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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
18 décembre 2014 Réponse Logement et habitat durable Économies d'énergie et aides de l'État
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales et santé Frais d'optique
18 décembre 2014 Réponse Fonction publique Don de jours de repos
18 décembre 2014 Réponse Intérieur Chemins ruraux et cadastre
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales et santé Formalités à remplir par les retraités français résidant hors de France pour percevoir leur pension
18 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Prolifération des décharges sauvages
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Inquiétudes sur la forêt cévenole
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Statut des centres régionaux de l'enfance et de l'adolescence inadaptée
18 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Lutte contre la fraude et l'évasion fiscales
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Situation des ambulanciers
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Étiopathie
18 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Avenir des cabines téléphoniques
18 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Utilisation du malathion dans les territoires d'outre-mer
18 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Autorisations d'épandage du produit toxique malathion
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Prise en charge des coûts relatifs au suivi psychologique des enfants
18 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Rejets dans l'air issus des carrosseries non soumises au régime des ICPE
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Conséquences de la consommation d'alcool pendant la grossesse sur le fœtus
18 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Situation de l'italien dans l'académie de Bordeaux
18 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Recrutement des professeurs certifiés en occitan-langue d'oc
18 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Personnel dit reclassé de La Poste et d'Orange
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Fortes prescriptions d'antibiotiques
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Prescription excessive d'antibiotiques
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Forte prescription d'antibiotiques en France
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Plasma thérapeutique
18 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Évolution du marché automobile entre la France et la Corée du Sud
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Système français du don du sang
18 décembre 2014 Réponse Culture et communication Prise en charge des orchestres permanents
18 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Conditions de recrutement des professeurs de lycée professionnel
18 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Développement du transport fluvial
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Usage du préservatif contre le sida
18 décembre 2014 Réponse Anciens combattants et mémoire Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
18 décembre 2014 Réponse Culture et communication Recouvrement de la taxe d'aménagement
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Dissolution automatique des associations foncières de remembrement
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Rôle des associations de protection animale dans l'élaboration des politiques relatives au bien-être animal
18 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Impact sur la santé de la cigarette électronique
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Rôle des associations de protection animale dans la politique du bien être animal
18 décembre 2014 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Tarifs des pompes funèbres
18 décembre 2014 Réponse Culture et communication Dyspraxie et droits d'auteur
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Difficultés rencontrées par les professionnels du bois
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Retraite complémentaire des non-salariés agricoles
18 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Ruisseaux couverts de l'ex-bassin minier cévenol
18 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Lignes ferroviaires desservant la Normandie
18 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Activités commerciales non déclarées
18 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Lourdeur des démarches administratives relatives à la rénovation de logements
18 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Multiplexage des lignes téléphoniques
18 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Réforme des zones d'éducation prioritaire
18 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Difficultés des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Propriété des chemins privés
18 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Remembrement et chemins
18 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Professions juridiques réglementées