geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 3 375 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
9 décembre 2010 Réponse Travail Réduction du nombre de contrats aidés
9 décembre 2010 Réponse Agriculture EARL et mesures pour les petits producteurs
9 décembre 2010 Réponse Justice Adoption prononcée à l'étranger
9 décembre 2010 Réponse Fonction publique Ingénieurs des travaux publics de l'État
9 décembre 2010 Réponse Outre-mer Expérience professionnelle pour l'enseignement de la conduite
9 décembre 2010 Réponse Intérieur Arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans le Gard suite aux intempéries de…
9 décembre 2010 Réponse Transports Assimilation du mariage d'un couple homosexuel marié à l'étranger au Pacs en France
9 décembre 2010 Réponse Justice Situation sociale du personnel à la prison de Fresnes
9 décembre 2010 Réponse Agriculture Irradiation des aliments
9 décembre 2010 Réponse Agriculture Production de biogaz
9 décembre 2010 Réponse Fonction publique Ingénieurs des travaux publics de l'État
9 décembre 2010 Réponse Défense Fonctionnement de l'ONAC
9 décembre 2010 Réponse Agriculture Aides du FEAGA
9 décembre 2010 Réponse Agriculture Commune souhaitant acquérir un morceau de forêt domaniale pour l'extension d'une zone artisanale
9 décembre 2010 Réponse Agriculture Avenir de la filière porcine en Bretagne
9 décembre 2010 Réponse Défense Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
9 décembre 2010 Réponse Logement Liaison TGV entre Brive et Lille
9 décembre 2010 Réponse Défense Défense des anciens combattants
9 décembre 2010 Réponse Éducation Assimilation des institutrices et des instituteurs retraités
9 décembre 2010 Réponse Agriculture Situation de la filière apicole
9 décembre 2010 Réponse Enseignement supérieur Situation des étudiants en instituts d'études judiciaires
9 décembre 2010 Réponse Budget Fiscalisation des contrats solidaires et responsables
9 décembre 2010 Réponse Travail Suppression des contrats d'accompagnement dans l'emploi
9 décembre 2010 Réponse Éducation Recrutement d'auxiliaires de vie scolaire
9 décembre 2010 Réponse Éducation Certifiés documentalistes : quelles perspectives ?
9 décembre 2010 Réponse Éducation Scolarisation des élèves handicapés
9 décembre 2010 Réponse Écologie Valorisation du CO2
9 décembre 2010 Réponse Écologie Baisse des tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïque
9 décembre 2010 Réponse Santé Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements
9 décembre 2010 Réponse Travail Financement transitoire des structures de l'insertion par l'activité économique
9 décembre 2010 Réponse Industrie Décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
9 décembre 2010 Réponse Écologie Valorisation du CO2
9 décembre 2010 Réponse Intérieur Assujettissement à la TVA des ventes de terrain des communes
9 décembre 2010 Réponse Budget Régime d'implantation, de création et de fermeture des points de vente des produits du monopole
9 décembre 2010 Réponse Éducation Conséquences de la réforme de la formation des enseignants
9 décembre 2010 Réponse Travail Restriction des aides au secteur adapté
9 décembre 2010 Réponse Intérieur Obligation des riverains de nettoyer le trottoir en cas de neige ou de verglas
9 décembre 2010 Réponse Travail Transferts abusifs des missions de l'État vers l'AGEFIPH
9 décembre 2010 Réponse Éducation Plan de modernisation du CNED
9 décembre 2010 Réponse Fonction publique Conséquences de la réforme des retraites sur la cessation progressive d'activité dans l'éducation nationale
9 décembre 2010 Question Gérard Bailly Remboursement des frais de déplacement des conseillers généraux
9 décembre 2010 Question Jean-Claude Merceron Financement transitoire des structures de l'insertion par l'activité économique
9 décembre 2010 Question Alain Fauconnier Situation de la filière apicole
9 décembre 2010 Question Odette Terrade Scolarisation des élèves handicapés
9 décembre 2010 Question Marie-Thérèse Hermange Suppression du régime des bénéfices non commerciaux
9 décembre 2010 Question Paul Raoult Date d'effet de la réforme du cadre d'emploi des rédacteurs
9 décembre 2010 Question Roland Courteau Baisse des tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïque
9 décembre 2010 Question Christiane Demontès Situation des étudiants en instituts d'études judiciaires
9 décembre 2010 Question Jean-Marc Pastor Restriction des aides au secteur adapté
9 décembre 2010 Question Bernadette Bourzai Liaison TGV entre Brive et Lille