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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
20 janvier 2005 Réponse Écologie Evolution des financements des politiques de l'eau
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Modalités d'application du règlement communautaire sur l'identification ovine
20 janvier 2005 Réponse Affaires étrangères Personnes disparues durant la guerre d'Algérie et après les accords d'Evian
20 janvier 2005 Réponse Économie Situation concernant la taxe professionnelle des jeunes avocats
20 janvier 2005 Réponse Santé et solidarités Droits à la retraite des parents d'enfants handicapés
20 janvier 2005 Réponse Économie Perception de la redevance télé
20 janvier 2005 Réponse Outre-mer Surveillance des côtes de la Guadeloupe
20 janvier 2005 Réponse Recherche Création d'une " maison d'édition " de revues scientifiques électroniques
20 janvier 2005 Réponse Économie Allégement du coût des carburants pour les professionnels du bâtiment
20 janvier 2005 Réponse Défense Opérations de maintien de la paix sous mandat de l'ONU
20 janvier 2005 Réponse Culture Fonds de soutien à l'expression radiophonique
20 janvier 2005 Réponse Culture Accès à la culture des personnes handicapées
20 janvier 2005 Réponse Affaires étrangères Pensions de retraite dues par le Congo à des ressortissants français
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Transport des chevaux destinés à l'abattage
20 janvier 2005 Réponse Recherche Renforcement de la présence du français dans le domaine scientifique
20 janvier 2005 Réponse Emploi Organisme HLM et conventions Etat-UESL du 27 octobre 2004
20 janvier 2005 Réponse Solidarités Préoccupations du secteur de l'hospitalisation privée
20 janvier 2005 Réponse Solidarités Situation des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux privés à but non lucratif
20 janvier 2005 Réponse Solidarités Réforme de la formation des orthophonistes
20 janvier 2005 Réponse Écologie Aides aux collectivités locales pour le traitement des déchets ménagers
20 janvier 2005 Réponse Écologie Commissions départementales des carrières
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Financement du service public de l'équarrissage
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Situation du mouvement des foyers ruraux
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Publicité des vins AOC
20 janvier 2005 Réponse Écologie Risques liés à la pollution due au benzène près des stations-service
20 janvier 2005 Réponse Écologie Respect de la législation en vigueur concernant la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Situation du mouvement des foyers ruraux
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Décompte des anomalies concernant les pertes de boucles d'identification
20 janvier 2005 Réponse Affaires étrangères Reconnaissance du génocide ukrainien
20 janvier 2005 Réponse Éducation Situation des classes préparatoires vétérinaires
20 janvier 2005 Réponse Écologie Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets ménagers
20 janvier 2005 Réponse Économie Assujettissement des groupements d'employeurs associatifs à la taxe sur les salaires
20 janvier 2005 Réponse Justice Système collectif simplifié de déclaration de décès
20 janvier 2005 Réponse Relations du travail Financement et distribution des " chèques conseils "
20 janvier 2005 Réponse Éducation Cantines scolaires et principes religieux
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Devenir des producteurs de plants de vigne
20 janvier 2005 Réponse Économie Conséquences de l'augmentation de la TACA pour les magasins de bricolage
20 janvier 2005 Réponse Petites et moyennes entreprises Difficultés de la bijouterie française
20 janvier 2005 Réponse Éducation Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
20 janvier 2005 Réponse Jeunesse et sports Droits de retransmission à la télévision du championnat de France de ligue 1
20 janvier 2005 Réponse Solidarités Réorganisation des études d'orthophonie
20 janvier 2005 Réponse Intérieur Utilisation des tests salivaires en prévention des accidents
20 janvier 2005 Réponse Coopération Encouragement de l'apprentissage du français dans les classes du secondaire à l'étranger
20 janvier 2005 Réponse Affaires étrangères Consulat de France à Moscou : situation sociale des agents recrutés localement
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Conditionnalité des aides PAC 2005
20 janvier 2005 Réponse Agriculture Composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture et du conseil départemental d'hygiène
20 janvier 2005 Réponse Éducation Place de l'enseignement des langues régionales dans le projet de loi sur l'avenir de l'école
20 janvier 2005 Réponse Économie Limitation du transport du tabac par les particuliers
20 janvier 2005 Réponse Intérieur Entretien des routes communales desservant une zone industrielle créée par une communauté de communes
20 janvier 2005 Réponse Éducation Avenir des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire