Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 2 660 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Titre
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'agriculture et de…	Situation fiancière difficile des viticulteurs
2 janvier 2018	Question	Emmanuelle Ménard	Situation fiancière difficile des viticulteurs
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'agriculture et de…	Indemnité compensatrice de handicaps naturels
2 janvier 2018	Question	Pascale Boyer	Indemnité compensatrice de handicaps naturels
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de la transition…	<em>New Breeding Technics</em>
2 janvier 2018	Question	Michel Larive	<em>New Breeding Technics</em>
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'agriculture et de…	Agriculture - frontières - denrées alimentaires
2 janvier 2018	Question	Grégory Besson-Moreau	Agriculture - frontières - denrées alimentaires
26 décembre 2017	Réponse	Ministère de la transition…	Protection des particuliers ayant investi dans des panneaux photovoltaïques
26 décembre 2017	Question	Laurianne Rossi	Protection des particuliers ayant investi dans des panneaux photovoltaïques
26 décembre 2017	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	Dispositions relatives aux cartes communales
26 décembre 2017	Question	Maurice Leroy	Dispositions relatives aux cartes communales
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre de…	Télécom : concurrence européenne
26 décembre 2017	Question	Bertrand Bouyx	Télécom : concurrence européenne
26 décembre 2017	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Répression des élus et militants syndicaux du ministère du travail
26 décembre 2017	Question	Adrien Quatennens	Répression des élus et militants syndicaux du ministère du travail
26 décembre 2017	Réponse	Ministère du travail	Les difficultés rencontrées par le SIST des Deux-Sèvres
26 décembre 2017	Question	Delphine Batho	Les difficultés rencontrées par le SIST des Deux-Sèvres
26 décembre 2017	Réponse	Ministère du travail	Indemnités de trajet
26 décembre 2017	Question	Sandrine Le Feur	Indemnités de trajet
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Retard pris par le chantier du prolongement de la ligne 14
26 décembre 2017	Question	Brigitte Kuster	Retard pris par le chantier du prolongement de la ligne 14
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Financement de l'État pour le prolongement du tramway T1 à l'est
26 décembre 2017	Question	Guillaume Gouffier Valente	Financement de l'État pour le prolongement du tramway T1 à l'est
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Passage à niveau dangereux
26 décembre 2017	Question	Jean-Luc Warsmann	Passage à niveau dangereux
× Refermer « M. Jean-Luc Warsmann alerte Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, quant au danger que représente le passage à niveau situé dans le centre de la commune de Douzy (08140). Ce passage à niveau est traversé par une route très fréquentée, empruntée par de nombreux poids lourds. À la suite de l'accident tragique de Millas, qui a causé la mort de six enfants dans une collision particulièrement violente, il lui demande de l'informer des mesures envisagées pour réduire concrètement la dangerosité de ce passage à niveau et permettre, si possible, sa suppression. Il a déjà attiré l'attention du Gouvernement sur cette situation à risques en décembre 2001 et lui demande sa position en la matière. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports · nº QANR5L15QE4298 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-4298QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Nuisances résultant de l'exploitation de la ligne à grande vitesse SEA
26 décembre 2017	Question	Sacha Houlié	Nuisances résultant de l'exploitation de la ligne à grande vitesse SEA
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Déploiement de la deuxième phase de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône
26 décembre 2017	Question	Bruno Fuchs	Déploiement de la deuxième phase de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Abonnement TGV Max proposé par la SNCF
26 décembre 2017	Question	Daniel Fasquelle	Abonnement TGV Max proposé par la SNCF
26 décembre 2017	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	Téléphonie fixe : dégradation du service universel
26 décembre 2017	Question	Vincent Descoeur	Téléphonie fixe : dégradation du service universel
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Loi Grandguillaume et transports publics de personnes
26 décembre 2017	Question	Bernard Brochand	Loi Grandguillaume et transports publics de personnes
26 décembre 2017	Réponse	Ministère des sports	Formation des MNS
26 décembre 2017	Question	Éric Alauzet	Formation des MNS
26 décembre 2017	Réponse	Ministère des sports	Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
26 décembre 2017	Question	Josiane Corneloup	Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
26 décembre 2017	Réponse	Ministère des sports	Diminution de l'enveloppe du centre national pour le développement du sport
26 décembre 2017	Question	Laurence Trastour-Isnart	Diminution de l'enveloppe du centre national pour le développement du sport
26 décembre 2017	Réponse	Ministère de l'économie et des finances	Réparation à domicile - services à la personne - environnement
26 décembre 2017	Question	Michèle Tabarot	Réparation à domicile - services à la personne - environnement
26 décembre 2017	Réponse	Ministère de l’intérieur	Sécurité routière - résultats expérimentation limitation de vitesse à 80km/h
26 décembre 2017	Question	Laure de La Raudière	Sécurité routière - résultats expérimentation limitation de vitesse à 80km/h
26 décembre 2017	Réponse	Ministère de l’intérieur	Plateforme en ligne de l'ANTS
26 décembre 2017	Question	Françoise Dumas	Plateforme en ligne de l'ANTS
26 décembre 2017	Réponse	Ministère auprès du ministre d'État,…	Permis de conduire
26 décembre 2017	Question	Stéphane Viry	Permis de conduire