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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
8 janvier 2026 Réponse Commerce extérieur et attractivité Agression du bateau Ocean Viking
8 janvier 2026 Réponse Intérieur Trafic de stupéfiants aux abords des écoles et gymnases
8 janvier 2026 Réponse Intérieur Incendie de Crans-Montana
8 janvier 2026 Réponse Ville et Logement Plan grand froid
8 janvier 2026 Réponse Santé, familles, autonomie et… Impact des plateformes numériques sur la santé mentale des jeunes
8 janvier 2026 Réponse Éducation nationale Difficultés de l'enseignement en zone rurale
8 janvier 2026 Réponse Porte-parole du Gouvernement Mouvement social des agriculteurs
8 janvier 2026 Réponse Enseignement supérieur, recherche et espace Prolifération des faux diplômes en ligne
8 janvier 2026 Réponse Commerce extérieur et attractivité Intervention des États-Unis au Venezuela
8 janvier 2026 Réponse Éducation nationale Développement des options scientifiques au collège
8 janvier 2026 Réponse Intérieur Recrudescence des vols de défibrillateurs dans les gares et lieux publics
8 janvier 2026 Réponse Égalité entre les femmes et les… Déploiement des crédits de fin de gestion 2025 en faveur des centres de prise en charge des auteurs de…
8 janvier 2026 Réponse Commerce extérieur et attractivité Situation internationale
8 janvier 2026 Réponse Ville et Logement Augmentation des loyers dans les passoires thermiques du parc social
8 janvier 2026 Réponse Autonomie et personnes handicapées Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique
8 janvier 2026 Réponse Autonomie et personnes handicapées Modalités de financement de l'extension du Ségur aux maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie…
8 janvier 2026 Réponse Éducation nationale Valorisation des formations professionnelles, piliers du savoir-faire français et de l'excellence
8 janvier 2026 Réponse Outre-mer Nouveau temps d'échange sur la Nouvelle-Calédonie prévu par le Président de la République
8 janvier 2026 Réponse Économie, finances, souveraineté… Stratégie énergétique de la France
8 janvier 2026 Réponse Justice Délais de traitement des affaires dans les tribunaux judiciaires de Paris et des grandes villes
8 janvier 2026 Réponse Intérieur Retards d'exécution des jugements d'expulsion et conséquences pour les propriétaires ayant un emprunt en…
8 janvier 2026 Réponse Aménagement du territoire et… Conditions d'éligibilité au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée des dépenses…
8 janvier 2026 Réponse Éducation nationale Mise en oeuvre et évaluation de la loi n° 2024-301 du 2 avril 2024
8 janvier 2026 Réponse Intérieur Date de publication du décret relatif à la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
8 janvier 2026 Réponse Santé, familles, autonomie et… Grève des médecins libéraux
8 janvier 2026 Réponse Porte-parole du Gouvernement Crise agricole et Mercosur
8 janvier 2026 Réponse Économie, finances, souveraineté… Proposition d'interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans
8 janvier 2026 Réponse Premier ministre Réponse française et européenne face à l'impérialisme états-unien
8 janvier 2026 Réponse Premier ministre Intervention des États-Unis au Venezuela
8 janvier 2026 Réponse Ville et Logement Plan grand froid
8 janvier 2026 Réponse Ruralité Modification du critère voirie de la dotation de solidarité rurale introduite par la loi de finances pour 2025
8 janvier 2026 Réponse Éducation nationale Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap, une urgence pour l'inclusion scolaire et la…
8 janvier 2026 Réponse Éducation nationale Temps d'enseignement perdu au collège
8 janvier 2026 Réponse Travail et solidarités Protection des candidats face aux atteintes à la vie privée en entretien d'embauche
8 janvier 2026 Réponse Intelligence artificielle et numérique Difficultés rencontrées par les usagers dans la dématérialisation des démarches administratives
8 janvier 2026 Réponse Ville et Logement Pour un parcours de travaux de MaPrimeRénov'
8 janvier 2026 Réponse Industrie Absence de protection juridique des fragrances en France
8 janvier 2026 Réponse Fonction publique et réforme de l'État Révision de la méthode de recensement de la population par l'institut national de la statistique et des…
8 janvier 2026 Réponse PME, commerce, artisanat, tourisme… Micro entreprises dans le secteur du bâtiment
8 janvier 2026 Réponse Ville et Logement Impact des locations touristiques sur le parc locatif parisien
8 janvier 2026 Réponse Justice Conséquences du projet de décret relatif à la réforme de la procédure d'appel en matière civile
8 janvier 2026 Réponse Transition écologique, biodiversité… Délai de publication des mesures réglementaires nécessaires à la lutte contre le frelon asiatique
8 janvier 2026 Question Hugues Saury Temps d'enseignement perdu au collège
8 janvier 2026 Question Martine Berthet Conséquences du projet de décret relatif à la réforme de la procédure d'appel en matière civile
8 janvier 2026 Question Éric Gold Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap, une urgence pour l'inclusion scolaire et la…
8 janvier 2026 Question Olivier Cadic Avoirs du régime vénézuélien
8 janvier 2026 Question Mickaël Vallet Agression du bateau Ocean Viking
8 janvier 2026 Question Georges Naturel Nouveau temps d'échange sur la Nouvelle-Calédonie prévu par le Président de la République
8 janvier 2026 Question Alain Milon Grève des médecins libéraux
8 janvier 2026 Question Frédérique Puissat Crise agricole et Mercosur