La parole est à Mme Mathilde Panot, pour exposer sa question, no 497, relative aux indemnités kilométriques des travailleurs à domicile.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à M. Jean-François Eliaou.
Le groupe Cofel, leader de la literie en France grâce à ces trois marques à forte notoriété que sont Bultex, Mérinos et Epéda, a annoncé en novembre 2018 la fermeture pour février 2019 de son site de Mazeyrat-d’Allier en Haute-Loire, l’usine Copirel. Cette décision brutale et inadmissible engendre le licenciement...
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Monsieur le ministre, je vous interroge aujourd’hui au sujet du statut de l’activité de production de sel. J’associe à ma question ma collègue Sandrine Josso, députée de Loire-Atlantique, car dans nos deux circonscriptions, cette question est extrêmement prégnante.Comme vous le savez, depuis la rédaction en 1988 de...
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Je vous remercie.
Merci, madame la secrétaire d’État, pour cette réponse très précise, qui nous satisfait. Toutefois, j’insiste sur le fait que l’objectif initial est atteint ; il faut maintenant passer à l’étape suivante. Je vous ferai pour ma part une suggestion – sur un mode un peu humoristique : rebaptiser le plan national pour...
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La jeunesse est notre priorité. Vous le savez, la lutte contre le décrochage scolaire et contre toutes les inégalités de destin est au cœur du projet du Président de la République. Si le Gouvernement a décidé de dédoubler certaines classes et si le ministre de l’éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, a mis en...
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…à valider un plan de sauvegarde de l’emploi. Dans l’immédiat, nous avons besoin que l’État oblige Konecranes à tenir ses engagements.
La parole est à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Je ne répéterai pas ce que j’ai déjà dit à votre collègue, mais son intervention et la vôtre, que je pourrais compléter par la mienne, font apparaître – et cela me permet de lui répondre au sujet de la situation du Doubs…
La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
La parole est à M. Nicolas Turquois, pour exposer sa question, no 519, relative à la sécurité des bouteilles de gaz.
Elle est partie…
Je voudrais appeler l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la sécurité des bouteilles de gaz domestique, notamment en ce qui concerne l’intervention des sapeurs-pompiers en cas d’incendie.Dans ce cas en effet, la température monte très vite autour de 600 degrés...
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Monsieur le député, vous m’interrogez sur la situation de l’usine Copirel du groupe Cofel implantée à Mazeyrat-d’Allier. Le projet du groupe Cofel consiste en un transfert d’activité du site de Mazeyrat-d’Allier vers d’autres établissements suite à une décision d’économie des coûts fixes, selon les informations...
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(La prise de parole ci-dessus)
La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
…mais aussi de la Côte-d’Or et du Loir-et-Cher, où je connais aussi ce même phénomène – que beaucoup de départements ont été touchés. C’est l’une des conséquences des perturbations climatiques.Des mesures ont été prises pour essayer d’accélérer les procédures, effectivement très longues pour les personnes...
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La parole est à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Monsieur le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics, je souhaite appeler votre attention sur la situation des travailleurs à domicile. Un grand nombre d’entre eux – je devrais dire d’entre elles, car il s’agit en majorité de femmes – n’ont pas d’autre choix que de circuler en voiture...
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Merci pour votre question, monsieur le député, qui recouvre plusieurs sujets.L’attractivité de nos territoires et de la ruralité est essentielle, comme en témoigne le débat actuel. La ruralité souffre, et elle n’a nul besoin d’être handicapée par des mesures qui dégraderaient cette attractivité. Le statut agricole...
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Ces dernières années, notre législation a évolué dans le sens d’une plus grande indépendance des magistrats, notamment de ceux du parquet, pour ce qui concerne tant l’exercice leurs fonctions que les conditions de leur nomination.La loi du 25 juillet 2013 interdit les instructions individuelles. Seule subsiste, à...
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La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.