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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
10 janvier 2017 Question Jean-Christophe Fromantin jeunes ; lutte et prévention
10 janvier 2017 Question Marietta Karamanli diplôme obtenu en Belgique ; reconnaissance
10 janvier 2017 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… qualification ; réglementation
10 janvier 2017 Question Frédéric Roig qualification ; réglementation
10 janvier 2017 Question Christophe Bouillon recouvrement ; perspectives
10 janvier 2017 Question Sylvie Tolmont résidences sociales et foyers ; financement
10 janvier 2017 Question Gwendal Rouillard auxiliaires de vie et gardes-malades ; revendications
10 janvier 2017 Question Joaquim Pueyo suspension ; réglementation
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
10 janvier 2017 Question André Santini ambulanciers ; revendications
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… alcoolisme ; lutte et prévention
10 janvier 2017 Question Frédéric Roig alcoolisme ; lutte et prévention
10 janvier 2017 Question Marietta Karamanli grandes entreprises ; politiques communautaires ; harmonisation fiscale
10 janvier 2017 Question François Asensi lycées ; moyens
10 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
10 janvier 2017 Question Éric Alauzet diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
10 janvier 2017 Question Fanny Dombre Coste ambulanciers ; revendications
10 janvier 2017 Réponse Ministère de l'intérieur port d'arme ; généralisation ; perspectives
10 janvier 2017 Question Martial Saddier port d'arme ; généralisation ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Question Lionel Tardy bénéficiaires ; réglementation
3 janvier 2017 Question Gisèle Biémouret cotisations patronales ; bas salaires ; réduction
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère du logement et de… résidences de tourisme ; acquéreurs ; protection
3 janvier 2017 Question Laurence Arribagé résidences de tourisme ; acquéreurs ; protection
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille fret militaire ; transport stratégique ; bilan
3 janvier 2017 Question Christophe Premat réchauffement climatique ; financement ; perspectives
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille dons ; fondations d'utilité publique ; statistiques
3 janvier 2017 Réponse Ministère des affaires sociales et… lutte et prévention
3 janvier 2017 Question Jacques Dellerie lutte et prévention
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'agriculture, de… ressources ; perspectives
3 janvier 2017 Question Michel Sordi ressources ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Question Lucien Degauchy moyens ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'économie et des finances pompes funèbres
3 janvier 2017 Question Jacques Dellerie pompes funèbres
3 janvier 2017 Question Laurence Arribagé grippe aviaire ; lutte et prévention
3 janvier 2017 Question Hervé Féron capacité ; perspectives
3 janvier 2017 Question Denis Jacquat Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'environnement, de… mesures fiscales ; évaluation ; moyens
3 janvier 2017 Question Julien Aubert mesures fiscales ; évaluation ; moyens
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
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« Les informations relatives au nombre, au taux de disponibilité et à l'âge moyen des aéronefs de l'armée de l'air sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :Type de l'appareil Nombre de matériels en service Taux de disponibilité (en %) Age moyen au 31/12/2016 (en années) au 31/12/2015 au 31/12/2016 au 31/12/2015 au 31/12/2016 Rafale 93 98 48,50 49,30 7,30 Mirage 2000 D 71 71 32,90 35,20 19,90 Mirage 2000-5 28 28 39,10 44,20 28,00 Mirage 2000 C 15 15 46,10 41,80 24,40 Mirage 2000 B 7 7 45,60 49,90 24,60 Mirage 2000 N 29 29 donnée classifiée donnée classifiée 26,10 C 130 14 14 26,20 22,50 30,10 C 160 AG-NG 24 21 45,60 40,90 34,90 C 160 Gabriel 2 2 40,00 46,70 27,80 CN 235 Casa 27 27 52,30 50,80 14,80 KC 135 14 14 donnée classifiée donnée classifiée 53,70 E3F Awacs 4 4 36,30 42,10 26,20 Alphajet 134 [1] 134 [1] 41,60 37,80 34,90 TBM 700 15 15 48,70 46,20 21,30 Drone SIDM 4 4 62,80 36,60 7,70 Drone Reaper 3 3 86,40 71,30 3,10 Enfin, s'agissant des coûts d'entretien par parc au titre de l'année 2016, il est précisé que ces données ne seront pasdisponibles avant le deuxième trimestre de l'année 2017. [1] dont 29 Alphajet belges. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE101805
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3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
3 janvier 2017 Réponse Ministère de la défense bénéfice de campagne double
3 janvier 2017 Question François Cornut-Gentille bénéfice de campagne double
3 janvier 2017 Réponse Ministère de l'intérieur périodes d'exercice ; assurance ; prise en charge