geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 768 textes

Environ 443 000 textes · page 1 473 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
23 janvier 2020 Question Pascal Savoldelli Remboursement des actes aux titres des cotations CDRP002 et BLQP010 réalisés par les médecins de PMI
23 janvier 2020 Question Didier Marie Nuançage des candidats aux prochaines élections municipales
23 janvier 2020 Question Éric Bocquet Rapport d'Oxfam et inégalités croissantes en France
23 janvier 2020 Question Éric Gold Remplacement des auxiliaires de vie scolaire
23 janvier 2020 Question Martin Lévrier Opération « Choose France »
23 janvier 2020 Question Pierre-Yves Collombat Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance
23 janvier 2020 Question Jean-Jacques Panunzi Recouvrement du droit annuel de francisation et de navigation en Corse
23 janvier 2020 Question Michel Savin Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs
23 janvier 2020 Question Yannick Vaugrenard Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique
23 janvier 2020 Question Nathalie Delattre Instauration d'une journée commémorative dédiée aux opérations extérieures
23 janvier 2020 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Scolarité en milieu rural et égalité des chances
23 janvier 2020 Question Josiane Costes Suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal
23 janvier 2020 Question Hugues Saury Compensation aux communes de l'abaissement de l'âge de l'instruction
23 janvier 2020 Question Cédric Perrin Publicité des vaccins vétérinaires
23 janvier 2020 Question Stéphane Ravier Tenue d'un audit sur l'habitat indigne à Marseille
23 janvier 2020 Question François Calvet Infrastructures routières
23 janvier 2020 Question Michel Raison Publicité des vaccins vétérinaires
23 janvier 2020 Question Olivier Paccaud Politique de gestion du risque d'inondation
23 janvier 2020 Question Cyril Pellevat Financement d'une campagne électorale par le biais d'une cagnotte en ligne
23 janvier 2020 Question Pascal Martin Financement des services d'incendie et de secours par les entreprises génératrices de risques industriels
23 janvier 2020 Question Jean-Noël Cardoux Difficultés pour supporter le coût des fouilles archéologiques
23 janvier 2020 Question Yves Détraigne Avenir des ambassadeurs thématiques
23 janvier 2020 Question Christophe Priou Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture
23 janvier 2020 Question Christophe Priou Avenir de Radio France
23 janvier 2020 Question Roger Karoutchi Baisse de la natalité en France
23 janvier 2020 Question Pierre Louault Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses
23 janvier 2020 Question Cyril Pellevat Sauvetage en bassin fermé
23 janvier 2020 Question Jean-Noël Guérini Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
23 janvier 2020 Question Françoise Cartron Autoconsommation de bio-méthane dans les installations de méthanisations agricoles
23 janvier 2020 Question Jean-Raymond Hugonet Emploi des seniors
23 janvier 2020 Question Jacky Deromedi Dysfonctionnements de la nouvelle procédure de transmission des certificats de vie
23 janvier 2020 Question Françoise Cartron Plafonnement des frais bancaires pour les plus démunis
23 janvier 2020 Question Patrice Joly Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux
23 janvier 2020 Question Françoise Cartron Déploiement des expérimentations territoriales contre le chômage de longue durée
23 janvier 2020 Question Jean-Noël Guérini Véhicules incendiés
23 janvier 2020 Question Stéphane Piednoir Réforme des aides personnelles au logement et conséquences sur les jeunes de moins de vingt-cinq ans
23 janvier 2020 Question Évelyne Renaud-Garabedian Liquidation des droits à la retraite en France pour les personnes ayant travaillé aux États-Unis
23 janvier 2020 Question François Calvet Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme
23 janvier 2020 Question Bernard Buis Pérennité des méthodes d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie
23 janvier 2020 Question Patrice Joly Difficultés pour les entreprises de transport routier dues aux modalités de gestion de la TICPE
23 janvier 2020 Question Jean-Yves Leconte Cotisations donnant droit pour un pensionné d'une retraite française à la prise en charge de ses soins de…
23 janvier 2020 Question Jacky Deromedi Accords avec le Québec en matière de certificats de vie
23 janvier 2020 Question Laurent Lafon Étudiants français et conséquences du Brexit
23 janvier 2020 Question Jean Louis Masson Date de référence pour l'application de la loi sur les cumuls de mandats
23 janvier 2020 Question Jacky Deromedi Formulaires administratifs pour la fiscalité des Français non-résidents
23 janvier 2020 Question Jean-Pierre Vial Appel à manifestation d'intérêt lancé par l'Europe au titre du « mécanisme pour l'interconnexion en Europe »
23 janvier 2020 Question Cédric Perrin Mise en application du droit de préférence
23 janvier 2020 Question Patrice Joly Difficultés liées à mise en place d'un numéro national d'appel destiné aux étudiants en difficulté
23 janvier 2020 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Gestion de la dette publique
23 janvier 2020 Question Jean Sol Situation des agents de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de la fonction publique hospitalière