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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
17 janvier 2019 Question Claude Kern Contributions aux frais de transport partagé
17 janvier 2019 Question Frédérique Puissat Stratégie internationale dite de « ré-ensauvagement »
17 janvier 2019 Question Joël Labbé Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs
17 janvier 2019 Question Sonia de la Provôté Indications géographiques non agricoles
17 janvier 2019 Question Frédérique Puissat Rôle de l'union internationale de conservation de la nature
17 janvier 2019 Question Yves Détraigne Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
17 janvier 2019 Question Alain Joyandet TVA et taxe de remembrement collectée par les associations foncières
17 janvier 2019 Question Véronique Guillotin Double cursus médecine-sciences
17 janvier 2019 Question Jean Louis Masson Régime applicable aux usoirs en Moselle
17 janvier 2019 Question Philippe Mouiller Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
10 janvier 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Association syndicale et droit à l'eau d'arrosage
10 janvier 2019 Réponse Action et comptes publics Définition de l'abus de droit
10 janvier 2019 Réponse Transports Importance de la ligne ferroviaire des Dombes
10 janvier 2019 Réponse Ville et logement Encadrement des pratiques immobilières lors de l'achat sur plan
10 janvier 2019 Réponse Ville et logement Places de stationnement et logements sociaux
10 janvier 2019 Réponse Personnes handicapées Conditions du bénéfice de l'allocation adulte handicapé pour les personnes nées avant 1955
10 janvier 2019 Réponse Intérieur Accès aux documents administratifs
10 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Dangerosité du gaz hilarant
10 janvier 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Intégration des places des maisons d'enfants à caractère social dans le recensement des logements locatifs sociaux
10 janvier 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Encouragement de la production de biocarburants
10 janvier 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Réglementation applicable aux moulins
10 janvier 2019 Réponse Action et comptes publics Obligation de paiement par voie dématérialisée
10 janvier 2019 Réponse Justice Anonymisation des plaintes des sapeurs-pompiers
10 janvier 2019 Réponse Agriculture et alimentation Négociation avec l'office national des forêts de droits forestiers spécifiques
10 janvier 2019 Réponse Transition écologique et solidaire Dépôts sauvages le long des routes
10 janvier 2019 Réponse Europe et affaires étrangères Contribution des Français de l'étranger au « grand débat national »
10 janvier 2019 Réponse Travail Impacts sur les entreprises adaptées de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
10 janvier 2019 Réponse Europe et affaires étrangères Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU sur le port du voile islamique
10 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé (Mme la SE… Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles
10 janvier 2019 Réponse Intérieur Application de la directive européenne du temps de travail aux sapeurs-pompiers volontaires
10 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics
10 janvier 2019 Réponse Solidarités et santé Remboursement des médicaments homéopathiques
10 janvier 2019 Réponse Europe et affaires étrangères Répartition géographique de l'aide bilatérale à l'éducation
10 janvier 2019 Réponse Justice Formation obligatoire des avocats médiateurs
10 janvier 2019 Réponse Cohésion des territoires et… Avis émis par le comité médical
10 janvier 2019 Question Bernard Bonne Application de la directive européenne du temps de travail aux sapeurs-pompiers volontaires
10 janvier 2019 Question Frédérique Espagnac Remboursement des médicaments homéopathiques
10 janvier 2019 Question Claude Malhuret Définition de l'abus de droit
10 janvier 2019 Question Sébastien Meurant Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics
10 janvier 2019 Question Michel Raison Consignes des emballages plastiques
10 janvier 2019 Question Éric Gold Places de stationnement et logements sociaux
10 janvier 2019 Question Laurence Rossignol Répartition géographique de l'aide bilatérale à l'éducation
10 janvier 2019 Question Françoise Férat Impacts sur les entreprises adaptées de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
10 janvier 2019 Question Françoise Férat Protection des produits artisanaux et industriels avec appellation d'origine ou protégée dans l'acte de Genève
10 janvier 2019 Question Philippe Paul Obligation de paiement par voie dématérialisée
10 janvier 2019 Question Jean Louis Masson Comité interreligieux Grand-Est
10 janvier 2019 Question Serge Babary Recours à des contrats d'engagement éducatifs pour les accueils de loisirs sans hébergement
10 janvier 2019 Question Dominique Théophile Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles
10 janvier 2019 Question Yves Détraigne Encouragement de la production de biocarburants
10 janvier 2019 Question Frédéric Marchand Anonymisation des plaintes des sapeurs-pompiers