Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Certificats sanitaires aux navires - Contrôle sanitaire des marchandises
2 janvier 2018	Question	Monica Michel-Brassart	Certificats sanitaires aux navires - Contrôle sanitaire des marchandises
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'éducation nationale	Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
2 janvier 2018	Question	Guillaume Larrivé	Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des sports	Jeux olympiques - Implication des territoires
2 janvier 2018	Question	Guillaume Larrivé	Jeux olympiques - Implication des territoires
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Accidents de la vie courante
2 janvier 2018	Question	Patrice Verchère	Accidents de la vie courante
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Traitements anticancéreux pour les enfants
2 janvier 2018	Question	Huguette Bello	Traitements anticancéreux pour les enfants
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Maladie de Lyme - Dépistage - Plan d'action
2 janvier 2018	Question	Grégory Besson-Moreau	Maladie de Lyme - Dépistage - Plan d'action
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Lutte contre les cancers pédiatriques
2 janvier 2018	Question	Christophe Blanchet	Lutte contre les cancers pédiatriques
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Sensibilisation au don de moelle osseuse
2 janvier 2018	Question	Alexandra Valetta Ardisson	Sensibilisation au don de moelle osseuse
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de la transition…	Hôtellerie - Restauration - Pré-enseignes - Zones rurales
2 janvier 2018	Question	Grégory Besson-Moreau	Hôtellerie - Restauration - Pré-enseignes - Zones rurales
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'enseignement…	Vérification de la conformité de certains diplômes de chirurgiens-dentistes
2 janvier 2018	Question	Laurent Garcia	Vérification de la conformité de certains diplômes de chirurgiens-dentistes
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Diplômes européens de chirurgiens dentistes non conformes
2 janvier 2018	Question	Marine Brenier	Diplômes européens de chirurgiens dentistes non conformes
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Désertification médicale en Seine-et-Marne
2 janvier 2018	Question	Valérie Lacroute	Désertification médicale en Seine-et-Marne
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de la culture	Précarité du statut des correcteurs et correctrices dans l'édition.
2 janvier 2018	Question	Michel Larive	Précarité du statut des correcteurs et correctrices dans l'édition.
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de la transition…	Ecosystèmes aquatiques en danger
2 janvier 2018	Question	Sophie Panonacle	Ecosystèmes aquatiques en danger
× Refermer « Mme Sophie Panonacle alerte M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la situation des écosystèmes aquatiques en danger. Il n'est plus possible d'ignorer, aujourd'hui, le problème des taux excessifs de nitrate en bord de fleuves et en bord des côtes. Phénomène dont les conséquences sont accentuées par le réchauffement climatique. On ne peut pas non plus ignorer la prolifération d'algues due à un excès d'azote et de phosphore qui est le signe d'un appauvrissement du milieu en oxygène. À terme, les êtres vivants aquatiques sont condamnés à mort. Face à la recrudescence des épisodes d'eutrophisation, elle lui demande quelles sont les dispositions que le Gouvernement entend prendre pour encourager le passage à l'agro-écologie. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère de la transition écologique et solidaire · nº QANR5L15QE4373 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-4373QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'Europe et des…	Transplantation d'organes en Chine.
2 janvier 2018	Question	Michel Larive	Transplantation d'organes en Chine.
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'Europe et des…	Sécurité des athlètes français et jeux olympiques d'hiver 2018 en Corée
2 janvier 2018	Question	Constance Le Grip	Sécurité des athlètes français et jeux olympiques d'hiver 2018 en Corée
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'économie et des finances	Impact de la réforme fiscale aux États-Unis sur les entreprises françaises
2 janvier 2018	Question	Hugues Renson	Impact de la réforme fiscale aux États-Unis sur les entreprises françaises
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Délai de délivrance des médicaments traitant le syndrome du myélome multiple
2 janvier 2018	Question	Béatrice Descamps	Délai de délivrance des médicaments traitant le syndrome du myélome multiple
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Administration médicaments structures d'accueil PE-E-J
2 janvier 2018	Question	Olivier Falorni	Administration médicaments structures d'accueil PE-E-J
2 janvier 2018	Réponse	Ministère des solidarités et de la santé	Situation alarmante des EHPAD
2 janvier 2018	Question	Yves Daniel	Situation alarmante des EHPAD
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l’intérieur	Procédure de délivrance des cartes nationale d'identité
2 janvier 2018	Question	Pascale Boyer	Procédure de délivrance des cartes nationale d'identité
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'éducation nationale	Structure d'enseignement maritime dans les Outre-mer
2 janvier 2018	Question	Sophie Panonacle	Structure d'enseignement maritime dans les Outre-mer
2 janvier 2018	Réponse	Ministère du travail	Médecine du travail à La Réunion
2 janvier 2018	Question	Adrien Quatennens	Médecine du travail à La Réunion
2 janvier 2018	Réponse	Ministère de l'agriculture et de…	Absence de produits locaux dans la restauration collective à la Réunion
2 janvier 2018	Question	Adrien Quatennens	Absence de produits locaux dans la restauration collective à la Réunion
2 janvier 2018	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	Le Haut-débit dans le monde rural
2 janvier 2018	Question	Guillaume Peltier	Le Haut-débit dans le monde rural