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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

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DateNatureQui Titre
3 janvier 2017 Question Olivier Audibert Troin périodes d'exercice ; assurance ; prise en charge
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
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« M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les bâtiments de la marine nationale. Il lui demande de préciser, pour chacun des bâtiments de surface de la marine nationale, le nombre de matériels en service, le taux de disponibilité technique au 31 décembre 2015 et au 31 décembre 2016 (avec mention de la durée des arrêts techniques d'une part et des aléas d'autre part), le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2016 et l'âge moyen de : porte-avions, BPC, TCD, frégate Horizon, FREMM, frégate F70 ASM, frégate F70 AA, frégates La Fayette, frégate de surveillance, aviso, patrouilleur P400, OPV 54, TCD, Adroit, chasseur de mines, pétrolier-ravitailleurs. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE101803
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3 janvier 2017 Question Didier Quentin jeunes de moins de 25 ans ; réforme
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Philippe Gomès politique sanitaire et sociale ; IGAS ; expertise ; calendrier
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Jacques Dellerie revalorisation ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… arthrose ; déremboursement ; conséquences
3 janvier 2017 Question Hervé Féron arthrose ; déremboursement ; conséquences
3 janvier 2017 Question Hervé Féron revendications
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la fonction publique ingénieurs de l'État ; perspectives
3 janvier 2017 Question Marie-Lou Marcel ingénieurs de l'État ; perspectives
3 janvier 2017 Question Hervé Féron clubs ; Cisjordanie ; réglementation
3 janvier 2017 Question Charles-Ange Ginesy formation ; perspectives
3 janvier 2017 Question Christian Hutin nuisances sonores ; lutte et prévention
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Hervé Féron rapport ; propositions
3 janvier 2017 Question Olivier Audibert Troin natation ; apprentissage ; développement
3 janvier 2017 Question Marie-Lou Marcel résiliation ; réglementation
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille dons ; fondations d'utilité publique ; statistiques
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… morts pour la France ; sépultures ; 1914-1918 ; perspectives
3 janvier 2017 Question Stéphane Saint-André morts pour la France ; sépultures ; 1914-1918 ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Corinne Erhel agénésie dentaire ; prothèses ; prise en charge
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'intérieur équipements ; vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille équipements ; vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Bernard Accoyer norme AFNOR P06-001 ; contrôle ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Catherine Vautrin lieu de naissance ; département ; mention
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… activité physique adaptée ; enseignants
27 décembre 2016 Question Annie Genevard activité physique adaptée ; enseignants
27 décembre 2016 Question Nicolas Dupont-Aignan parc informatique ; logiciels libres ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… protection des consommateurs ; courriers trompeurs ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Guillaume Chevrollier protection des consommateurs ; courriers trompeurs ; lutte et prévention