geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 1 705 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
24 janvier 2019 Réponse Agriculture et alimentation Encaissement des recettes des ventes de bois par l'office national des forêts
24 janvier 2019 Réponse Éducation nationale et jeunesse (M.… Projet de service national universel
24 janvier 2019 Réponse Travail Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Réponse Travail Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Réponse Travail Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Réponse Travail Avenir des établissements et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées
24 janvier 2019 Réponse Travail Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Réponse Travail Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Réponse Travail Impact de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés
24 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Attractivité et revalorisation des métiers de l'aide à domicile
24 janvier 2019 Réponse Économie et finances Maintien du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce
24 janvier 2019 Réponse Agriculture et alimentation Importations de viandes bovines dans le cadre du CETA
24 janvier 2019 Réponse Économie et finances Disparition programmée du fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce
24 janvier 2019 Réponse Éducation nationale et jeunesse Accessibilité au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs
24 janvier 2019 Réponse Éducation nationale et jeunesse Accession des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles au grade hors-classe
24 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
24 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
24 janvier 2019 Réponse Personnes handicapées Réforme de l'obligation d'emploi des personnes handicapées
24 janvier 2019 Réponse Transition écologique et solidaire… Maintien du service météorologique de Chamonix-Mont-Blanc
24 janvier 2019 Question Nicole Duranton Méningite
24 janvier 2019 Question Frédérique Gerbaud Modalités de collecte de la taxe de séjour par les loueurs de meublés en ligne
24 janvier 2019 Question Laurence Cohen Dangerosité de l'additif alimentaire E 171
24 janvier 2019 Question Véronique Guillotin Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé
24 janvier 2019 Question Philippe Adnot Effets de la réforme de l'obligation d'emploi des handicapés sur les donneurs d'ordres
24 janvier 2019 Question Christian Cambon Vente du local du bureau de poste de Saint-Maurice
24 janvier 2019 Question Jean Louis Masson Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller
24 janvier 2019 Question Nathalie Goulet Évolutions et enjeux du maintien des services à domicile pour les personnes
24 janvier 2019 Question Victoire Jasmin Explosion des attaques haineuses, sexistes et pédopornographiques sur internet
24 janvier 2019 Question Guy-Dominique Kennel Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Question Christine Prunaud Sexisme en France
24 janvier 2019 Question Christine Prunaud Interdiction de lanceurs de balle de défense dans le cadre du maintien de l'ordre
24 janvier 2019 Question Vivette Lopez Lutte contre la fraude sociale et baisse des dépenses publiques
24 janvier 2019 Question Éric Gold Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
24 janvier 2019 Question Christine Herzog Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants
24 janvier 2019 Question Alain Cazabonne Enlèvement des épaves en l'absence de fourrière
24 janvier 2019 Question Daniel Chasseing Rémunération des pharmaciens gérant les piluliers des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
24 janvier 2019 Question Roger Karoutchi Participation des agents publics dans les associations
24 janvier 2019 Question Jean Louis Masson Encaissement des recettes des ventes de bois par l'office national des forêts
24 janvier 2019 Question Frédéric Marchand Responsabilité de l'État sur le maintien de la Dépakine sur le marché après 2003
24 janvier 2019 Question Marie-Pierre Monier Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
24 janvier 2019 Question Dany Wattebled Avenir des établissements et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées
24 janvier 2019 Question Michel Savin Contrôle des établissements de cinquième catégorie sans sommeil recevant du public
24 janvier 2019 Question Loïc Hervé Maintien du service météorologique de Chamonix-Mont-Blanc
24 janvier 2019 Question Dany Wattebled Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
24 janvier 2019 Question Martine Berthet Rappel des forces de gendarmerie en zone de montagne
24 janvier 2019 Question Jean-Pierre Sueur Contrôle du respect des dispositions légales en vigueur pour les contrats obsèques
24 janvier 2019 Question Jean-Pierre Sueur Prise en charge des frais d'expertise par les communes lors de procédures de péril
24 janvier 2019 Question Jean-Pierre Sueur Instauration d'un procédé d'astreinte en cas d'usage de la procédure de péril imminent
24 janvier 2019 Question Yannick Vaugrenard Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse