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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Budget 2017 dégel
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Budget 2017 dégel
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Arrêt de l'équipe cycliste de l'armée de terre et devenir des coureurs
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« Le ministère des armées s'est attaché à prendre en compte l'avenir des membres de l'ECAT, qui bénéficient ainsi d'un accompagnement adapté à leur situation individuelle et à leurs aspirations. Certains membres de l'ECAT ont d'ores et déjà reçu l'assurance d'intégrer une autre équipe professionnelle de cyclisme. D'autres, en voie de reconversion professionnelle, bénéficient de la mise en place par le ministère des armées, en liaison avec la fédération française et la ligue nationale de cyclisme, d'un dispositif visant à leur permettre de poursuivre éventuellement leur carrière sportive au sein d'un club amateur ou professionnel durant la saison 2018. Les coureurs concernés conserveront, durant cette période, le statut militaire et les droits qui s'y attachent. Enfin, les autres membres de l'ECAT seront maintenus au sein du groupe des sportifs de haut niveau porté par le centre national des sports de la défense (CNSD). Dans le même temps, le ministère des armées tient à réaffirmer la priorité qu'il accorde à sa contribution au vivier des champions nationaux, notamment dans la perspective des Jeux olympiques (JO) et paralympiques de 2020 et de 2024. La ministre des armées a ainsi décidé d'identifier dans ses effectifs 12 sportifs de haut niveau au profit du cyclisme français. Ces sportifs, sélectionnés par le CNSD en relation avec les instances cyclistes nationales, bénéficieront de conditions de préparation et d'entraînement à la hauteur des ambitions que le ministère s'est fixé pour les grandes échéances sportives internationales à venir. A cet égard, il est rappelé que le m … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des armées  ·  nº QANR5L15QE4407
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9 janvier 2018 Question Sébastien Leclerc Arrêt de l'équipe cycliste de l'armée de terre et devenir des coureurs
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Seuil d'établissement du plan de gestion des forêts privées
9 janvier 2018 Question Adrien Taquet Seuil d'établissement du plan de gestion des forêts privées
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Secteur automobile - Pièces issues de l'économie circulaire
9 janvier 2018 Question Damien Pichereau Secteur automobile - Pièces issues de l'économie circulaire
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la transition… Recharge des batteries
9 janvier 2018 Question José Evrard Recharge des batteries
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Essence diesel électrique
9 janvier 2018 Question José Evrard Essence diesel électrique
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la culture Radio France - réductions d'effectifs à France Bleu
9 janvier 2018 Question Laurent Furst Radio France - réductions d'effectifs à France Bleu
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la culture Promotion du cinéma français
9 janvier 2018 Question Séverine Gipson Promotion du cinéma français
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Statut des veuves d'anciens combattants
9 janvier 2018 Question Cyrille Isaac-Sibille Statut des veuves d'anciens combattants
9 janvier 2018 Réponse Secrétariat d'État auprès de la… Droit à la campagne double pour participation aux actions de feux et combats.
9 janvier 2018 Question Alain David Droit à la campagne double pour participation aux actions de feux et combats.
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Anciens combattants
9 janvier 2018 Question Jean-Michel Mis Anciens combattants
9 janvier 2018 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Réalisation de l'échangeur autoroutier de Connerré-Beillé (A11) en Sarthe
9 janvier 2018 Question Marietta Karamanli Réalisation de l'échangeur autoroutier de Connerré-Beillé (A11) en Sarthe
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Désertification des distributeurs automatiques de billets en zones rurales
9 janvier 2018 Question Olivier Gaillard Désertification des distributeurs automatiques de billets en zones rurales
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Lutte contre le varroa dans le secteur apicole de La Réunion
9 janvier 2018 Question Huguette Bello Lutte contre le varroa dans le secteur apicole de La Réunion
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Étiquetage du miel
9 janvier 2018 Question Huguette Bello Étiquetage du miel
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Mise en œuvre et résolution du dispositif ANTS
9 janvier 2018 Question Véronique Louwagie Mise en œuvre et résolution du dispositif ANTS
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'action et des comptes… Douanes - équipements - bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Douanes - équipements - bilan
2 janvier 2018 Réponse Ministère de l'action et des comptes… Redistribution du rabais britannique
2 janvier 2018 Question Guillaume Peltier Redistribution du rabais britannique
2 janvier 2018 Réponse Ministère auprès du ministre de… Influence de la France au sein de la Commission européenne
2 janvier 2018 Question Guillaume Larrivé Influence de la France au sein de la Commission européenne
2 janvier 2018 Réponse Ministère du travail Protection des salariés en longue maladie contre les discriminations
2 janvier 2018 Question Christophe Blanchet Protection des salariés en longue maladie contre les discriminations
2 janvier 2018 Question Béatrice Descamps Mutation du monde du travail
2 janvier 2018 Réponse Ministère de la transition… Mesures pour améliorer le transport fluvial dans la vallée du Rhône
2 janvier 2018 Question Jean-Luc Fugit Mesures pour améliorer le transport fluvial dans la vallée du Rhône