geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 768 textes

Environ 443 000 textes · page 2 517 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
18 décembre 2014 Question Alain Marc Taxe à la valeur ajoutée sur la restauration collective dans le secteur médico-social
18 décembre 2014 Question Vivette Lopez Menaces sur le réseau des buralistes
18 décembre 2014 Question Jean-Claude Requier Recouvrement de la taxe d'aménagement
18 décembre 2014 Question Samia Ghali Profession d'avocat
18 décembre 2014 Question Samia Ghali Suppression de la bourse au mérite
18 décembre 2014 Question Marie-Christine Blandin Formation adaptée des professeurs stagiaires du « concours rénové 2014 »
18 décembre 2014 Question Philippe Madrelle Situation de l'italien dans l'académie de Bordeaux
18 décembre 2014 Question Vivette Lopez Inquiétudes sur la forêt cévenole
18 décembre 2014 Question Gilbert Bouchet Activités commerciales non déclarées
18 décembre 2014 Question Hermeline Malherbe Conséquences de la réforme territoriale sur les circonscriptions locales des autorités déconcentrées de l'État
18 décembre 2014 Question Agnès Canayer Lignes ferroviaires desservant la Normandie
18 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Prescription trentenaire et chemins ruraux
18 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Chemins ruraux et cadastre
18 décembre 2014 Question Philippe Mouiller Situation des ambulanciers
18 décembre 2014 Question Dominique Gillot Logement des femmes et enfants de moins de trois ans ayant besoin d'un soutien
18 décembre 2014 Question Philippe Bas Conséquences de travaux de désamiantage
18 décembre 2014 Question Francis Delattre Régime fiscal des retraites supplémentaires des retraités du secteur privé
18 décembre 2014 Question Bernard Fournier Réception de travaux des orgues classées
18 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Propriété des chemins privés
18 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Remembrement et chemins
18 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Dissolution automatique des associations foncières de remembrement
12 décembre 2014 Réponse Intérieur Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux intempéries dans le Sud
12 décembre 2014 Réponse Intérieur Inondations dans le Sud
12 décembre 2014 Réponse Enseignement supérieur et recherche Lancement de la fusée Ariane 6
12 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Projet de loi pour la croissance et l'activité
12 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Professions réglementées
12 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Gouvernance du groupement d'intérêt public pour la création du parc national des forêts de Champagne et de…
12 décembre 2014 Réponse Intérieur Lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Grande cause nationale (Rassemblement de Créteil)
12 décembre 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Grève des médecins prévue pendant les vacances de Noël
12 décembre 2014 Réponse Premier ministre Projet de loi pour la croissance et l'activité
12 décembre 2014 Réponse Outre-mer Suicides en Guyane chez les peuples autochtones
12 décembre 2014 Question Catherine Deroche Grève des médecins prévue pendant les vacances de Noël
12 décembre 2014 Question Anne-Catherine Loisier Gouvernance du groupement d'intérêt public pour la création du parc national des forêts de Champagne et de…
12 décembre 2014 Question Didier Guillaume Projet de loi pour la croissance et l'activité
12 décembre 2014 Question Pierre Laurent Projet de loi pour la croissance et l'activité
12 décembre 2014 Question Jean Desessard Suicides en Guyane chez les peuples autochtones
12 décembre 2014 Question Antoine Karam Lancement de la fusée Ariane 6
12 décembre 2014 Question Alain Marc Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux intempéries dans le Sud
12 décembre 2014 Question Didier Mandelli Professions réglementées
12 décembre 2014 Question Yannick Vaugrenard Lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Grande cause nationale (Rassemblement de Créteil)
12 décembre 2014 Question Pierre-Yves Collombat Inondations dans le Sud
11 décembre 2014 Réponse Affaires européennes Harmonisation des fiscalités européennes en matière de taxe sur le tabac
11 décembre 2014 Réponse Affaires européennes Départ du président du Conseil européen
11 décembre 2014 Réponse Affaires sociales et santé Revendications des médecins généralistes
11 décembre 2014 Réponse Personnes âgées et autonomie Réforme du financement de l'APA
11 décembre 2014 Réponse Économie et finances Projet de décret d'application de la loi relative à l'économie sociale et solidaire
11 décembre 2014 Réponse Économie et finances Suites données au rapport Pinville/Poletti sur les services à la personne
11 décembre 2014 Réponse Intérieur Moyens d'expression des conseillers municipaux n'appartenant pas à la majorité municipale dans les communes…
11 décembre 2014 Réponse Personnes âgées et autonomie Aidants familiaux, prise en compte d'acquis professionnels et aménagement des droits à la retraite
11 décembre 2014 Réponse Affaires sociales et santé Expérimentation des maisons de naissance