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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

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Trou connu

Rien avant 2012.

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DateNatureQui Titre
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier cotisations syndicales ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la réforme de l'État,… décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Premier ministre textes d'application ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier textes d'application ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'enseignement… système éducatif ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier système éducatif ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget dons et versements de particuliers à des associations ; champ d'application
3 juillet 2012 Question Véronique Besse dons et versements de particuliers à des associations ; champ d'application
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget loueurs en meublé non professionnels ; abattements ; réglementation
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy loueurs en meublé non professionnels ; abattements ; réglementation
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de la francophonie déplacements ; coût
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille déplacements ; coût
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des handicapés polyhandicapés
3 juillet 2012 Question Stéphane Demilly polyhandicapés
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'écologie, du… gaz de schiste ; exploitation ; perspectives
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy gaz de schiste ; exploitation ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des personnes âgées… gériatrie ; généralités
× Refermer
« Par arrêté du 22 septembre 2004 relatif à la liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine, la gériatrie est reconnue en tant que spécialité du groupe II permettant l'exercice exclusif de cette spécialité et facilitant ainsi l'orientation des étudiants en médecine vers cette spécialité. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie  ·  nº QANR5L14QE391
Sort du texte Réponse publiée
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3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille gériatrie ; généralités
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances dépenses liées aux économies d'énergie ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier dépenses liées aux économies d'énergie ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Premier ministre création
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier création
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la justice fonds de garantie
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier fonds de garantie
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… allergies respiratoires ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Question Bérengère Poletti allergies respiratoires ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires étrangères protectionnisme ; attitude de la France
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier protectionnisme ; attitude de la France
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des transports, de… réorganisation ; politiques communautaires
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier réorganisation ; politiques communautaires
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances plan de soutien ; mise en place
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier plan de soutien ; mise en place
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget oeuvres orphelines ; statut
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy oeuvres orphelines ; statut
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… agrément ; renouvellement
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier agrément ; renouvellement
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… suppression ; conséquences
3 juillet 2012 Question Jean-René Marsac suppression ; conséquences
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'enseignement… orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la défense conditions d'attribution ; Afrique du nord
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier conditions d'attribution ; Afrique du nord
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… délivrance ; réforme ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier délivrance ; réforme ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget taux réduit ; équidés ; réglementation
3 juillet 2012 Question Patrice Martin-Lalande taux réduit ; équidés ; réglementation
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'agriculture, de… virus de Schmallenberg ; éleveurs ; indemnisation
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin virus de Schmallenberg ; éleveurs ; indemnisation