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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
11 décembre 2025 Réponse Enseignement supérieur, recherche et espace Conséquences du retrait de bourse en cas de redoublement
11 décembre 2025 Réponse Ville et Logement Dissociation de la vente des logements et des places de stationnement
11 décembre 2025 Réponse Culture Impact de la hausse des tarifs postaux pour la distribution de la presse
11 décembre 2025 Réponse Outre-mer Situation à Mayotte
11 décembre 2025 Réponse Économie, finances, souveraineté… Dépendance européenne aux terres rares chinoises
11 décembre 2025 Réponse Porte-parole du Gouvernement et Énergie Absence de mesures prises par Enedis malgré la sanction de la commission de régulation de l'énergie
11 décembre 2025 Réponse Aménagement du territoire et… Dégradation préoccupante de la santé psychologique des maires, en particulier dans les communes rurales
11 décembre 2025 Réponse Transports Pratiques de cabotage irrégulier dans le secteur du transport routier de marchandises
11 décembre 2025 Réponse Économie, finances, souveraineté… Situation de l'électricité en France
11 décembre 2025 Réponse Transports Disparition des guichets physiques SNCF
11 décembre 2025 Réponse Ville et Logement Conditions d'application aux anciens combattants du supplément de loyer de solidarité
11 décembre 2025 Réponse Transports Lignes ferroviaires à valeur « patrimoniale »
11 décembre 2025 Réponse Ville et Logement Avenir du parcours accompagné MaPrimeRénov'
11 décembre 2025 Réponse Justice Application de la politique pénale en matière de lutte contre l'exploitation sexuelle de mineurs de quinze ans
11 décembre 2025 Réponse Intérieur Dépendance de FR-Alert au réseau 2G
11 décembre 2025 Réponse Intérieur Modalités formelles de désignation des membres des bureaux de vote
11 décembre 2025 Réponse Transition écologique, biodiversité… Mise en oeuvre de la loi contre le frelon asiatique
11 décembre 2025 Réponse Transition écologique, biodiversité… Décret d'application du plan national de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
11 décembre 2025 Question Jocelyne Guidez Préparation de l'État à la dénatalité
11 décembre 2025 Question François-Noël Buffet Messages hostiles à la police à Lyon et Marseille
11 décembre 2025 Question Vincent Louault Situation de l'électricité en France
11 décembre 2025 Question Sonia de la Provôté Mise à mal de la biodiversité
11 décembre 2025 Question Marie-Pierre Mouton Maladie de Charcot et parution des décrets d'application
11 décembre 2025 Question Christophe Chaillou Situation de l'industrie française et de l'entreprise Brandt
11 décembre 2025 Question Catherine Belrhiti Conversion de la centrale de Saint-Avold
11 décembre 2025 Question Daniel Laurent Réponse à la crise viticole
11 décembre 2025 Question Jean-Jacques Lozach Ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon
11 décembre 2025 Question Georges Naturel Situation en Nouvelle-Calédonie
11 décembre 2025 Question Thomas Dossus France 2030 et financement des dépenses d'avenir
11 décembre 2025 Question Stéphane Demilly Dépendance européenne aux terres rares chinoises
11 décembre 2025 Question Robert Wienie Xowie Projet de loi organisant une consultation des populations intéressées de la Nouvelle-Calédonie
11 décembre 2025 Question Saïd Omar Oili Situation à Mayotte
11 décembre 2025 Question Nathalie Delattre 120e anniversaire de la loi sur la laïcité
11 décembre 2025 Question Thani Mohamed Soilihi 120 ans de la loi de 1905
11 décembre 2025 Question Sophie Briante Guillemont Enjeux de gouvernance, de transparence et de gestion patrimoniale à la Maison de l'Amérique latine
11 décembre 2025 Question Serge Mérillou Lutte contre les produits non conformes vendus sur les places de marché extra-européennes
11 décembre 2025 Question Nadia Sollogoub Évolution des compétences des sages-femmes pour la prise en charge des fausses couches précoces
11 décembre 2025 Question Lauriane Josende Financement de l'enseignement agricole privé et risques de fermeture d'établissements
11 décembre 2025 Question Marion Canalès Programme PEGASE : des inquiétudes relatives aux modalités de son entrée dans le droit commun
11 décembre 2025 Question Céline Brulin Non-recours aux droits des victimes de l'amiante
11 décembre 2025 Question Jean-Yves Roux Reconnaissance des diplômes de médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit
11 décembre 2025 Question Cédric Vial Gouvernance des fédérations sportives délégataires et association des organisateurs privés aux processus de…
11 décembre 2025 Question Cédric Chevalier Hausse envisagée des tarifs postaux pour la presse territoriale
11 décembre 2025 Question Cédric Chevalier Statut fiscal des vols en montgolfière et impact sur la filière
11 décembre 2025 Question Cédric Chevalier Suivi de l'application du décret n° 2022-1522 relatif aux référents « mixité et lutte contre les…
11 décembre 2025 Question Corinne Narassiguin Accompagnement des cités en rénovation ou en destruction
11 décembre 2025 Question Marie Mercier Décrets d'application de la loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et…
11 décembre 2025 Question Jean Hingray Lutte contre la vente de produits non conformes sur les plateformes en ligne extra-européennes
11 décembre 2025 Question Lauriane Josende Hausse des tarifs postaux et menace sur la presse des territoires
11 décembre 2025 Question Ian Brossat Multiplication des agressions et des intimidations visant les librairies indépendantes