geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 6 135 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
24 décembre 1998 Réponse Emploi Financement des contrats en alternance
24 décembre 1998 Réponse Affaires européennes Maintien du bilinguisme français-anglais par l'ANEC
24 décembre 1998 Réponse Économie Observations des organisations syndicales sur le rapport de la Commission des opérations de bourse au sujet…
24 décembre 1998 Réponse Intérieur Elections municipales de mars 2001
24 décembre 1998 Réponse Éducation Situation des effectifs des professeurs des écoles (Académie du Nord)
24 décembre 1998 Réponse Enseignement scolaire Subvention de l'Etat pour l'acquisition de manuels scolaires
24 décembre 1998 Réponse Culture Attribution de nouvelles fréquences de télévision et pays de Savoie
24 décembre 1998 Réponse Santé Présence d'aluminium dans l'eau et risque de maladie d'Alzheimer
24 décembre 1998 Réponse Industrie Plaque France Télécom de Massy
24 décembre 1998 Réponse Jeunesse Interdiction d'ouverture de buvettes lors des manifestations sportives
24 décembre 1998 Réponse Éducation Avenir de la filière sciences du sport de l'université de Dijon
24 décembre 1998 Réponse Aménagement du territoire Bilan des actions menées par le Comité national sur les épandages de boues de stations d'épuration urbaines…
24 décembre 1998 Réponse Équipement Contrôle technique des véhicules : meilleure information des consommateurs sur les résultats de l'analyse…
24 décembre 1998 Réponse Santé Piscines publiques : installation et utilisation obligatoire de lave-pieds dans chaque piscine
24 décembre 1998 Réponse Justice Procédures judiciaires relatives au dopage
24 décembre 1998 Réponse Affaires étrangères Documentalistes des établissements français de l'AEFE
24 décembre 1998 Réponse Éducation Conditions de délivrance de la carte d'étudiant
24 décembre 1998 Réponse Affaires étrangères Nouveau concept stratégique de l'OTAN
24 décembre 1998 Réponse Justice Revalorisation indemnitaire des agents des services judiciaires
24 décembre 1998 Réponse Emploi Conclusion entre le Gouvernement et l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) d'un nouveau contrat de progrès
24 décembre 1998 Réponse Économie Emprunts russes
24 décembre 1998 Réponse Intérieur Concurrence déloyale au sein de la profession de chauffeur de taxi
24 décembre 1998 Réponse Économie Droit au bail et taxe additionnelle frappant les Gîtes de France
24 décembre 1998 Réponse Santé Gynécologues-obstétriciens : loi sur l'aléa thérapeutique
24 décembre 1998 Réponse Santé Conditions d'exercice des gynécologues-obstétriciens
24 décembre 1998 Réponse Agriculture Projet de loi d'orientation agricole
24 décembre 1998 Réponse Emploi Revenu minimum pour les bénéficiaires de l'allocation spécifique d'attente
24 décembre 1998 Réponse Affaires européennes Passage à l'euro et fonds structurels
24 décembre 1998 Réponse Intérieur Société d'économie mixte transfrontalière
24 décembre 1998 Réponse Agriculture Bilan des activités de la Commission professionnelle consultative " métiers de l'agriculture, de…
24 décembre 1998 Réponse Agriculture Soutien aux activités de l'exploitation forestière
24 décembre 1998 Réponse Emploi Réduction du temps de travail et transports scolaires
24 décembre 1998 Réponse Agriculture Revalorisation des retraites agricoles
24 décembre 1998 Réponse Économie Etablissements fonctionnant sous forme associative et taxe professionnelle
24 décembre 1998 Réponse Aménagement du territoire Conflit entre chasseurs et promeneurs
24 décembre 1998 Réponse Logement Evaluation du dispositif " solidarité eau "
24 décembre 1998 Réponse Équipement Service minimum à la Société nationale des chemins de fer français
24 décembre 1998 Réponse Affaires étrangères Coût de la carte de résident pour les Français de Côte d'Ivoire
24 décembre 1998 Réponse Éducation Reconnaissance des services effectués par les instituteurs français en Europe
24 décembre 1998 Réponse Emploi Radiologues et mesures budgétaires
24 décembre 1998 Réponse Culture Conditions d'ouverture du centre Georges-Pompidou
24 décembre 1998 Réponse Économie Situation des veuves de cheminots
24 décembre 1998 Réponse Aménagement du territoire Taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable à la collecte, au tri et au traitement des ordures ménagères
24 décembre 1998 Réponse Aménagement du territoire Mesures favorisant le remplacement des véhicules non munis d'un pot catalytique par des véhicules à pot catalytique
24 décembre 1998 Réponse Économie Eligibilité au FCTVA des immobilisations réalisées par les collectivités locales et mises à dispositions…
24 décembre 1998 Réponse Éducation Scolarisation des enfants handicapés
24 décembre 1998 Réponse Culture Délais d'accès aux documents des archives
24 décembre 1998 Réponse Économie Fiscalité applicable aux activités de loisirs de montagne
24 décembre 1998 Réponse Économie Traitement du surendettement dans les succursales de la Banque de France
24 décembre 1998 Réponse Industrie Information des populations en cas d'incidents survenant dans les centrales nucléaires