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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
3 janvier 2017 Question Olivier Audibert Troin périodes d'exercice ; assurance ; prise en charge
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Didier Quentin jeunes de moins de 25 ans ; réforme
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Philippe Gomès politique sanitaire et sociale ; IGAS ; expertise ; calendrier
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Jacques Dellerie revalorisation ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… arthrose ; déremboursement ; conséquences
3 janvier 2017 Question Hervé Féron arthrose ; déremboursement ; conséquences
3 janvier 2017 Question Hervé Féron revendications
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la fonction publique ingénieurs de l'État ; perspectives
3 janvier 2017 Question Marie-Lou Marcel ingénieurs de l'État ; perspectives
3 janvier 2017 Question Hervé Féron clubs ; Cisjordanie ; réglementation
3 janvier 2017 Question Charles-Ange Ginesy formation ; perspectives
3 janvier 2017 Question Christian Hutin nuisances sonores ; lutte et prévention
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
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« Les informations relatives au nombre, au taux de disponibilité et à l'âge moyen des aéronefs en service au sein de la marine nationale sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :Type d'aéronef Unités disponibles [1] Taux de disponibilité (en %) Age moyen au 31/12/2016 (en années) au 31/12/2015 au 31/12/2016 au 31/12/2015 au 31/12/2016 Rafale M 39 41 [2] 53,6 56,6 7,1 E2C Hawkeye 3 3 32,3 48,3 17,0 Atlantique 2 (ATL2) 23 23 26,2 24,0 23,0 Falcon 200 Gardian 5 5 69,0 65,2 34,0 Enfin, s'agissant des coûts d'entretien par parc au titre de l'année 2016, il est précisé que ces données ne seront pas disponibles avant le deuxième trimestre de l'année 2017. [1] Les unités disponibles correspondent au total des aéronefs duquel sont soustraits les appareils hors service ou mis à la disposition d'entités extérieures à la marine nationale. [2] Dont 2 Rafale M en modernisation au standard F3 et 39 Rafale M F3. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE101804
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3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Hervé Féron rapport ; propositions
3 janvier 2017 Question Olivier Audibert Troin natation ; apprentissage ; développement
3 janvier 2017 Question Marie-Lou Marcel résiliation ; réglementation
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille dons ; fondations d'utilité publique ; statistiques
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… morts pour la France ; sépultures ; 1914-1918 ; perspectives
3 janvier 2017 Question Stéphane Saint-André morts pour la France ; sépultures ; 1914-1918 ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Corinne Erhel agénésie dentaire ; prothèses ; prise en charge
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'intérieur équipements ; vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille équipements ; vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Bernard Accoyer norme AFNOR P06-001 ; contrôle ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Catherine Vautrin lieu de naissance ; département ; mention
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… activité physique adaptée ; enseignants
27 décembre 2016 Question Annie Genevard activité physique adaptée ; enseignants
27 décembre 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan parc informatique ; logiciels libres ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… protection des consommateurs ; courriers trompeurs ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Guillaume Chevrollier protection des consommateurs ; courriers trompeurs ; lutte et prévention