geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 4 936 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
23 janvier 2003 Réponse Lutte contre la précarité Centres d'insertion pour les SDF à Paris en 2003
23 janvier 2003 Réponse Équipement Pratique des " miles aériens "
23 janvier 2003 Réponse Économie Aide de l'Etat aux buralistes
23 janvier 2003 Réponse Intérieur Carences de sécurité dans les aéroports
23 janvier 2003 Réponse Économie Elargissement au secteur bancaire des obligations prévues par le code de la consommation
23 janvier 2003 Réponse Intérieur Réforme de la taxe de séjour
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Utilisation des insecticides et apiculture
23 janvier 2003 Réponse Anciens combattants Anciens combattants victimes de traumatismes
23 janvier 2003 Réponse Justice Citoyenneté juvénile
23 janvier 2003 Réponse Équipement Lutte contre l'habitat insalubre
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Intégration scolaire des enfants handicapés
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Aménagement de la loi n° 59-1557 relative à l'enseignement privé
23 janvier 2003 Réponse Économie Transport postal de la presse
23 janvier 2003 Réponse Économie Restructuration de la Banque de France
23 janvier 2003 Réponse Équipement Débat sur les infrastructures de transport
23 janvier 2003 Réponse Économie Projet de restructuration de la Banque de France
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Réglementation applicable aux hauteurs des haies
23 janvier 2003 Réponse Économie Information des collectivités locales sur les conditions de réalisation des marchés publics antérieurement…
23 janvier 2003 Réponse Justice Situation au centre de semi-liberté de Villejuif
23 janvier 2003 Réponse Économie Suppression de secteurs de la DDCCRF du Nord
23 janvier 2003 Réponse Intérieur Assouplissement des dispositions législatives relatives à l'intercommunalité
23 janvier 2003 Réponse Justice Cour de cassation et questions de pur droit
23 janvier 2003 Réponse Anciens combattants Débat au Parlement sur la loi de 1994 en faveur des harkis
23 janvier 2003 Réponse Affaires étrangères Situation en Tchétchénie
23 janvier 2003 Réponse Intérieur Création d'un canton de Saint-Sulpice (Tarn)
23 janvier 2003 Réponse Économie Application aux syndicats intercommunaux du nouveau code des marchés publics
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Retraite des enseignants contractuels
23 janvier 2003 Réponse Santé Création d'un lieu d'expression des jeunes dans les hôpitaux
23 janvier 2003 Réponse Industrie Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Insuffisance de trésorerie de l'ONIFHLOR concernant les producteurs du bassin Grand Sud-Est
23 janvier 2003 Réponse Fonction publique Conditions de reconduction d'un contrat d'un agent territorial
23 janvier 2003 Réponse Économie Traitement des documents d'information municipale par La Poste
23 janvier 2003 Réponse Santé Insuffisance de cadres formateurs attribués aux instituts de formation en soins infirmiers
23 janvier 2003 Réponse Famille Conférence nationale de l'adolescence
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Manque de candidatures aux postes de chef d'établissement
23 janvier 2003 Réponse Économie Evaluations domaniales inférieures à 75 000 euros en valeur vénale et 12 000 euros pour les locations
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Laïcité et universités
23 janvier 2003 Réponse Santé Rénovation de la protection maternelle et infantile
23 janvier 2003 Réponse Agriculture Bilan de l'activité des services vétérinaires en Creuse
23 janvier 2003 Réponse Économie Récoltants familiaux et bouilleurs de cru : application de la franchise sur les dix premiers litres d'alcool pur
23 janvier 2003 Réponse Premier ministre Application des lois
23 janvier 2003 Réponse Santé Statut des chiropracteurs
23 janvier 2003 Réponse Affaires étrangères Pondichéry : affectation d'un volontaire médecin
23 janvier 2003 Réponse Petites et moyennes entreprises Devenir de l'antenne de la DDCCRF de Roanne
23 janvier 2003 Réponse Justice Application de l'article L. 241-1 du code des juridictions financières et respect de la confidentialité des…
23 janvier 2003 Réponse Équipement Mesures en faveur de l'accession très sociale à la propriété
23 janvier 2003 Réponse Jeunesse Médecine scolaire
23 janvier 2003 Réponse Affaires sociales Financement de la tête des réseaux des comités de bassin d'emploi
23 janvier 2003 Réponse Équipement Désorganisation des transports routiers dans la nuit du samedi 4 janvier 2003
23 janvier 2003 Réponse Économie Charte signée entre les établissements de crédits et La Poste