Sénat
Jean Louis Masson
Sénateur · groupe NI (Non-inscrits)
676
Scrutins pendant son mandat
676 (100 %)
A pris part
8
Pour
7
Contre
8
Abstention
0
N'a pas pris part
Dont 653 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
8 scrutins
30 mai 2023 sur l'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces Pour Adopté 31 janvier 2023 sur l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée) Pour Adopté 24 janvier 2023 sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (procédure accélérée) Pour Adopté 23 novembre 2021 sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 Pour Rejeté 12 octobre 2021 sur les amendements identiques n° 1, présenté par M. Éric Kerrouche et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 4, présenté par M. Jean Louis Masson, et n° 22, présenté par M. Guy Benarroche et et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires Pour Rejeté 12 octobre 2021 sur la motion n° 25, présentée par M. Jean Louis Masson, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires Pour Rejeté 29 juin 2021 sur l'ensemble du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Pour Adopté 30 mars 2021 sur les amendements identiques n° 150 rectifié ter, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, et n° 286 rectifié bis, présenté par M. Max Brisson et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République Pour Adopté