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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

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Trou connu

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DateNatureQui Titre
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… maladies vectorielles ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille maladies vectorielles ; lutte et prévention
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de l'économie… éthylotests ; usage ; développement
3 juillet 2012 Question Bernard Lesterlin éthylotests ; usage ; développement
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'intérieur orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances activités situées en zone de revitalisation rurale ; bilan
3 juillet 2012 Question Pierre Morel-À-L'Huissier activités situées en zone de revitalisation rurale ; bilan
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de la formation… décret ; publication
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier décret ; publication
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget bois énergie
3 juillet 2012 Question Patrice Martin-Lalande bois énergie
3 juillet 2012 Réponse Ministère du commerce extérieur orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère des outre-mer politique sociale ; protocole d'accord ; mise en oeuvre
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier politique sociale ; protocole d'accord ; mise en oeuvre
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé de la décentralisation orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des personnes âgées… gérontologie ; formations
3 juillet 2012 Question Lionel Tardy gérontologie ; formations
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des relations avec… orientations
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier orientations
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires sociales et… aides d'État ; protestations des cliniques
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier aides d'État ; protestations des cliniques
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'éducation nationale devoir de mémoire ; promotion
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« Le ministère de l'éducation nationale participe au travail de mémoire en organisant ou soutenant plusieurs actions pédagogiques nationales et en encourageant les projets locaux. Certaines de ces actions nécessitent l'exploitation des ressources historiques nationales et locales. Chaque année, tous les établissements du second degré publics et privés sous contrat ainsi que les établissements d'enseignement agricole, ceux relevant du ministère de la Défense et les établissements français de l'étranger sont invités à participer au Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD). Ce concours a été créé officiellement en 1961 à l'initiative de la confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance, avec pour objectif de perpétuer chez les jeunes français le souvenir des combats et des sacrifices des résistants et des déportés. Le CNRD propose aux élèves de faire une composition individuelle en temps limité ou de rendre un travail collectif réalisé au cours de l'année. Le concours repose sur une forte exigence historique, portée notamment par les professeurs d'histoire-géographie et les associations et fondations de mémoire. La participation à ce concours conduit les élèves à mener des recherches approfondies sur l'histoire de la Résistance et de la Déportation, tant au niveau national que local. Il rassemble chaque année entre 35.000 et 45.000 participants. Concernant la mémoire de la Première guerre mondiale, le Concours des « petits artistes de la mémoire », organisé par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) a … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'éducation nationale  ·  nº QANR5L14QE109
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3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille devoir de mémoire ; promotion
3 juillet 2012 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… entreprises publiques ; gestion
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille entreprises publiques ; gestion
3 juillet 2012 Réponse Ministère de la défense ETEC ; activités ; statistiques
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille ETEC ; activités ; statistiques
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé du budget boissons sucrées ; réglementation
3 juillet 2012 Question Véronique Besse boissons sucrées ; réglementation
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires étrangères opposants ; poursuites judiciaires ; déroulement
3 juillet 2012 Question François Loncle opposants ; poursuites judiciaires ; déroulement
3 juillet 2012 Réponse Ministère des outre-mer déplacements ; coût
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille déplacements ; coût
3 juillet 2012 Réponse Ministère chargé des personnes âgées… revendications
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier revendications
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… couverture du territoire
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin couverture du territoire
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'économie et des finances discriminations fondées sur l'état de santé
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier discriminations fondées sur l'état de santé
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier rémunérations ; encadrement
3 juillet 2012 Question François Cornut-Gentille collaborateurs de cabinet ; activités professionnelles passées
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'écologie, du… réseaux ; pertes d'eau ; réduction
3 juillet 2012 Question Philippe Armand Martin réseaux ; pertes d'eau ; réduction
3 juillet 2012 Réponse Ministère de l'égalité des… revitalisation économique ; financement
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier revitalisation économique ; financement
3 juillet 2012 Réponse Ministère des affaires étrangères attitude de la France et de l'Union européenne
3 juillet 2012 Question Jean-Jacques Candelier attitude de la France et de l'Union européenne