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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Grippe aviaire
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Mise en œuvre du plan pollinisateurs
21 janvier 2021 Réponse Tourisme, Français de l'étranger,… Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural
21 janvier 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Élargissement du programme des petites villes de demain
21 janvier 2021 Réponse Transition écologique Panneaux publicitaires
21 janvier 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Loi pour la refondation de l'école et conséquences financières pour les départements
21 janvier 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges
21 janvier 2021 Réponse Enseignement supérieur, recherche et… Rupture d'égalité concernant l'accès aux bourses
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Impact de la nouvelle taxation américaine sur les vins et spiritueux viticoles
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Taxe sur les importations de vins français aux États-Unis
21 janvier 2021 Réponse Comptes publics Lutte contre la contrefaçon
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Résultats de la loi du 30 octobre 2018 deux ans après sa phase d'expérimentation
21 janvier 2021 Réponse Europe et affaires étrangères Remise à niveau des élèves scolarisés dans les établissements d'enseignement français du « rythme sud »
21 janvier 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Programmes des études de cuisine
21 janvier 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Formation à la cuisine et plats végétariens
21 janvier 2021 Réponse Transition écologique Escroqueries relatives à « l'isolation à 1 € »
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Situation des sociétés non financières
21 janvier 2021 Réponse Biodiversité Entretien des joints de ponts-routes
21 janvier 2021 Réponse Jeunesse et engagement Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et…
21 janvier 2021 Réponse Citoyenneté Insécurité dans l'Essonne
21 janvier 2021 Réponse Culture Cinéma Le Flandria
21 janvier 2021 Réponse Personnes handicapées Allocation aux adultes handicapés indépendante des revenus du conjoint
21 janvier 2021 Réponse Transition écologique Lingettes
21 janvier 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Évolution du métier de garde champêtre
21 janvier 2021 Réponse Commerce extérieur et attractivité Taxation additionnelle imposée par les États-Unis sur la filière vin et spiritueux en France
21 janvier 2021 Réponse Europe et affaires étrangères Montant de l'enveloppe budgétaire des aides de secours pour 2021
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Cancer et viticulture
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Plan de suppression d'emplois du groupe Thales
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Avenir de l'Office national des forêts
21 janvier 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Territoires éducatifs ruraux
21 janvier 2021 Réponse Biodiversité Contournement d'Arles
21 janvier 2021 Réponse Ruralité Isolement des petites communes rurales face à leurs difficultés financières
21 janvier 2021 Réponse Sports Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts
21 janvier 2021 Réponse Biodiversité Financement de la déviation de la route nationale 135
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire
21 janvier 2021 Réponse Biodiversité Logements sociaux et anciennes communes de la sidérurgie et des mines
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Dispositif fiscal de soutien à l'abonnement à la presse
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Effectivité de la mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information…
21 janvier 2021 Réponse Logement Décarbonation du bâtiment
21 janvier 2021 Réponse Logement Avenir de l'industrie des tuiles et briques en France
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Rapprochement entre Carrefour et Couche-Tard
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Régulation de la filière lait en période de crise dans le trilogue européen de la réforme de l'organisation…
21 janvier 2021 Réponse Comptes publics Suppression des taxes funéraires communales
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation…
21 janvier 2021 Réponse Citoyenneté Insécurité à Nîmes
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Financements de diagnostics d'hétérogénéité des sols
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Utilisation par les collectivités territoriales des monnaies locales complémentaires
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Monnaies locales
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Règles d'exigibilité de la taxe d'aménagement
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements…