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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
20 décembre 2001 Réponse Agriculture Soutien à la filière ananas de la Martinique
20 décembre 2001 Réponse Anciens combattants Citation accompagnant la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945
20 décembre 2001 Réponse Éducation Enseignement du latin et du grec : recours aux technologies de l'information et de la communication
20 décembre 2001 Réponse Emploi Intégration dans les accords RTT des praticiens-conseils CANAM des dispositions du droit local applicable…
20 décembre 2001 Réponse Santé Situation des orthophonistes
20 décembre 2001 Réponse Famille Conditions de mise en oeuvre du fonds d'investissement pour la petite enfance
20 décembre 2001 Réponse Éducation Réduction du temps de travail des conseillers principaux d'éducation
20 décembre 2001 Réponse Agriculture Soutien au secteur de l'horticulture ornementale
20 décembre 2001 Réponse Emploi Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Emploi Médecine du travail
20 décembre 2001 Réponse Santé Propositions des associations de donneurs de sang bénévoles dans le cadre européen
20 décembre 2001 Réponse Jeunesse Recherche de solutions aux difficultés rencontrées par les jeunes
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Financement de l'animation économique
20 décembre 2001 Réponse Éducation Campagne contre la violence scolaire
20 décembre 2001 Réponse Affaires européennes Procureur financier européen
20 décembre 2001 Réponse Emploi Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Emploi Statut des techniciens de laboratoires hospitaliers
20 décembre 2001 Réponse Économie Calcul de la taxe professionnelle
20 décembre 2001 Réponse Emploi Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Justice Formation professionnelle des avocats
20 décembre 2001 Réponse Anciens combattants Anciens combattants de l'ex-Union française
20 décembre 2001 Réponse Éducation Recensement des faits de violence
20 décembre 2001 Réponse Économie Suppression de la déclaration des stocks des buralistes et passage à l'euro
20 décembre 2001 Réponse Budget Mesure fiscale en faveur du secteur du déménagement
20 décembre 2001 Réponse Défense Arsenal antiterroriste
20 décembre 2001 Réponse Anciens combattants Attribution de la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945
20 décembre 2001 Réponse Agriculture Mécontentement des éleveurs face à la politique de protection des prédateurs sauvages
20 décembre 2001 Réponse Équipement Cours de pilotage dans les aéro-clubs
20 décembre 2001 Réponse Aménagement du territoire Conséquences de la pollution à la dioxine provenant de l'usine de Gilly-sur-Isère
20 décembre 2001 Réponse Enseignement professionnel Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône
20 décembre 2001 Réponse Industrie Projet de fermeture de l'agence postale de la commune de Junhac dans le Cantal
20 décembre 2001 Réponse Emploi Régularisation de la situation des médecins ne disposant pas des diplômes requis pour exercer la médecine du…
20 décembre 2001 Réponse Santé Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Financement des actions d'animation de la chambre de métiers de la Charente-Maritime
20 décembre 2001 Réponse Emploi Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Vignette automobile pour les véhicules d'entreprise
20 décembre 2001 Réponse Affaires étrangères Situation en Côte d'Ivoire
20 décembre 2001 Réponse Petites et moyennes entreprises Commerce ambulant
20 décembre 2001 Réponse Emploi Inquiétudes des orthophonistes
20 décembre 2001 Réponse Santé Création d'un ordre professionnel des masseurs-kinésithérapeutes
20 décembre 2001 Réponse Intérieur Modification de la loi de 1977 sur l'interdiction de la publication des sondages dans la semaine précédant…
20 décembre 2001 Réponse Culture Commission consultative des trésors nationaux
20 décembre 2001 Réponse Équipement Côté de circulation des TGV en Alsace-Moselle
20 décembre 2001 Réponse Emploi Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Affaires étrangères Recyclage des déchets industriels toxiques
20 décembre 2001 Réponse Emploi Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Emploi Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
20 décembre 2001 Réponse Logement Nouvelles constructions et financement de l'extension des réseaux d'eau et d'électricité
20 décembre 2001 Réponse Industrie Restructurations successives des services de France Télécom
20 décembre 2001 Réponse Industrie Réseau de téléphonie mobile