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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
20 décembre 2001 Réponse Éducation Collège de France
20 décembre 2001 Réponse Emploi Attentes des orthophonistes
20 décembre 2001 Réponse Industrie Difficultés de mise en place de l'interconnexion forfaitaire illimitée
20 décembre 2001 Réponse Équipement Amélioration des transports ferroviaires en Moselle
20 décembre 2001 Réponse Emploi projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Industrie Nouvelle méthode de gestion des projets
20 décembre 2001 Réponse Économie Prime pour l'emploi et attentes des retraités
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Remboursement de la cotisation Paniblé
20 décembre 2001 Réponse Éducation Lutte contre la violence scolaire : proviseurs " vie scolaire "
20 décembre 2001 Réponse Économie Déclaration des stocks de début d'année des débits de tabac
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Valorisation des métiers techniques et manuels
20 décembre 2001 Réponse Fonction publique Situation des sages-femmes exerçant dans les collectivités territoriales
20 décembre 2001 Réponse Affaires étrangères Enseignants français à l'étranger : conséquences de jugements du tribunal administratif de Nantes
20 décembre 2001 Réponse Intérieur Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
20 décembre 2001 Réponse Fonction publique Aménagement du principe de non-cumul entre activités publiques et privées
20 décembre 2001 Réponse Économie Déclaration des stocks des débitants de tabacs
20 décembre 2001 Réponse Affaires étrangères Organisation mondiale du commerce
20 décembre 2001 Réponse Industrie Réorganisation de La Poste en zones rurales
20 décembre 2001 Réponse Équipement Inquiétudes des malvoyants concernant la mise en place de nouveaux répétiteurs de feux piétons
20 décembre 2001 Réponse Santé Profession d'orthophoniste
20 décembre 2001 Réponse Emploi Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Économie Organisation des activités financières de La Poste
20 décembre 2001 Réponse Intérieur Mineurs étrangers
20 décembre 2001 Réponse Jeunesse Affectation et gestion des recettes du FNDS
20 décembre 2001 Réponse Emploi Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Santé Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Emploi Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Préparation de la loi d'orientation sur le commerce et l'artisanat
20 décembre 2001 Réponse Emploi Bourses universitaires et calcul des droits au RMI
20 décembre 2001 Réponse Emploi Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion
20 décembre 2001 Réponse Agriculture Difficultés des producteurs de viande bovine
20 décembre 2001 Réponse Santé Statut des techniciens de laboratoire
20 décembre 2001 Réponse Anciens combattants Indemnité forfaitaire d'hébergement des curistes anciens combattants
20 décembre 2001 Réponse Agriculture Transports des animaux vivants
20 décembre 2001 Réponse Anciens combattants Nécropoles militaires de la Somme et tracé du troisième aéroport
20 décembre 2001 Réponse Intérieur Répartition de la dotation globale d'équipement (DGE)
20 décembre 2001 Réponse Emploi Nombre de contrats emplois-solidarité
20 décembre 2001 Réponse Affaires étrangères Régime de l'asile territorial
20 décembre 2001 Réponse Enseignement professionnel Education civique juridique et sociale dans les lycées professionnels (ECJS)
20 décembre 2001 Réponse Anciens combattants Baisse de remboursement des cures thermales aux anciens combattants pensionnés
20 décembre 2001 Réponse Justice Travailleurs sociaux des services pénitentiaires et passage aux 35 heures
20 décembre 2001 Réponse Santé Etude sur les liens entre la thrombose veineuse profonde et les voyages en avion
20 décembre 2001 Réponse Éducation Amélioration de la maîtrise du langage écrit et parlé par les élèves
20 décembre 2001 Réponse Agriculture Revalorisation des retraites agricoles
20 décembre 2001 Réponse Emploi Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Économie Situation de l'usine ATOFINA de Dieuze
20 décembre 2001 Réponse Économie Commission de contrôle des assurances
20 décembre 2001 Réponse Culture Situation des intermittents du spectacle
20 décembre 2001 Réponse Économie Application du nouveau code des marchés publics en cas d'empêchement ponctuel d'un élu membre de la…
20 décembre 2001 Réponse Jeunesse Fonds national de développement du sport