geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 6 580 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances surendettement ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Question Jean-Louis Christ surendettement ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Réponse Premier ministre vente de sous-marins ; modalités
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier vente de sous-marins ; modalités
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la réforme de l'État,… aménagement ; perspectives
3 juillet 2012 Question Paul Salen aménagement ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier nationalisations ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'écologie, du… précarité énergétique ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier précarité énergétique ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances collaborateurs de cabinet ; activités professionnelles passées
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille collaborateurs de cabinet ; activités professionnelles passées
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier reste à charge ; conséquences
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget compensation ; champ d'application
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy compensation ; champ d'application
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'éducation nationale perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Paul Dupré perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget indemnités journalières ; réglementation
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier indemnités journalières ; réglementation
3 juillet 2012 Question Damien Meslot fonctionnement
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des transports, de… clés de répartition
3 juillet 2012 Question Laure de La Raudière clés de répartition
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'agriculture, de… contractuels ; perspectives
3 juillet 2012 Question François de Rugy contractuels ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des Français de l'étranger assemblée des Français de l'étranger ; pérennité
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille assemblée des Français de l'étranger ; pérennité
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'éducation nationale réformes ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier réformes ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la culture et de la… droits photographiques ; délégation
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy droits photographiques ; délégation
3 juillet 2012 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… agents ; identification
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier agents ; identification
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des PME, de… portables ; zones d'ombres ; réduction
3 juillet 2012 Question Patrice Martin-Lalande portables ; zones d'ombres ; réduction
× Refermer
« M. Patrice Martin-Lalande interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le niveau de réalisation de l'obligation de couverture des axes de transport prioritaires - obligation prévue par l'accord national pour la couverture des axes de transport prioritaires par les réseaux de téléphonie mobile signé le 27 février 2007 - au niveau national, au niveau de la région Centre et au niveau du département du Loir-et-Cher. Il souhaiterait connaître, le cas échéant, les mesures que le Gouvernement compte prendre pour pallier l'éventuel non-respect des engagements pris par les opérateurs de téléphonie mobile. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère chargé des PME, de l'innovation et de l'économie numérique  ·  nº QANR5L14QE422
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'enseignement… décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la justice contribution ; aide juridique ; exonération ; perspectives
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin contribution ; aide juridique ; exonération ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des personnes âgées… décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Premier ministre coopération militaire ; perspectives
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier coopération militaire ; perspectives
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la défense porteurs polyvalents terrestres ; acquisition
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille porteurs polyvalents terrestres ; acquisition
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille fonctionnement ; qualité ; indicateurs ; rapport ; propositions
3 juillet 2012 Réponse Ministère des droits des femmes représentation dans les médias
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy représentation dans les médias