
28 décembre 1989 Réponse Économie Transmission d'une exploitation par voie de donation-partage
28 décembre 1989 Réponse Collectivités territoriales Statut des secrétaires généraux des villes de 10 000 à 20 000 habitants
28 décembre 1989 Réponse Francophonie Moyens de la politique télévisuelle extérieure de la France
28 décembre 1989 Réponse Défense Respect des servitudes concernant les stocks de poudre et d'explosifs
28 décembre 1989 Réponse Sports Construction d'un circuit automobile à Magnycours (Nièvre)
28 décembre 1989 Réponse Solidarité Retraités de la fonction publique hospitalière
28 décembre 1989 Réponse Éducation Interdiction de consommation de viande de porc dans les cantines scolaires de Marseille
28 décembre 1989 Réponse Économie Notion de mandataires légalement autorisés
28 décembre 1989 Réponse Économie Conséquences, sur les ressources des collectivités locales, de la grève des impôts
28 décembre 1989 Réponse Solidarité Politique de préparation et d'accomplissement de la mort en milieu hospitalier public
28 décembre 1989 Réponse Équipement Modernisation des voies navigables et achèvement des liaisons à grand gabarit
28 décembre 1989 Réponse Postes Délivrance des télégrammes en milieu urbain
28 décembre 1989 Réponse Premier ministre Nomination à la présidence de l'Institut national de l'audiovisuel
28 décembre 1989 Réponse Défense Rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion du ministère de la défense
28 décembre 1989 Réponse Fonction publique Réformes de la fonction publique
28 décembre 1989 Réponse Solidarité Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
28 décembre 1989 Réponse Culture Projet d'extension du musée Rodin
28 décembre 1989 Réponse Défense Education civique des dangers de la montagne et de la mer et diminution des pertes encourues par la gendarmerie
28 décembre 1989 Réponse Éducation Concours interne d'agrégation d'histoire et de géographie
28 décembre 1989 Réponse Défense Rapport de la Cour des comptes relatif au secteur hospitalier militaire
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« Réponse. - L'amélioration de l'encadrement médical au lit du malade constitue l'un des objectifs principaux du service de santé des armées. En particulier, un effort spécifique doit être réalisé en matière d'encadrement infirmier. Des créations de postes sont déjà intervenues dans le cadre des budgets 1988, 1989 et 1990. Sur cette période, les effectifs du secteur hospitalier militaire sont en augmentation globale de 291 postes, concernant essentiellement les militaires infirmiers techniciens des hôpitaux des armées (171 postes). Cet effort devra être poursuivi dans les années à venir. Le bilan d'activité du secteur hospitalier militaire pour 1988 s'établit comme suit : nombre d'enfants : 166 000 ; journées normales : 1 771 536 journées ; spécialités coûteuses : 43 284 journées ; consultations : 1 022 524 ; analyses de laboratoires : 91 090 454 ; examens radiologiques : 10 900 700 ; soins dentaires : 877 616 ; actes médicaux-chirurgicaux : 5 738 773. En 1988 et 1989 le secteur hospitalier des armées a apporté une contribution importante à l'exécution de missions humanitaires. Ainsi, en 1988, il a accueilli 866 ressortissants étrangers et a participé au secours des victimes de la catastrophe ferroviaire de la gare de Lyon. En 1989, une mission humanitaire a été envoyée au Liban où des équipes composées de chirurgiens, réanimateurs et infirmiers ont accueilli et traité 90 blessés dont 89 ont été évacués vers la France. De plus, 16 blessés sénégalais et mauritaniens ont été évacués et 46 personnes de l'élément militaire médical d'intervention rapide ont été mis en alerte du 24 … »

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Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Défense  ·  nº 1010058:1024583346a:790b
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28 décembre 1989 Réponse Défense Lancement d'un satellite radar militaire
28 décembre 1989 Réponse Premier ministre Bilan et moyens d'action des délégués départementaux du médiateur de la région Rhône-Alpes
28 décembre 1989 Réponse Défense Dissolution du centre mobilisateur de Pont-Sainte-Marie
28 décembre 1989 Réponse Affaires étrangères Détention d'une otage française
28 décembre 1989 Réponse Solidarité Prise en charge des poussettes d'enfants handicapés
28 décembre 1989 Réponse Équipement Transporteurs routiers français
28 décembre 1989 Réponse Culture Insertion professionnelle du compositeur de musique
28 décembre 1989 Réponse Affaires européennes Report de la signature de la convention de Schengen
28 décembre 1989 Réponse Collectivités territoriales Conséquences de la définition des logements sociaux pour les collectivités locales
28 décembre 1989 Réponse Agriculture Situation des producteurs de lait du Sud-Ouest
28 décembre 1989 Réponse Collectivités territoriales Statut des secrétaires généraux des communes de 2 000 à 3 000 habitants
28 décembre 1989 Question Emmanuel Hamel Moyens de prévention et de lutte contre la prostitution des mineurs
28 décembre 1989 Question Pierre-Christian Taittinger Bilan de l'évaluation du niveau des élèves de cours élémentaires
28 décembre 1989 Question Michel Souplet Statut des sapeurs-pompiers professionnels
28 décembre 1989 Question Edouard Le Jeune Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée
28 décembre 1989 Question Emmanuel Hamel Rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des instituteurs
28 décembre 1989 Question Paul Seramy Prévention des désordres dans les réseaux d'assainissement
28 décembre 1989 Question Robert Calméjane Conséquences, sur les ressources des collectivités locales, de la grève des impôts
28 décembre 1989 Question Michel Miroudot Projet d'extension du musée Rodin
28 décembre 1989 Question Emmanuel Hamel Naturalisations et francisations de noms : statistiques
28 décembre 1989 Question Louis Souvet Développement du marché des produits biologiques
28 décembre 1989 Question Edouard Le Jeune Enseignement de la langue bretonne
28 décembre 1989 Question Emmanuel Hamel Rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion du ministère de la défense
28 décembre 1989 Question Michel Miroudot Nomination à la présidence de l'Institut national de l'audiovisuel
28 décembre 1989 Question Jean Arthuis Statut des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels