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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
23 janvier 2020 Question Joëlle Garriaud-Maylam Relations entre la France et Taïwan
23 janvier 2020 Question Françoise Cartron Développement de l'auto-consommation collective
23 janvier 2020 Question Alain Fouché Contrôle des conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
23 janvier 2020 Question Chantal Deseyne Nomadisme médical
23 janvier 2020 Question Daniel Laurent Exclusion des pesticides cupriques des zones de non-traitement
23 janvier 2020 Question Gilbert Bouchet Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires
23 janvier 2020 Question Françoise Cartron Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture
23 janvier 2020 Question Fabien Gay Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme
23 janvier 2020 Question Jean-Pierre Corbisez Actions engagées en matière de développement durable
23 janvier 2020 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Avenir de Radio France
23 janvier 2020 Question Jean Bizet Fauchages subis par le secteur semencier
23 janvier 2020 Question Jean-Pierre Sueur Correction des effets de seuils dans le calcul des prestations sociales et des prélèvements sociaux
23 janvier 2020 Question Françoise Cartron Prévention du risque lié au nématode
23 janvier 2020 Question Édouard Courtial Salariat des médecins dans les déserts médicaux
23 janvier 2020 Question Didier Mandelli Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture
23 janvier 2020 Question Didier Mandelli Prise en compte de la maladie de Lyme
23 janvier 2020 Question Didier Mandelli Réforme du revenu universel d'activité
23 janvier 2020 Question Dominique Vérien Avis d'arrêt de travail pour congé maladie des élus locaux
23 janvier 2020 Question Jean Louis Masson Nuance politique des candidats
23 janvier 2020 Question Alain Joyandet Travail partiel sur autorisation des agents de la fonction publique territoriale à temps complet dans…
23 janvier 2020 Question Martine Berthet Avion de combat et office national d'études et de recherches aérospatiales
23 janvier 2020 Question Jean Bizet Conditions d'imposition des sommes perçues par les grévistes
23 janvier 2020 Question Véronique Guillotin Immatriculation des matériels agricoles
23 janvier 2020 Question Françoise Férat Cybercriminalité et espèces animales sauvages
23 janvier 2020 Question Daniel Gremillet Projet de réforme des retraites des avocats et son impact sur le maillage territorial
23 janvier 2020 Question Jacky Deromedi Nouveau système de transmission des certificats de vie
23 janvier 2020 Question Laurence Harribey Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
23 janvier 2020 Question Jean-Noël Cardoux Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2
23 janvier 2020 Question Didier Mandelli Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024
23 janvier 2020 Question Dominique Estrosi Sassone Procédure de recouvrement en cas de charges impayées
23 janvier 2020 Question Françoise Férat Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024
23 janvier 2020 Question Françoise Férat Interdiction du commerce d'ivoire
23 janvier 2020 Question Yves Détraigne Conséquence de la surexposition des jeunes enfants aux écrans
23 janvier 2020 Question Jean-Pierre Sueur Financement des opérations de démantèlement des éoliennes
23 janvier 2020 Question Jean-Pierre Sueur Ratification de la convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants
23 janvier 2020 Question Pierre Laurent Assassinat de deux journalistes en 2013
23 janvier 2020 Question Claudine Kauffmann Projet du réseau express régional toulonnais
23 janvier 2020 Question Nathalie Delattre Application de l'ordonnance du 3 janvier 2018 relative aux officines de pharmacie
23 janvier 2020 Question Roland Courteau Respect de la sensibilité des animaux d'élevage en matière de transport, d'élevage et d'abattage
23 janvier 2020 Question Jacques Le Nay Fraude aux prélèvements obligatoires
23 janvier 2020 Question Jean-Yves Roux Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté
23 janvier 2020 Question Jean Louis Masson Inscription au registre de commerce d'une régie municipale
23 janvier 2020 Question Jean-Noël Cardoux Financement de l'association L214
23 janvier 2020 Question Jean-Pierre Sueur Restitution des sols en cas de démantèlement d'éoliennes
23 janvier 2020 Question Florence Lassarade Expérimentation du forfait de réorientation des patients des urgences vers une consultation de ville
23 janvier 2020 Question Loïc Hervé Exactions commises par des groupes radicalisés dans le cadre des mouvements sociaux
16 janvier 2020 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Devenir des jardins d'enfants
16 janvier 2020 Réponse Culture Disparition de la chaîne France O et avenir des salariés et des programmes audio-visuels sur les territoires…
16 janvier 2020 Réponse Biodiversité Chenilles processionnaires
16 janvier 2020 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Scolarisation obligatoire à l'âge de trois ans et agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles