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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la décentralisation et… agents territoriaux ; recrutement
13 janvier 2015 Question Dominique Baert agents territoriaux ; recrutement
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
13 janvier 2015 Question Jean-Sébastien Vialatte service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Vigier code du travail ; assouplissement ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… effectifs
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Blazy effectifs
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… situation des populations ; femmes ; Yézidis ; attitude de la France
13 janvier 2015 Question Jacques Bompard situation des populations ; femmes ; Yézidis ; attitude de la France
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'intérieur réforme territoriale ; conséquences
13 janvier 2015 Question Joël Giraud réforme territoriale ; conséquences
13 janvier 2015 Question Bernard Perrut fonction publique ; développement
13 janvier 2015 Question Jean-Claude Bouchet revendications
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la ville, de la… distribution ; opérateurs privés ; modalités de livraison
13 janvier 2015 Question Pascal Popelin distribution ; opérateurs privés ; modalités de livraison
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense casernes inoccupées ; réaffectation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard casernes inoccupées ; réaffectation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'éducation nationale,… bourses au mérite ; Conseil d'Etat ; décision ; conséquences
13 janvier 2015 Question Laure de La Raudière bourses au mérite ; Conseil d'Etat ; décision ; conséquences
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… déclaration d'achèvement ; délai ; réglementation
13 janvier 2015 Question Valérie Corre déclaration d'achèvement ; délai ; réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… radiodiffusion numérique ; perspectives
13 janvier 2015 Question Rudy Salles radiodiffusion numérique ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… prix ; disparités
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier prix ; disparités
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; revendications
13 janvier 2015 Question Alain Bocquet formation ; revendications
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… professions réglementées ; avocats ; réforme
13 janvier 2015 Question Stéphane Demilly professions réglementées ; avocats ; réforme
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… nuisances sonores ; réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Question Gérard Sebaoun nuisances sonores ; réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… chiens de chasse ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Question Philippe Plisson chiens de chasse ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… lutte et prévention
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Blazy lutte et prévention
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
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« Les données chiffrées relatives aux véhicules logistiques de l'armée de terre sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : TYPE DE MATÉRIEL NOMBRE DE MATÉRIELSen service TAUX DE DISPONIBILITÉ(en %) ÂGE MOYENdes matériels (en années) COÛT UNITAIREdu maintien en conditionopérationnelle (MCO) en 2014en crédits de paiement(en euros) (1) Au31 décembre 2013 Au31 décembre 2014 Sur la duréede l'année 2013 Sur la duréede l'année 2014 KERAX (camion lourd de dépannage) 21 21 79,24 71,63 20 992 ÉLÉVATEUR VALMET (chariot élévateur) 88 88 49,52 61,10 24 7 336 GRUE LIEBHERR 50 50 55,25 59,40 10 2 153 HAGGLUNDS BV 206 LOG 42 43 65,11 58,30 19 8 375 PCM SISU (ensemble porte-char) 108 108 61,25 64,89 11 4 900 PPT (porteur polyvalent) 72 187 - 74,30 2 1 556 TRM 10000 (tous types) 1 203 1 137 40,00 54,24 23 1 696 TRM 700/100 (véhicule tracteur porte-char) 119 119 43,09 43,38 19 7 181 GBC 180 (tous types) 5 386 5 323 72,00 72,18 11 5 622 VUR VTL (tous types) 800 750 45,02 54,00 22 2 822 VAB (véhicule de l'avant blindé) SANITAIRE 245 240 53,45 51,00 31 17 894 VLRA (véhicule léger de reconnaissance et d'appui) SANITAIRE 29 40 37,32 45,00 22 6 000 (1) Le coût unitaire du MCO des matériels peut être soumis à de fortes variations annuelles compte tenu notamment du niveau de l'activité, des conditions d'emploi et de l'évolution du volume des parcs. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE72350
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13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… revenus ; revalorisation
13 janvier 2015 Question Jean-Frédéric Poisson revenus ; revalorisation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; perspectives