geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 6 587 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… maladies vectorielles ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille maladies vectorielles ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de l'économie… éthylotests ; usage ; développement
3 juillet 2012 Question Bernard Lesterlin éthylotests ; usage ; développement
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'intérieur orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances activités situées en zone de revitalisation rurale ; bilan
3 juillet 2012 Question Pierre Morel-À-L'Huissier activités situées en zone de revitalisation rurale ; bilan
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de la formation… décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget bois énergie
3 juillet 2012 Question Patrice Martin-Lalande bois énergie
3 juillet 2012 Réponse Ministère du commerce extérieur orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère des outre-mer politique sociale ; protocole d'accord ; mise en oeuvre
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier politique sociale ; protocole d'accord ; mise en oeuvre
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de la décentralisation orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des personnes âgées… gérontologie ; formations
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy gérontologie ; formations
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des relations avec… orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… aides d'État ; protestations des cliniques
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier aides d'État ; protestations des cliniques
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'éducation nationale devoir de mémoire ; promotion
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille devoir de mémoire ; promotion
× Refermer
« M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur le devoir de mémoire. L'importance du souvenir des sacrifices consentis par des générations anciennes pour défendre le territoire et les valeurs de la France est une priorité qui transcende les clivages politiques. Plusieurs organismes et administrations contribuent à animer ce devoir de mémoire, parmi lesquels l'éducation nationale, le service historique de la défense ou les différentes archives départementales. Les archives conservées par le SHD ou les conseils généraux constituent un socle pédagogique extrêmement riche. En conséquence, il lui demande de préciser les actions entreprises par son ministère pour encourager les enseignants d'histoire à exploiter les archives militaires et/ou départementales avec leurs élèves, dans le cadre du devoir de mémoire. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'éducation nationale  ·  nº QANR5L14QE109
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

3 juillet 2012 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… entreprises publiques ; gestion
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille entreprises publiques ; gestion
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la défense ETEC ; activités ; statistiques
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille ETEC ; activités ; statistiques
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget boissons sucrées ; réglementation
3 juillet 2012 Question Véronique Besse boissons sucrées ; réglementation
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires étrangères opposants ; poursuites judiciaires ; déroulement
3 juillet 2012 Question François Loncle opposants ; poursuites judiciaires ; déroulement
3 juillet 2012 Réponse Ministère des outre-mer déplacements ; coût
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille déplacements ; coût
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des personnes âgées… revendications
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier revendications
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… couverture du territoire
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin couverture du territoire
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances discriminations fondées sur l'état de santé
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier discriminations fondées sur l'état de santé
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier rémunérations ; encadrement
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille collaborateurs de cabinet ; activités professionnelles passées
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'écologie, du… réseaux ; pertes d'eau ; réduction
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin réseaux ; pertes d'eau ; réduction
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… revitalisation économique ; financement
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier revitalisation économique ; financement
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires étrangères attitude de la France et de l'Union européenne
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier attitude de la France et de l'Union européenne