Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 881 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Titre
20 janvier 2015	Question	Pierre Morel-À-L'Huissier	capacités d'accueil ; disparités territoriales ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	Guy Delcourt	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	Véronique Louwagie	réforme ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	réforme ; perspectives
20 janvier 2015	Question	Pierre Morel-À-L'Huissier	réforme ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	honoraires des avocats
20 janvier 2015	Question	Joël Giraud	honoraires des avocats
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	fraude ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Question	Pierre Morel-À-L'Huissier	fraude ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	bénéficiaires ; pertinence ; alternatives
20 janvier 2015	Question	Yves Nicolin	bénéficiaires ; pertinence ; alternatives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	agendas d'accessibilité programmés ; mise en oeuvre
20 janvier 2015	Question	Olivier Falorni	agendas d'accessibilité programmés ; mise en oeuvre
20 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès de la…	établissements recevant du public ; accessibilité
20 janvier 2015	Question	Serge Bardy	établissements recevant du public ; accessibilité
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires étrangères et…	tarification ; jeunes conducteurs ; bonus ; champ d'application
20 janvier 2015	Question	Frédéric Lefebvre	tarification ; jeunes conducteurs ; bonus ; champ d'application
20 janvier 2015	Question	Martial Saddier	fonds collectés ; répartition ; conséquences
20 janvier 2015	Question	Jean-Jacques Candelier	personnel ; rémunérations
20 janvier 2015	Question	Lionel Tardy	jeune entreprise innovante ; critères d'obtention
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	aveugles et malvoyants ; loi n° 2005-102 du 11 février 2005 ; accessibilité des locaux ; mise en oeuvre
20 janvier 2015	Question	Gérard Cherpion	aveugles et malvoyants ; loi n° 2005-102 du 11 février 2005 ; accessibilité des locaux ; mise en oeuvre
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'éducation nationale,…	activités périscolaires ; taux d'encadrement ; réglementation
20 janvier 2015	Question	Laurence Arribagé	activités périscolaires ; taux d'encadrement ; réglementation
20 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	réglementation
20 janvier 2015	Question	Christian Franqueville	réglementation
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'intérieur	titres de circulation ; réglementation ; réforme
20 janvier 2015	Question	Yves Daniel	titres de circulation ; réglementation ; réforme
20 janvier 2015	Question	Bérengère Poletti	inceste ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	fraude ; Cour des comptes ; rapport ; propositions
20 janvier 2015	Question	Véronique Louwagie	fraude ; Cour des comptes ; rapport ; propositions
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	EHPAD ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
20 janvier 2015	Question	Yannick Favennec-Bécot	EHPAD ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	Cour des comptes ; rapport ; conclusions
20 janvier 2015	Question	Véronique Louwagie	Cour des comptes ; rapport ; conclusions
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	Michel Lefait	formation ; revendications
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	augmentation ; perspectives
20 janvier 2015	Question	Olivier Dassault	augmentation ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	développement durable ; CESE ; rapport ; propositions
20 janvier 2015	Question	Jordi Ginesta	développement durable ; CESE ; rapport ; propositions
× Refermer « M. Georges Ginesta attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur le récent avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) consacré au tourisme et au développement durable en France. Le CESE formule un ensemble de propositions pour favoriser en France un développement durable du tourisme dans l'ensemble des territoires. Pour développer les nouvelles formes de tourisme respectant environnement et caractéristiques locales, il propose d'inciter acteurs territoriaux et professionnels du tourisme à mettre en place des itinéraires de tourisme pédestre et à vélo. C'est pourquoi il lui demande de bien vouloir lui indiquer les suites qu'il entend donner à cette proposition du CESE. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Secrétariat d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger · nº QANR5L14QE72838 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-72838QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
20 janvier 2015	Question	Thierry Lazaro	oeuvres transformatives ; rapport ; propositions
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
20 janvier 2015	Question	Guy Teissier	service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
20 janvier 2015	Question	Jean-Jacques Candelier	opérateurs privés ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	Agirc ; Arrco ; rapport ; Cour des comptes ; recommandations
20 janvier 2015	Question	Thierry Lazaro	Agirc ; Arrco ; rapport ; Cour des comptes ; recommandations
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	croissance et activité ; perspectives
20 janvier 2015	Question	Marietta Karamanli	croissance et activité ; perspectives