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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
21 janvier 2021 Réponse Enfance et familles Campagne de vaccination
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Réouverture des restaurants
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines
21 janvier 2021 Réponse Mer Accords de pêche après le Brexit
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Règles d'urbanisme applicables à la création de réserves d'eau ou de lisier en agriculture
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor
21 janvier 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Suppression de la taxe sur les services funéraires
21 janvier 2021 Réponse Citoyenneté Charte pour l'islam de France
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Crise de la filière aéronautique
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Modalités de mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information…
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Politique vaccinale de la France
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Stratégie de vaccination des personnes de plus de 75 ans isolées
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Vaccination de la population générale âgée à Nancy
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Délai de vaccination des ambulanciers contre le Covid-19
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Paiement de la taxe sur les surfaces commerciales en 2020
21 janvier 2021 Réponse Agriculture et alimentation Maintien des aides couplées pour les éleveurs ovins
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger
21 janvier 2021 Réponse Enseignement supérieur, recherche et… Référentiels des diplômes de diététique
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Situation de la filière torréfactrice et de la distribution automatique de boissons
21 janvier 2021 Réponse Enseignement supérieur, recherche et… Suicides étudiants
21 janvier 2021 Réponse Enseignement supérieur, recherche et… Calendrier précis de retour en présentiel pour les universités
21 janvier 2021 Réponse Enseignement supérieur, recherche et… Prise en compte de la souffrance des étudiants
21 janvier 2021 Réponse Culture Situation économique des radios indépendantes
21 janvier 2021 Réponse Europe et affaires étrangères Légalisation des actes
21 janvier 2021 Réponse Enseignement supérieur, recherche et… Offre végétarienne proposée par les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé arrêt de la fabrication de la pompe à insuline implantable MiniMed par le fabricant Medtronic
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Situation des patients atteints d'une insulinorésistance sous-cutanée
21 janvier 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Fraudes au revenu de solidarité active
21 janvier 2021 Réponse Solidarités et santé Reconnaissance des personnels du secteur social et médico-social
21 janvier 2021 Réponse Enfance et familles Stratégie vaccinale
21 janvier 2021 Réponse Premier ministre Situation des étudiants
21 janvier 2021 Réponse Relations avec le Parlement et… Numérisation et accès des cahiers citoyens du grand débat national
21 janvier 2021 Réponse Relations avec le Parlement et… Manque de réponse aux questions écrites
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Crédit d'impôt remboursable pour les bénévoles non imposables
21 janvier 2021 Réponse Enfance et familles Stratégie vaccinale
21 janvier 2021 Réponse Économie, finances et relance Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines
21 janvier 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Difficultés des cantines scolaires face au protocole sanitaire renforcé
21 janvier 2021 Réponse Enfance et familles Stratégie vaccinale
21 janvier 2021 Réponse Industrie Situation chez Sanofi et politique vaccinale
21 janvier 2021 Réponse Industrie Suppressions de postes chez Sanofi
21 janvier 2021 Question Hervé Gillé Financement des travaux sur les colonnes montantes d'électricité des immeubles collectifs
21 janvier 2021 Question Sylviane Noël Suppression des taxes funéraires communales
21 janvier 2021 Question Marie-Christine Chauvin Escroqueries relatives à « l'isolation à 1 € »
21 janvier 2021 Question Brigitte Micouleau Statut des conducteurs ambulanciers
21 janvier 2021 Question Olivier Rietmann Règles d'urbanisme applicables à la création de réserves d'eau ou de lisier en agriculture
21 janvier 2021 Question Corinne Imbert Chasse du gibier d'eau
21 janvier 2021 Question Sabine Van Heghe Effectivité de la mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information…
21 janvier 2021 Question Christine Bonfanti-Dossat Suppression de la taxe sur les services funéraires
21 janvier 2021 Question Laurence Harribey Avenir de l'industrie des tuiles et briques en France
21 janvier 2021 Question Maryse Carrère État des lieux des dotations et charges demandées aux communes