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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
30 janvier 2014 Réponse Affaires sociales et santé Ophtalmologistes
30 janvier 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Donner aux réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté les moyens de leurs missions
30 janvier 2014 Réponse Anciens combattants Date de la célébration officielle à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie
30 janvier 2014 Réponse Intérieur Mode d'élection des sénateurs
30 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Gestion des déchets chimiques
30 janvier 2014 Réponse Intérieur Définition des « pays francophones »
30 janvier 2014 Réponse Transports, mer et pêche Points de vente de la SNCF hors gares
30 janvier 2014 Réponse Transports, mer et pêche Réglementation du transport fluvial en Guyane
30 janvier 2014 Réponse Premier ministre Attribution du label « Grande cause nationale 2014 » à la lutte contre le diabète
30 janvier 2014 Réponse Culture et communication Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt
30 janvier 2014 Réponse Culture et communication Aides à la presse hebdomadaire régionale
30 janvier 2014 Réponse Affaires sociales et santé Situation des sages-femmes
30 janvier 2014 Réponse Affaires sociales et santé Sages-femmes
30 janvier 2014 Réponse Affaires sociales et santé Reconnaissance de la profession de sage-femme
30 janvier 2014 Réponse Anciens combattants Inquiétudes sur le devenir des écoles de reconversion professionnelle
30 janvier 2014 Réponse Affaires sociales et santé Statut des sages-femmes de la fonction publique hospitalière
30 janvier 2014 Réponse Intérieur Application de l'article L. 2212-2-2 du CGCT
30 janvier 2014 Réponse Intérieur Présence des membres d'une même famille dans un conseil municipal dans les communes dont la population est…
30 janvier 2014 Réponse Outre-mer Durée de validité de la carte d'identité et profession de photographe
30 janvier 2014 Réponse Transports, mer et pêche Avenir des établissements publics territoriaux de bassin interdépartementaux
30 janvier 2014 Réponse Numérique Contrôle sur la vente d'or en ligne
30 janvier 2014 Réponse Culture et communication Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique
30 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Accélération nécessaire du déploiement des énergies marines
30 janvier 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Assistants maternels
30 janvier 2014 Réponse Sports, jeunesse, éducation… Soutien à la confédération « la Jeunesse au plein air »
30 janvier 2014 Question Jean-Claude Leroy Projet de refonte du code minier
30 janvier 2014 Question Jean-Claude Leroy Application du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi aux coopératives agricoles
30 janvier 2014 Question Jean-Claude Leroy Statut des psychologues de l'éducation nationale
30 janvier 2014 Question Corinne Bouchoux Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt
30 janvier 2014 Question Virginie Klès Conditions d'attribution d'une demi-part fiscale aux anciens combattants
30 janvier 2014 Question Michel Le Scouarnec Présence de résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne
30 janvier 2014 Question Patricia Schillinger Reconnaissance de la profession de sage-femme
30 janvier 2014 Question Philippe Paul Transmission des données du fichier des Français de l'étranger
30 janvier 2014 Question Robert Tropeano Date de la célébration officielle à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie
30 janvier 2014 Question Sophie Joissains Harkis
30 janvier 2014 Question Sophie Joissains Protection des riverains
30 janvier 2014 Question Sophie Joissains Assistants maternels
30 janvier 2014 Question Sophie Joissains Sages-femmes
30 janvier 2014 Question Sophie Joissains Ophtalmologistes
30 janvier 2014 Question Sophie Joissains Retraites
30 janvier 2014 Question Christian Cambon Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux
30 janvier 2014 Question Christiane Hummel Inondations dans le Var
30 janvier 2014 Question Roland Courteau Centenaire de la Première Guerre mondiale
30 janvier 2014 Question Roland Courteau Hausse des actes à caractère raciste, antisémite et antimusulman
30 janvier 2014 Question Roland Courteau Augmentation de la TVA dans la restauration collective
30 janvier 2014 Question Alain Dufaut Indemnité de stage des étudiants travailleurs sociaux
30 janvier 2014 Question Jean-Noël Guérini Sort de la Syrienne Razan Zeitouneh
30 janvier 2014 Question Claire-Lise Campion Prise en charge des accompagnateurs des voyages scolaires
30 janvier 2014 Question Marcel Rainaud Effectif des inspecteurs et délégués du permis de conduire dans la loi de finances 2014
30 janvier 2014 Question Marcel Rainaud Avenir de la Jeunesse au plein air