Sénat
Denis Detcheverry
Sénateur · groupe RDSE (Radicaux de gauche)
781
Scrutins pendant son mandat
781 (100 %)
A pris part
305
Pour
427
Contre
43
Abstention
0
N'a pas pris part
Dont 6 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
305 scrutins
13 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Pour Adopté 13 juillet 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par l'amendement du Gouvernement Pour Adopté 12 juillet 2011 sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye Pour Adopté 11 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'équilibre des finances publiques Pour Adopté 11 juillet 2011 sur le projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Pour Adopté 11 juillet 2011 sur le projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Pour Adopté 8 juillet 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation de la médecine du travail Pour Adopté 7 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 Pour Adopté 6 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du gouvernement Pour Adopté 5 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 Pour Adopté 5 juillet 2011 sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 Pour Adopté 4 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région Pour Adopté 4 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par l'amendement du Gouvernement (procédure accélérée) Pour Adopté 30 juin 2011 sur la motion n° 1, présentée par M. Pierre Hérisson au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tendant au renvoi en commission de la proposition de loi visant à instaurer un nouveau pacte territorial Pour Adopté 27 juin 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels Pour Adopté 23 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 Pour Adopté 23 juin 2011 sur l'amendement n° 95, présenté par M. Thierry Foucaud et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, sur l'amendement n° 155, présenté par M. Alain Anziani et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés et sur l'amendement n° 216 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 20 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 Pour Rejeté 15 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée) Pour Adopté 15 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des finances publiques Pour Adopté 15 juin 2011 sur l'article 1er du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des finances publiques Pour Adopté 9 juin 2011 sur le sous-amendement n° 57 rectifié, présenté par M. Alain Milon, au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 23 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique Pour Rejeté 8 juin 2011 sur les amendements n° 1 rectifié, présenté par M. Jean Desessard et plusieurs de ses collègues, n° 3 rectifié, présenté par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues, n° 13 rectifié, présenté par M. Jean-Pierre Godefroy et les membres du groupe socialiste et apparentés, et n° 22, présenté par M. Guy Fischer et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 20 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique Pour Rejeté 31 mai 2011 sur la proposition de résolution instituant une " journée nationale de la laïcité " Pour Adopté 31 mai 2011 sur l'ensemble du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (procédure accélérée) Pour Adopté 30 mai 2011 sur l'amendement n° 20, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 32 de proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs Pour Adopté