geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 1 500 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
28 novembre 2019 Réponse Éducation nationale et jeunesse Scolarisation des gens du voyage
28 novembre 2019 Réponse Retraites Réforme des retraites
28 novembre 2019 Réponse Solidarités et santé Produits de santé d'origine naturelle
28 novembre 2019 Réponse Premier ministre Décès des treize militaires au Mali
28 novembre 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Enfouissement des boues des stations d'épuration
28 novembre 2019 Réponse Europe et affaires étrangères Position de la France vis-à-vis du durcissement de la politique des États-Unis à l'encontre de Cuba
28 novembre 2019 Réponse Solidarités et santé Financement des services de l'aide et des soins à domicile
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Non-participation au vote d'un élu municipal et quorum
28 novembre 2019 Réponse Travail Financement des écoles de production
28 novembre 2019 Réponse Transports (M. le SE auprès de la ministre) Canal Seine-Nord Europe
28 novembre 2019 Réponse Éducation nationale et jeunesse Rétablissement à titre facultatif du certificat d'études primaires
28 novembre 2019 Réponse Travail Application « Mon compte formation »
28 novembre 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Projet de consigne pour les bouteilles plastiques
28 novembre 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Crédits du ministère de la transition écologique et solidaire dans le projet de loi de finances pour 2020
28 novembre 2019 Réponse Agriculture et alimentation Malaise des agriculteurs
28 novembre 2019 Réponse Agriculture et alimentation Situation de la forêt française
28 novembre 2019 Réponse Sports Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024
28 novembre 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Récentes inondations dans le sud de la France
28 novembre 2019 Réponse Premier ministre Décès des treize militaires au Mali
28 novembre 2019 Réponse Solidarités et santé Distribution gratuite de boissons énergisantes
28 novembre 2019 Réponse Économie et finances Qualité des services publics en zone rurale
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Élu municipal membre du bureau d'une association et vote de sa subvention en Alsace-Moselle
28 novembre 2019 Réponse Europe et affaires étrangères Modalités d'inscription sur la liste électorale consulaire
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Délai de réponse à la demande de formation d'un élu local
28 novembre 2019 Réponse Éducation nationale et jeunesse Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
28 novembre 2019 Réponse Action et comptes publics Saisine de l'administration fiscale par le procureur financier
28 novembre 2019 Réponse Action et comptes publics Fermeture de la brigade des douanes de Chalon-sur-Saône
28 novembre 2019 Réponse Économie et finances Plafonnement des frais bancaires pour les plus démunis
28 novembre 2019 Réponse Armées Avenir de la caserne Ney à Metz
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Régime de déclaration de changement de destination d'un bâtiment
28 novembre 2019 Réponse Intérieur Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Fin de l'indemnisation des présidents et des vice-présidents des syndicats d'eau et d'assainissement
28 novembre 2019 Réponse Justice Transmissibilité de la prestation compensatoire à ses héritiers
28 novembre 2019 Réponse Premier ministre Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
28 novembre 2019 Réponse Intérieur Rattachement de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires au…
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Aménagement d'habitations troglodytes
28 novembre 2019 Réponse Action et comptes publics Saturation des centres des impôts
28 novembre 2019 Réponse Armées (Mme la SE auprès de la ministre) Journée de commémoration dédiée aux morts en opérations extérieures
28 novembre 2019 Réponse Agriculture et alimentation Conséquences des procédures de contrôle sur le versement des acomptes de la politique agricole commune
28 novembre 2019 Réponse Affaires européennes Stratégie de fermeture des consulats
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations
28 novembre 2019 Réponse Intérieur (M. le SE auprès du ministre) Interlocuteur pour les dossiers de carte grise
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Politique d'aménagement du territoire
28 novembre 2019 Réponse Action et comptes publics (M. le SE… Difficultés pour les collectivités soumises à la contractualisation de mener leurs actions de coopération…
28 novembre 2019 Réponse Intérieur (M. le SE auprès du ministre) Élection des conseillers départementaux
28 novembre 2019 Réponse Transition écologique et solidaire… Situation du francoprovençal au baccalauréat
28 novembre 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Exhaussements du sol
28 novembre 2019 Réponse Action et comptes publics Compensation de la suppression de la taxe d'habitation
28 novembre 2019 Réponse Solidarités et santé Formation des professionnels de santé sur l'endométriose
28 novembre 2019 Réponse Agriculture et alimentation Adaptation des normes pour l'anesthésie de volailles et palmipèdes