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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
17 décembre 2009 Question Antoine Lefèvre Inquiétudes des praticiens hospitaliers nommés en psychiatrie
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Contrôles alimentaires officiels
17 décembre 2009 Question Yves Krattinger Devenir des bâtiments privés sinistrés par un incendie
17 décembre 2009 Question Christian Gaudin Coût du forfait journalier en institut médico-éducatif
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Situation des secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants
17 décembre 2009 Question Alex Türk Circulation des deux-roues
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Développement du fret ferroviaire
17 décembre 2009 Question Jean Louis Masson Suppression de la demi-part supplémentaire accordée à certains parents isolés, célibataires, veufs ou divorcés
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes
17 décembre 2009 Question Christian Cointat Acquisition de la nationalité française au titre de l'article 21-14 du code civil
17 décembre 2009 Question Yves Daudigny Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Frais bancaires
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Concours d'ingénieur territorial
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Réforme du lycée
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Réforme du lycée
17 décembre 2009 Question Edmond Hervé Prix des produits agricoles
17 décembre 2009 Question André Trillard Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre
17 décembre 2009 Question François Marc Régime « auto-entrepreneur » proposé aux libéraux et concurrence déloyale au sein de la profession
17 décembre 2009 Question René Beaumont Organisation du marché français de l'électricité
17 décembre 2009 Question Robert Tropeano Augmentations enregistrées lors du renouvellement des baux de chasse
17 décembre 2009 Question Philippe Leroy Délégation du conseil municipal au maire
17 décembre 2009 Question Guy Fischer Sur la modification par l'OFPRA de la liste des pays d'origine sûrs
17 décembre 2009 Question Jean-Luc Fichet Aide au départ en vacances des enfants et adolescents
17 décembre 2009 Question Françoise Laborde Pour l'amélioration de la qualité du conseil en pharmacie
17 décembre 2009 Question Maryvonne Blondin Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales
17 décembre 2009 Question Dominique Leclerc Intervention de l'ONF dans le secteur des forêts privées
17 décembre 2009 Question Daniel Laurent Pépinières viticoles et distorsion de concurrence au sein de l'Union européenne
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Développement des services à la personne
17 décembre 2009 Question Anne-Marie Escoffier Revaloriser le budget de la CNIL
17 décembre 2009 Question Bernard Piras Pérennité des festivals
17 décembre 2009 Question Maryvonne Blondin Interprétation de la loi littoral
17 décembre 2009 Question Jacques Legendre Lutte contre les marges alimentaires injustifiées
17 décembre 2009 Question Claire-Lise Campion Concours d'ingénieur territorial
17 décembre 2009 Question René Beaumont Homologation des modifications statutaires votées par les sections professionnelles de la Caisse nationale…
17 décembre 2009 Question Roland Courteau Le chancre coloré des platanes du canal du Midi
17 décembre 2009 Question Marcel Rainaud Délais de formation des personnes intervenant dans les mesures de protection des majeurs
17 décembre 2009 Question Françoise Laborde Pour la création d'une aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs
17 décembre 2009 Question Alain Fouché Bases du calcul de l'IR de cas particuliers
17 décembre 2009 Question Christiane Hummel Téléphonie mobile dans les zones rurales
17 décembre 2009 Question Paul Raoult Détermination du prix des aliments peu transformés.
17 décembre 2009 Question Anne-Marie Escoffier Réprimer le « sexting »
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Réforme de la formation des enseignants
17 décembre 2009 Question René Beaumont Réorganisation du 1 % logement
17 décembre 2009 Question Dominique Leclerc Les compléments alimentaires dans le projet de loi de finances pour 2010
17 décembre 2009 Question Samia Ghali Pratiques des établissements bancaires
17 décembre 2009 Question Bernard Cazeau Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires située à Boulazac, en Dordogne
17 décembre 2009 Question Patricia Schillinger Filière laitière haut-rhinoise
10 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
10 décembre 2009 Réponse Défense Défense des ouvriers d'État
10 décembre 2009 Réponse Alimentation Application du coefficient multiplicateur aux aliments peu transformés