geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 4 935 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
23 janvier 2003 Réponse Petites et moyennes entreprises Double affichage en francs et en euros
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Etiquetage des vins
23 janvier 2003 Réponse Équipement Fréquentation des vols sur Concorde
23 janvier 2003 Réponse Écologie Financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers
23 janvier 2003 Réponse Santé Vaccination contre l'hépatite B
23 janvier 2003 Réponse Affaires sociales Financement du dispositif EDEN en Meurthe-et-Moselle
23 janvier 2003 Réponse Santé Suivi postnatal
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Reports successifs de la réforme de l'OCM dans les secteurs de l'huile d'olive et des olives de table
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Inquiétudes des agriculteurs creusois suite au remplacement des CTE par les CAD
23 janvier 2003 Réponse Économie Fiscalité applicable aux frais de gestion afférents à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
23 janvier 2003 Réponse Anciens combattants Reconnaissance pour les forces de police qui sont intervenues lors de la guerre d'Algérie de la qualité…
23 janvier 2003 Réponse Écologie Prolifération des cervidés
23 janvier 2003 Réponse Intérieur Organisation des élections professionnelles et prud'homales
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Statut du maître contractuel
23 janvier 2003 Réponse Écologie Droit à l'eau
23 janvier 2003 Réponse Affaires sociales Subventions des ateliers protégés
23 janvier 2003 Réponse Équipement Conséquences de la loi n° 2001-1062 en matière d'emploi de ressortissants non européens dans les zones…
23 janvier 2003 Réponse Affaires sociales Français de l'étranger : protection sociale et cotisations
23 janvier 2003 Réponse Sports INSEP
23 janvier 2003 Réponse Réforme de l'Etat Politique de communication
23 janvier 2003 Réponse Économie Taxe professionnelle appliquée aux entreprises de location de films
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Situation des intervenants en langues dans les écoles privées
23 janvier 2003 Réponse Économie Publication des décrets concernant la prévention des effondrements de cavités souterraines
23 janvier 2003 Réponse Économie Situation de la poste principale de Pantin (Seine-Saint-Denis)
23 janvier 2003 Réponse Économie Exonération d'impôt sur les sociétés des régies municipales facilitant l'accès à la télévision
23 janvier 2003 Réponse Industrie Couverture du territoire par la téléphonie mobile
23 janvier 2003 Réponse Famille Statut des assistantes maternelles agréées employées par des particuliers
23 janvier 2003 Réponse Personnes âgées Pénurie de personnel qualifié pour les soins corporels des personnes âgées dépendantes à domicile
23 janvier 2003 Réponse Équipement Navette entre la gare de l'Est et l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle
23 janvier 2003 Réponse Économie Missions d'étude de la Banque de France
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Reconnaissance en AOC du fromage de chèvre mâconnais
23 janvier 2003 Réponse Affaires sociales Insuffisance des moyens du secteur de l'insertion
23 janvier 2003 Réponse Économie Déduction des impôts suite au double paiement en 1998 du droit au bail et de la taxe additionnelle sur les loyers
23 janvier 2003 Réponse Affaires sociales Maintien du concours de l'Etat au réseau des comités de bassin d'emploi (CBE)
23 janvier 2003 Réponse Économie Taxes sur les cigarettes blondes et brunes
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Mise en oeuvre des contrats d'agriculture durable (CAD)
23 janvier 2003 Réponse Intégration Accès à l'apprentissage
23 janvier 2003 Réponse Équipement Fonds de solidarité pour le logement
23 janvier 2003 Réponse Éducation Formation des médecins à l'enfance
23 janvier 2003 Réponse Anciens combattants Orphelins de parents déportés, fusillés ou massacrés
23 janvier 2003 Réponse Santé Sécurité néonatale et périnatale
23 janvier 2003 Réponse Économie Coût de l'entretien des routes communales
23 janvier 2003 Réponse Santé Plan de délocalisation des centres médicaux ruraux
23 janvier 2003 Réponse Équipement Initiative suédoise de mise en place de détecteurs de pollution automobile le long des routes
23 janvier 2003 Réponse Santé Protection maternelle et infantile
23 janvier 2003 Réponse Économie Allégement fiscal des retraites des anciens élus locaux
23 janvier 2003 Réponse Écologie Difficultés de mise aux normes par les communes de leur système d'assainissement
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Extension des stages en entreprises aux élèves de quatrième
23 janvier 2003 Réponse Écologie Réglementation des transports de produits potentiellement polluants
23 janvier 2003 Réponse Équipement Remise en cause du décret du 20 mars 2002 relatif à l'APL